Fourniture de consommables pour badges

Etablissement public Musée du Louvre

Fourniture de consommables pour badges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-07 Avis de marché
Avis de marché (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de fourniture de badges d'identification
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'achat de consommables et accessoires pour badges.Le marché est un marché à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum en valeur au sens des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.Les quantités et la nature des prestations à exécuter au titre de chaque commande figurent sur chacun des bons de commande dans le respect des documents contractuels.Les montants annuels sont respectivement de 11 000 EUR HT minimum et 33 000 EUR HT maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de fourniture de badges d'identification 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public musée du Louvre
Adresse postale: pavillon Mollien
Code postal: 75058
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Courrier électronique: andre.malaval@louvre.fr 📧
Téléphone: +33 140205801 📞
Fax: +33 140205728 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date limite de soumission: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-384489
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Dans le cadre de la présente consultation, la notification du rejet aux candidats de leur candidature ou de leur offre se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plateforme dématérialisée achatpublic.com. L'attention des cancidats est donc attirée sur le fait qu'ils devront founir une adresse e-mail valide lors de leur inscription sur le site préalablement au téléchargement du dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de consommables pour badges.
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'achat de consommables et accessoires pour badges.
Le marché est un marché à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum en valeur au sens des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les quantités et la nature des prestations à exécuter au titre de chaque commande figurent sur chacun des bons de commande dans le respect des documents contractuels.
Les montants annuels sont respectivement de 11 000 EUR HT minimum et 33 000 EUR HT maximum.
Description des options:
Le présent marché prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée de douze (12) mois.
Il est ensuite reconductible trois fois par période de douze (12) mois, par décision expresse de la personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
La décision de reconduction est notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché.
Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011.104M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: musée du Louvre, 75058 Paris Cedex 01, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante:
— DC2: déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante:
— en complément du DC2, une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— en complément du DC2, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu de ces différents éléments.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit:
— pour chacun de ces opérateurs, les mêmes documents qui sont exigés du candidat,
— un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière:
Les capacités économiques et financières seront appréciées au regard du DC2 dûment rempli et de ses compléments.
Capacité technique et professionnelle:
Les capacités économiques et financières seront appréciées au regard du DC2 dûment rempli et de ses compléments.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas exigé de caution ou de garantie. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur les fonds propres de l'établissement public du musée du Louvre par imputation sur la section de fonctionnement du budget.
Le règlement des prestations s'effectue par virement selon les modalités de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte ou de la facture sous réserve du service fait.
Aucune avance n'est versé.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements solidaires ou conjoints sont autorisés.
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.
Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction financière et juridique - service de la commande publique
M. Malaval André
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Musée du Louvre
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_16MGs4hPF7 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_16MGs4hPF7 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_16MGs4hPF7 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.104M
Informations complémentaires
Dans le cadre de la présente consultation, la notification du rejet aux candidats de leur candidature ou de leur offre se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plateforme dématérialisée achatpublic.com. L'attention des cancidats est donc attirée sur le fait qu'ils devront founir une adresse e-mail valide lors de leur inscription sur le site préalablement au téléchargement du dossier.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 238-384489 (2011-12-07)
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