Fourniture de denrée alimentaire pour la régies des 2 Airelle à Louviers

Régie Les 2 Airelles

Marché à bons de commande.
La consultation est allotie comme suit:
— lot 1: fruits et légumes,
— lot 2: produits d'épicerie et boissons,
— lot 3: produits laitiers,
— lot 4: produits surgelés,
— lot 5: produits de boucherie,
— lot 6: charcuterie volaille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-09.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-09 Avis de marché
Avis de marché (2011-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Les 2 Airelles
Adresse postale: 19 rue Pierre Mendès France, BP 621
Code postal: 27406
Commune postale: Louviers
Contact
Courrier électronique: lebarsolivier@orange.fr 📧
Téléphone: +33 232093736 📞
Fax: +33 232093739 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-09 📅
Date limite de soumission: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 216-352313
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Les dossiers de consultations sont téléchargeables sur le site de la société Synapse: www.eu-supply.com/seine_eure.asp. Pour tout renseignement complémentaire les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe de support de Synapse Entreprises par mail sur info@synapse-entreprises.cpm ou au +33 172339070. Conditions de remise des offres: Les offres devront parvenir: — soit par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération Seine-Eure, avenue des Métiers, BP 117, 27101 Val-de-Reuil Cedex, FRANCE. — soit déposées contre remise d'un récepissé à la même adresse. La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur le site Synapse: http.//www.eu-supply.com/seine_eure.asp. La valeur technique pondérée à 40 % sera appréciée sur la base des sous critères suivants: — valeur technique et nutritionnelle des produits: 15 points, — démarche qualité du fournisseur (iso, haccp): 5 points, — système de suivi administratif des commandes, des livraisons et de la facturation: 10 points, — fourniture et précision des fiches techniques: 10 points. Le prix pondéré à 60 % sera noté de la manière suivante: — analyse du prix sur la base du DQE non contractuel: 50 points, — rabais sur catalogue proposé: 10 points. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande.
La consultation est allotie comme suit:
— lot 1: fruits et légumes,
— lot 2: produits d'épicerie et boissons,
— lot 3: produits laitiers,
— lot 4: produits surgelés,
— lot 5: produits de boucherie,
— lot 6: charcuterie volaille.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de fruits et légumes.Maximum de commande annuelle: 41 000 EUR (HT).
Fourniture de fruits et légumes.
Maximum de commande annuelle: 41 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Produits d'épicerie et de boisson.Maximum de commande par an: 53 000 EUR (HT).
Produits d'épicerie et de boisson.
Maximum de commande par an: 53 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Produits laitiers.Maximum de commande par an: 42 000 EUR (HT).
Produits laitiers.
Maximum de commande par an: 42 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Produits surgelés.Maximum de commande par an: 56 000 EUR (HT).
Produits surgelés.
Maximum de commande par an: 56 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description:
Produit de boucherie.Maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Produit de boucherie.
Maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description:
Charcuterie et volailles.Maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
Charcuterie et volailles.
Maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Cuisine centrale des deux Airelles - allée des Marronniers- ecoparc 1, 27400 Heudebouville, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner,
— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— nOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fournitures financées par la régie des Deux Airelles. Paiement par mandat administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé attribué à un fournisseur unique ou un groupement de fournisseurs conjoints.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-16 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Les dossiers de consultations sont téléchargeables sur le site de la société Synapse: www.eu-supply.com/seine_eure.asp.
Pour tout renseignement complémentaire les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe de support de Synapse Entreprises par mail sur info@synapse-entreprises.cpm ou au +33 172339070.
Conditions de remise des offres:
Les offres devront parvenir:
— soit par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante:
Communauté d'agglomération Seine-Eure, avenue des Métiers, BP 117, 27101 Val-de-Reuil Cedex, FRANCE.
— soit déposées contre remise d'un récepissé à la même adresse.
La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur le site Synapse: http.//www.eu-supply.com/seine_eure.asp.
La valeur technique pondérée à 40 % sera appréciée sur la base des sous critères suivants:
— valeur technique et nutritionnelle des produits: 15 points,
— démarche qualité du fournisseur (iso, haccp): 5 points,
— système de suivi administratif des commandes, des livraisons et de la facturation: 10 points,
— fourniture et précision des fiches techniques: 10 points.
Le prix pondéré à 60 % sera noté de la manière suivante:
— analyse du prix sur la base du DQE non contractuel: 50 points,
— rabais sur catalogue proposé: 10 points.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex 1
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Recours contractuel: en application du décret no 2009-1456 du 27.11.2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours ouverts aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
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Source: OJS 2011/S 216-352313 (2011-11-09)
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