Fourniture de contenants alimentaires à usage unique et film pour thermoscellage

Centre hospitalier universitaire Caen

Fourniture de contenants alimentaires à usage unique et film pour thermoscellage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-03 Avis de marché
2011-10-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande mono-attributaires fixés en montant.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: DSEE - avenue Georges Clemenceau
Code postal: 14033
Commune postale: Caen
Contact
Courrier électronique: lecot-s@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231065953 📞
Fax: +33 231065427 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-03 📅
Date limite de soumission: 2011-04-15 📅
Date de publication: 2011-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 44-072634
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_KwVZttt971 ou remis sur demande écrite au CHU de Caen. Les plis pourront être transmis par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de la consultation ou par voie papier. Remise des échantilllons obligatoire dans les mêmes délais que l'offre. Une visite facultative sur site est prévue le lundi 4 avril à 14:00. Prise d'effet des marchés à la notification ou au plus tôt le 1.7.2011 jusqu'au 30.6.2012. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP et des accords-cadres mono attributaire au sens de la directive européenne du 31.3.2004. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de contenants alimentaires à usage unique et film pour thermoscellage.
Numéro du lot: 1
Brève description: Barquettes thermoscellables GN 1/2.
Quantité ou étendue: Mini: 114 000 unités / maxi: 342 000 unités pour 12 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Barquettes et bols thermoscellables.
Quantité ou étendue: Mini: 537 000 unités - maxi 1 131 000 12 mois.
Numéro du lot: 3
Brève description: Assiettes thermoscellables.
Quantité ou étendue: Mini: 1 250 000 unités - maxi: 2 500 000 unités pour 12 mois.
Numéro du lot: 4
Brève description: Film thermoscellable pelable.
Quantité ou étendue: Mini: 93 115 mètres carrés - maxi: 279 345 mètres carrés pour 12 mois.
Numéro du lot: 5
Brève description: Caissettes polystyrène et barquettes.
Quantité ou étendue: Mini: 400 000 unités, maximum: 1 100 000 unités.
Numéro du lot: 6
Brève description: Couverts, assiettes et gobelets à usage unique.
Quantité ou étendue: Mini: 230 000 unités, maxi: 690 000 unités.
Numéro du lot: 7
Brève description: Vaisselle à usage unique stérilisable.
Quantité ou étendue: Mini: 20 000 unités, maxi: 60 000 unités.
Numéro du lot: 8
Brève description: Caissettes aluminium diverses tailles.
Quantité ou étendue: Mini: 77 300, maxi: 205 600.
Les variantes sont acceptées
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: DSEE201115
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caen et agglomération caennaise, 14000 Caen, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ou DC1. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière: Déclaration du candidat: DC2.
Capacité technique et professionnelle: Déclaration du candidat: DC2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: budget de l'établissement.
Modalités de paiement: article 86 et suivants du CMP, virement administratif.
Délai de paiement: 50 jours.
Prix ajustables annuellement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Caen
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Mme Sylvie Lecot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEE201115
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_KwVZttt971 ou remis sur demande écrite au CHU de Caen.
Les plis pourront être transmis par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de la consultation ou par voie papier.
Remise des échantilllons obligatoire dans les mêmes délais que l'offre.
Une visite facultative sur site est prévue le lundi 4 avril à 14:00.
Prise d'effet des marchés à la notification ou au plus tôt le 1.7.2011 jusqu'au 30.6.2012.
Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP et des accords-cadres mono attributaire au sens de la directive européenne du 31.3.2004.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 044-072634 (2011-03-03)
Avis d'attribution de marché (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 34 660 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325214
Se réfère à l'avis: 2011/S 44-072634
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, le contrat signé le 3 juin est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la cellule marchés de la direction des services economiques sur rendez-vous. Référence de la publication au BOAMP: parution no20110047 B, annonce no 250 du 8.3.2011. Annonce no250, BOAMP 47 B du 8.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caen et agglomération.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité fonctionnelle - valeur technique de l'offre (70)
2. prix (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-20 📅
Nom: Nutripack
Adresse postale: 150 route de Lallaing
Commune postale: Flines-lez-Râches
Code postal: 59148
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Rescaset
Adresse postale: BP 46
Commune postale: Rives Cedex
Code postal: 38147
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231207072 📞
Nom: Comité consultatif interdépartemental de réglement amiable des litiges de Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture région Pays de Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cédex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086460 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen: idem ci-dessus
Source: OJS 2011/S 200-325214 (2011-10-13)