Fourniture de biscuits de campagne: biscuits de campagne salé/sucré paquet 200 g: mini 1 300 000 paquets maxi: 5 200 000 paquets - biscuits de campagne salé/sucré aux céréales paquet 200 g: mini 1 300 000 paquets maxi: 5 200 000 paquets - biscuits de campagne salé/sucré aux céréales paquet 50 g: mini 300 000 paquets maxi: 1 200 000 paquets

Mindef/SCA/Cescof

Fourniture de biscuits de campagne.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 3 ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-01 Avis de marché
2011-11-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: biscuits de campagne salé/sucré paquet de 200 g: mini: 1 300 000 paquets maxi: 5 200 000 paquets.Lot n° 2: biscuits de campagne salé/sucré aux céréales paquet de 200 g: mini: 1 300 000 paquets maxi: 5 200 000 paquets.Lot n° 3: biscuits de campagne salé/sucré aux céréales paquet de 50 g: mini: 300 000 paquets maxi: 1 200 000 paquets.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces - quartier Estienne - 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.scercat@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-01 📅
Date limite de soumission: 2011-04-21 📅
Date de publication: 2011-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 43-070530
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "Guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574886. Les soumissions sous format papier seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à: Monsieur le directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, Section analyse des offres, BP 50 098, 78513 Rambouillet Cedex, FRANCE. Horaires d'ouverture: les lundi, mardi et jeudi: de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30; les mercredi et vendredi de 9:00 à 11:30. Échantillons à destination du Cescof: M. le directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, Division logistique et technique, Section vivres opérationnels, BP 50 098, 78513 Rambouillet Cedex, FRANCE. Horaires d'ouverture: les lundi, mardi et jeudi: de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30; les mercredi et vendredi de 9:00 à 11:30. Échantillons à destination de l'ESCA d'Angers, 88 avenue Jean Boutton, 49130 Les Ponts de Cé, FRANCE. Les réceptions sont assurées du lundi au jeudi inclus de 7:30 à 15:00, le vendredi de 7:30 à 10:30. Le Cescof et l'ESCA d'Angers sont des enceintes militaires dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et dossiers techniques. Les échantillons et les dossiers techniques sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11). Modalités d'attribution des lots n° 1 et n° 2: Si au moins 3 offres sont recevables, les lots sont attribués selon les modalités suivantes: 50 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier. 30 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième. 20 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième. Si seules 2 offres sont recevables, 60 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second. Si seule une offre est recevable, l'intégralité du lot est attribuée au candidat. Modalité d'attribution du lot n° 3: les offres conformes sont classées par application des critères énoncés dans le RC par ordre de note décroissant afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de biscuits de campagne.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 3 ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: biscuits de campagne salé/sucré paquet de 200 g
Brève description: Biscuits.
Quantité ou étendue: Mini: 1 300 000 paquets maxi: 5 200 000 paquets.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: biscuits de campagne salé/sucré aux céréales paquet de 200 g
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: biscuits de campagne salé/sucré aux céréales paquet de 50 g
Quantité ou étendue: Mini: 300 000 paquets maxi: 1 200 000 paquets.
Lot n° 1: biscuits de campagne salé/sucré paquet de 200 g: mini: 1 300 000 paquets maxi: 5 200 000 paquets.
Lot n° 2: biscuits de campagne salé/sucré aux céréales paquet de 200 g: mini: 1 300 000 paquets maxi: 5 200 000 paquets.
Lot n° 3: biscuits de campagne salé/sucré aux céréales paquet de 50 g: mini: 300 000 paquets maxi: 1 200 000 paquets.
Numéro de référence: L108
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ESCA d'Angers, 88 avenue J. Bouton, 49130 Les Ponts de Cé, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "formulaires".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire Dc7 ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par cotraitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés (informations exigées à l'article 45 du code des marchés publics).
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou du (des 2) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (co-traitant), il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Contact
Point de contact: Chef de la section marchés 1
M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
Nom: M. le directeur du Cescof
Point de contact: Section analyse des offres (pour les plis) - section vivres opérationnels (pour les échantillons et les dossiers techniques)
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: L108
Informations complémentaires
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "Guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574886.
