Fourniture de collations de nuit
Hospices Civils de Lyon
Fourniture de collations de nuit.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Solydec
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-15 | Avis de marché |
| 2011-08-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Casse-croûte
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 250 000 EUR (HT).250 000
Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Casse-croûte 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126276
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de collations de nuit.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 250 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: E11_0201
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération lyonnaises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (30)
3. Délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. général le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon
Point de contact: Direction des achats pour les renseignements techniques
M. Pascal Gentet
Téléphone: +33 472117292 📞
Point de contact: Direction des achats renseignements administratifs
Mme Denise Argoud
Téléphone: +33 472117221 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_xVrR34u66D 🌏
Point de contact: Direction des achats, rez de chaussée
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E11_0201
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141060 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 472847859 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 077-126276 (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Casse-croûte
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 250 000 EUR (HT).250 000
Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Casse-croûte 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126276
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de collations de nuit.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 250 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: E11_0201
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération lyonnaises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP (DC2 ou forme libre):
—— Qu'il a satisfait à ses obligations sociales et fiscales,
—— Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir,
—— Qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire,
—— Qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, (ex L. 324-9), L. 8221-3, L. 8221-5 (ex L. 324-10), L. 8251-1, (ex L. 341-6), L. 8231-1 (ex L. 125-1) et L. 8241-1 (ex L. 125-3) du code du travail,
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—— Qu'il était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-2 à L5212-4 (ex L.323-1) et, L. 5212-9 à L.5212-11 (ex L.323-8-2) ou L. 5212-5 (ex L.323-8-5), du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
Afficher plus
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC2 ou forme libre),
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre).
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat (DC2 ou forme libre):
— Déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années ou équivalent,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques du candidat (DC2 ou forme libre):
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget de l'etablissement public de santé.
Paiement: selon les dispositions du titre IV, chapitre 1er, section 1 du CMP.
L'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement d'opérateurs économiques.
La forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du code des marchés publics.
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Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pièces exigées à l'article 46-i du code des marchés publics, sous peine d'élimination du groupement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (30)
3. Délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. général le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon
Point de contact: Direction des achats pour les renseignements techniques
M. Pascal Gentet
Téléphone: +33 472117292 📞
Point de contact: Direction des achats renseignements administratifs
Mme Denise Argoud
Téléphone: +33 472117221 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_xVrR34u66D 🌏
Point de contact: Direction des achats, rez de chaussée
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E11_0201
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141060 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 472847859 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 077-126276 (2011-04-15)
Avis d'attribution de marché (2011-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270326
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126276
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-14 📅
Adresse postale: 73 avenue des Bruyères
Commune postale: Décines
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue du Guesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 164-270326 (2011-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270326
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126276
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Annonce n° 454, BOAMP 78 B du 20.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2011.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-14 📅
Adresse postale: 73 avenue des Bruyères
Commune postale: Décines
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue du Guesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative;
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative;
Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)