Fourniture de carburant en citerne et de fioul
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Le marché est composé de 2 lots définis comme suit:
Lot no 1: fourniture de carburant en citerne.
Lot no 2: fourniture de fioul.
Le délai de réception des offres était de 2011-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Carburant diesel › Carburant diesel (02)
- • Mazout › Fioul domestique
- • Pétrole et distillats › Essence
- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-03 | Avis de marché |
| 2011-08-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel (02)
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel (02) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg
Contact
Téléphone: +33 369553330 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-03 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175765
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de carburant en citerne
Brève description: Fourniture de carburant Sp95, gasoil normal et gasoil grand froid.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de fioul
Brève description: Fourniture de fioul normal et fioul grand froid.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DAL_11AO028
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des Hus, 67000 Strasbourg, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Contact
Point de contact: direction des achats et de la logistique
Mlle Guillou Céline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital
Commune postale: Strasbourg Cédex
Courrier électronique: celine.guillou@chru-strasbourg.fr 📧
Point de contact: service des marchés
Téléphone: +33 388116009 📞
Fax: +33 388115823 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAL_11AO028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 107-175765 (2011-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel (02)
Quantité ou étendue:
Les lots constituent des marché fractionné à bons de commande sur la base de quantités annuelles indicatives non contractuelles indiquées au cahier des charges (article 77 du CMP français et accord cadre au sens de la directive européenne).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel (02) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg
Contact
Téléphone: +33 369553330 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-03 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175765
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est composé de 2 lots définis comme suit:
Lot no 1: fourniture de carburant en citerne.
Lot no 2: fourniture de fioul.
Intitulé du lot: fourniture de carburant en citerne
Brève description: Fourniture de carburant Sp95, gasoil normal et gasoil grand froid.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de fioul
Brève description: Fourniture de fioul normal et fioul grand froid.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DAL_11AO028
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des Hus, 67000 Strasbourg, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg; délai de paiement selon les règles de comptabilité publique (art. 98 du décret 2006-975 du 1.8.2006).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Contact
Point de contact: direction des achats et de la logistique
Mlle Guillou Céline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital
Commune postale: Strasbourg Cédex
Courrier électronique: celine.guillou@chru-strasbourg.fr 📧
Point de contact: service des marchés
Téléphone: +33 388116009 📞
Fax: +33 388115823 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAL_11AO028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— Soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— Soit de l'article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— Soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, société Tropic travaux (Req no 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assortie le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du CJA.
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Avis d'attribution de marché (2011-08-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270353
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-175765
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site des HUS, 67000 Strasbourg, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-20 📅
Adresse postale: 352 avenue Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 8 rue Ellenhard
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 164-270353 (2011-08-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270353
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-175765
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclus pour une durée de 4 ans à partir du 22.8.2011.
Annonce n° 106, BOAMP 112 B du 9.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site des HUS, 67000 Strasbourg, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-20 📅
Adresse postale: 352 avenue Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 8 rue Ellenhard
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, société Tropic travaux (req n° 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521-1 du CJA.
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