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Les soumissions sous format papier seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à:
Monsieur le directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces,
Section analyse des offres,
BP 50 098,
78513 Rambouillet Cedex, FRANCE.
Horaires d'ouverture: les lundi, mardi et jeudi: de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30; les mercredi et vendredi de 9:00 à 11:30.
Échantillons à destination du Cescof:
M. le directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces,
Division logistique et technique,
Section vivres opérationnels,
Échantillons à destination de l'ESCA d'Angers,
88 avenue Jean Boutton,
49130 Les Ponts de Cé, FRANCE.
Les réceptions sont assurées du lundi au jeudi inclus de 7:30 à 15:00, le vendredi de 7:30 à 10:30.
Le Cescof et l'ESCA d'Angers sont des enceintes militaires dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
Afficher plus
Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et dossiers techniques.
Les échantillons et les dossiers techniques sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11).
Modalités d'attribution des lots n° 1 et n° 2:
Si au moins 3 offres sont recevables, les lots sont attribués selon les modalités suivantes:
50 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier.
30 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième.
20 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième.
Si seules 2 offres sont recevables, 60 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second.
Si seule une offre est recevable, l'intégralité du lot est attribuée au candidat.
Modalité d'attribution du lot n° 3: les offres conformes sont classées par application des critères énoncés dans le RC par ordre de note décroissant afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) / Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098 / 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Rambouillet Cedex / Versailles
Code postal: 78513 / 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 134574881 / +33 139205400 📞
Fax: +33 134576155 / +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2011/S 043-070530 (2011-03-01)
Avis d'attribution de marché (2011-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 961 400,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 228-369474
Se réfère à l'avis: 2011/S 43-070530
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Marché 2011 10 058 - société biscuits Bouvard - lot no 1 multi attributaire (60 % du lot) soit de 780 000 biscuits de campagne salé/sucré en paquet de 200 g mini à 3 120 000 biscuits de campagne salé/sucré en paquet de 200 g maxi - prix unitaire du paquet 0,73 EUR - montant mini (HT)) sur 3 ans de 569 400,00 EUR à 2 277 600,00 EUR maxi (HT) sur 3 ans. Marché 2011 10 058 - société Biscuits Bouvard - lot no 2 multi attributaire (60 % du lot) soit de 780 000 biscuits de campagne salé/sucré aux céréales en paquet de 200 g mini à 3 120 000 biscuits de campagne salé/sucré aux céréales en paquet de 200 g maxi - prix unitaire du paquet 0,71 EUR - montant mini HT sur 3 ans de 553 800,00 EUR à 2 215 200,00 EUR maxi (HT) sur 3 ans. Marché 2011 10 058 - société Biscuits Bouvard - lot no 3 (totalité du lot) soit de 300 000 biscuits de campagne salé/sucré aux céréales en paquet de 50 g mini à 1 200 000 biscuits de campagne salé/sucré aux céréales en paquet de 50 g maxi - prix unitaire du paquet 0,35 euro - montant mini HT sur 3 ans de 105 000,00 EUR à 420 000,00 EUR maxi (HT) sur 3 ans. Marché 2011 10 059 - les comptoirs du biscuit - lot no 1 multi attributaire (40 % du lot) soit de 520 000 biscuits de campagne salé/sucré en paquet de 200 g mini à 2 080 000 biscuits de campagne salé/sucré en paquet de 200 g maxi - prix unitaire du paquet 0,71 euro - montant mini HT sur 3 ans de 369 200,00 EUR à 1 476 800,00 EUR maxi (HT) sur 3 ans. Marché 2011 10 059 - Les comptoirs du biscuit- lot no 2 multi attributaire (40 % du lot) soit de 520 000 biscuits de campagne salé/sucré aux céréales en paquet de 200 g mini à 2 080 000 biscuits de campagne salé/sucré aux céréales en paquet de 200 g maxi - prix unitaire du paquet 0,70 EUR - montant mini HT sur 3 ans de 364 000,00 EUR à 1 456 000,00 EUR maxi (HT) sur 3 ans. Annonce no 334, BOAMP 44 B du 3.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ESCA d'Angers 88, avenue J. Bouton 49130 Les Ponts-de-Cé.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-31 📅
Nom: Biscuits Bouvard
Adresse postale: 73 rue Albert Métras ZAC de la Teppe
Commune postale: Ceyzeriat
Code postal: 01250
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-02 📅
Nom: Les Comptoirs du Biscuit
Adresse postale: 65 bis rue Lafayette
Commune postale: Paris
Code postal: 75009

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet Cedex - téléphone +33 134574881 - télécopie +33 134576155 - tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 139205487 adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif 56 avenue de Saint-Cloud 78000 Versailles téléphone +33 139205400 - télécopie +33 139205487 adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2011/S 228-369474 (2011-11-24)
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Fournisseurs:
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