Fourniture de carburants, huiles et fioul domestique pour le SDIS de l'Ain

SDIS de l'Ain

Fourniture de carburant, fioul domestique et huiles pour le SDIS de l'Ain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS de l'Ain

Qu'est-ce que c'est ?

• Essence › Essence sans plomb
• Gasoils › Carburant diesel
• Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants › Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages
• Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants › Huiles pour moteurs
• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-14	Avis de marché
2011-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:

Marchés séparés à bons de commande sans minimum et maximum pour les lots 1 à 60, et avec un montant minimum et maximum en euros pour le lot 61. Un opérateur économique par marché. Chaque marché est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois. Montants annuels compris pour le lot 61 entre 250 et 1 000 EUR HT montants identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 200 avenue Capitaine Dhonne, BP 33
Code postal: 01001
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex 01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-14 📅
Date limite de soumission: 2011-03-07 📅
Date de publication: 2011-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 11-016608
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

— retrait papier du DCE et renseignements d'ordre technique: le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement suite à une demande écrite des candidats adressée au service matériels et équipements opérationnels. Tél: +33 437621361, fax: +33 437621359 auprès de l'adj Jean Louis Forey - retrait électronique du DCE: se reporter au paragraphe dématérialisation du présent avis, — pour les renseignements d'ordre administratif: service logistique achats, tél. +33 437621879, fax: +33 437621359, auprès de Mme Ricci-Lucchi, — critères de sélection des candidatures: conformité aux articles 43 et 44 CMP - jugement des offres: les dispositions figurent à l'article 5 du RC, — dématérialisation (des dispositions complémentaires sont stipulées à l'article 6.2 du RC): en complément des modalités classiques de retrait du dossier de consultation et d'envoi ou de dépôt des offres, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation et de répondre via le site Internet suivant: sdis01.marches.marcoweb.fr. Le retrait électronique du dossier de consultation n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Accord-cadre au sens des articles premier-5° de la directive 2004/18/ce et marchés séparés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Brève description: Fourniture de carburant, fioul domestique et huiles pour le SDIS de l'Ain.
Numéro du lot: 1
Brève description: Ambérieux en Dombes.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 1 600 litres.
Numéro du lot: 2
Brève description: Artemare.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 3 800 litres.
Numéro du lot: 3
Brève description: Bellegarde.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 20 300 litres.
Numéro du lot: 4
Brève description: Belley.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 14 800 litres.
Numéro du lot: 5
Brève description: Bregnier Cordon.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 1 000 litres.
Numéro du lot: 6
Brève description: Chalamont.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 1 400 litres.
Numéro du lot: 7
Brève description: Chatillon sur Chalaronne.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 4 200 litres.
Numéro du lot: 8
Brève description: Chezery.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 1 200 litres.
Numéro du lot: 9
Brève description: Coligny.
Numéro du lot: 10
Brève description: Collonges.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 1 450 litres.
Numéro du lot: 11
Brève description: Corveissiat.
Numéro du lot: 12
Brève description: Culoz.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 2 400 litres.
Numéro du lot: 13
Brève description:

Fourniture de carburants pour véhicules et engins pour le site de l'état major (Bourg en Bresse) par cartes accréditives.

Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 31 000 litres.
Numéro du lot: 14
Brève description: Divonne les Bains.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 3 100 litres.
Numéro du lot: 15
Brève description: Dortan.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 750 litres.
Numéro du lot: 16
Brève description: Feillens.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 2 300 litres.
Numéro du lot: 17
Brève description: Ferney voltaire.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 16 200 litres.
Numéro du lot: 18
Brève description: Gex.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 8 000 litres.
Numéro du lot: 19
Brève description: Hauteville.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 8 900 litres.
Numéro du lot: 20
Brève description: Izernore.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 2 000 litres.
Numéro du lot: 21
Brève description: Jassans riottier.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 3 000 litres.
Numéro du lot: 22
Brève description: Jujurieux.
Numéro du lot: 23
Brève description: Lagnieu.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 5 100 litres.
Numéro du lot: 24
Brève description: Lelex.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 2 600 litres.
Numéro du lot: 25
Brève description: Lhuis.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 200 litres.
Numéro du lot: 26
Brève description: Loyettes.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 2 050 litres.
Numéro du lot: 27
Brève description: Marboz.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 800 litres.
Numéro du lot: 28
Brève description: Meximieux perouges.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 7 000 litres.
Numéro du lot: 29
Brève description: Miribel.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 11 200 litres.
Numéro du lot: 30
Brève description: Montagnieu.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 1 100 litres.
Numéro du lot: 31
Brève description: Montluel.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 16 000 litres.
Numéro du lot: 32
Brève description: Montmerle sur Saône.
Numéro du lot: 33
Brève description: Montréal la Cluse.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 2 500 litres.
Numéro du lot: 34
Brève description: Montrevel en Bresse.
Numéro du lot: 35
Brève description: Nantua.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 5 500 litres.
Numéro du lot: 36
Brève description: Neuville les Dames.
Numéro du lot: 37
Brève description: Oyonnax.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 18 600 litres.
Numéro du lot: 38
Brève description: Petit Abergement.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 300 litres.
Numéro du lot: 39
Brève description: Poncin.
Numéro du lot: 40
Brève description: Pont d'AIN.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 4 100 litres.
Numéro du lot: 41
Brève description: Pont de Vaux.
Numéro du lot: 42
Brève description: Pont de Veyle.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 900 litres.
Numéro du lot: 43
Brève description: Seyssel.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 4 000 litres.
Numéro du lot: 44
Brève description: Saint André de Corcy.
Numéro du lot: 45
Brève description: Saint Maurice de Gourdans.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 2 900 litres.
Numéro du lot: 46
Brève description: Saint Nizier le Bouchoux.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 650 litres.
Numéro du lot: 47
Brève description: Saint Paul de Varax.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 1 800 litres.
Numéro du lot: 48
Brève description: Saint Rambert en Bugey.
Numéro du lot: 49
Brève description: Saint Trivier de Courtes.
Numéro du lot: 50
Brève description: Saint Trivier sur Moignans.
Numéro du lot: 51
Brève description: Suran.
Numéro du lot: 52
Brève description: Tenay.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 1 900 litres.
Numéro du lot: 53
Brève description: Thoiry.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 3 700 litres.
Numéro du lot: 54
Brève description: Thoissey.
Numéro du lot: 55
Brève description: Treffort Cuisiat.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 1 500 litres.
Numéro du lot: 56
Brève description: Trevoux.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 14 300 litres.
Numéro du lot: 57
Brève description: Villars les Dombes.
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 3 400 litres.
Numéro du lot: 58
Brève description: Vonnas.
Numéro du lot: 59
Brève description: Fourniture et livraison de carburants en vrac (cuves fixes).
Quantité ou étendue: Quantité annuelle estimée 66 300 litres.
Numéro du lot: 60
Brève description: Fourniture et livraison de fioul domestique pour cuves fixes.
Quantité ou étendue: Quantité anuelle estimée 87 200 litres.
Numéro du lot: 61
Brève description: Fourniture d'huiles pour véhicules et engins.
Valeur estimée hors TVA: 250 💰
1 000 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Ain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cocontractants: formulaire DC1, nouvel imprimé qui remplace le DC4, ou forme libre équivalente,

— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat: formulaire DC2, nouvel imprimé qui remplace le DC5, ou forme libre équivalente,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (modèle en annexe ii),

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Article 86 à 111 du CMP. Aucune avance ne pourra être accordée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres et emprunts. Délai de paiement: article 98 du CMP. Prix révisables selon modalités fixées au CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entreprise individuelle ou groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaité est le groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'Ain
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration

Référence
Informations complémentaires

— pour les renseignements d'ordre administratif: service logistique achats, tél. +33 437621879, fax: +33 437621359, auprès de Mme Ricci-Lucchi,

— critères de sélection des candidatures: conformité aux articles 43 et 44 CMP - jugement des offres: les dispositions figurent à l'article 5 du RC,

— dématérialisation (des dispositions complémentaires sont stipulées à l'article 6.2 du RC): en complément des modalités classiques de retrait du dossier de consultation et d'envoi ou de dépôt des offres, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation et de répondre via le site Internet suivant: sdis01.marches.marcoweb.fr. Le retrait électronique du dossier de consultation n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe 119 avenue Maréchal de Saxe
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 011-016608 (2011-01-14)

Avis d'attribution de marché (2011-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-06 📅
Date de publication: 2011-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 129-213631
Se réfère à l'avis: 2011/S 11-016608
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

En raison de l'absence d'offres, les lots ci après ont été déclarés infructueux: 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 44, 45, 47, 48, 50, 51, 52, 53, 54, 56, 57 et 58. Annonce n° 141, BOAMP 13 B du 19.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-24 📅
Adresse postale: place de la Mairie
Commune postale: Chezery-Forens
Code postal: 01410

9️⃣
Adresse postale: immeuble BBC 4 quai des Étroits
Commune postale: Lyon Cedex 05
Code postal: 69321

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Adresse postale: Sous les Loges
Commune postale: Lelex

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-25 📅
Adresse postale: avenue de Bourgogne
Commune postale: Marboz
Code postal: 01851

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣
Adresse postale: Le Pont Rompu RD 1084
Commune postale: Pont d'Ain
Code postal: 01160

4️⃣1️⃣

4️⃣2️⃣
Adresse postale: route de Châtillon
Commune postale: Laiz
Code postal: 01290

4️⃣3️⃣

4️⃣4️⃣

4️⃣5️⃣

4️⃣6️⃣
Adresse postale: 197 route de Bourg
Commune postale: saint trivier de courtes
Code postal: 01560

4️⃣7️⃣

4️⃣8️⃣

4️⃣9️⃣
Commune postale: Saint-Trivier-de-Courtes

5️⃣0️⃣

5️⃣1️⃣

5️⃣2️⃣

5️⃣3️⃣

5️⃣4️⃣

5️⃣5️⃣

5️⃣6️⃣

5️⃣7️⃣

5️⃣8️⃣

5️⃣9️⃣
Adresse postale: 107 boulevard Stalingrad
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69626

6️⃣0️⃣

6️⃣1️⃣
Adresse postale: 22 rue Eugène Hénaff
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
1
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Source: OJS 2011/S 129-213631 (2011-07-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)

Combustibles (>20)

Pétrole et distillats (>20)

Gasoils (>20)

Carburant diesel (14)