Fourniture de barrières et potelets métalliques
Ville d'Arles
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sas Seri
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-22 | Avis de marché |
| 2011-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Barrières de sécurité
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Barrières de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, BP 90196
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Téléphone: +33 490493879 📞
Fax: +33 490497664 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-22 📅
Date limite de soumission: 2011-04-04 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062233
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum.
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Déclarations et attestations article 44 du code des marchés publiques.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle: Références, outillages et équipement technique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80 %)
2. Délai de livraison (20 %)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Contact
Point de contact: Schiavetti Hervé, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-arles.fr 🌏
Nom: Mairie d'Arles
Point de contact: service des marchés publics
Mme Véronique Petrini, directrice des marchés publics et des achats
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0011-N
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13286
Source: OJS 2011/S 038-062233 (2011-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Barrières de sécurité
Quantité ou étendue:
Le montant minimum du marché pour sa période initiale est de 5 000 EUR (HT) et le montant maximum du marché pour sa période initiale est de 60 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Barrières de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, BP 90196
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Téléphone: +33 490493879 📞
Fax: +33 490497664 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-22 📅
Date limite de soumission: 2011-04-04 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062233
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr.
Durée du marché: à compter de la réception du premier bon de commande par le titulaire du marché jusqu'au 31.12.2011.
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
Mairie d'Arles, Mlle Elodie Capelle, service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 9019,613637 Arles, FRANCE. Tél. +33 490493573. Fax: +33 490497664.
Renseignements techniques:
Mairie d'Arles, M. Jean Louis Blanc, service voirie entretien, rue Ferdinand de Lesseps, BP 90196, 13637 Arles, FRANCE. Tél. +33 490493917. Fax: +33 490493506.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le critère prix des prestations noté sur 10 points et pondéré à 80 % sera jugé à l'appui du détail quantitatif estimatif.il sera appliqué au total la formule suivante: note de y = (prix le moins disant/prix de Y) x 10. Une pondération de 80 % sera appliquée au total. Le critère délai de livraison sera jugé à partir du délai consigné par le candidat dans l'acte d'engagement. La formule suivante sera appliquée: note de y = (délai le plus court/ délai de Y) x 10 points. Une pondération de 20 % sera appliquée au résultat. Après addition des 2 notes, l'offre obtenant la note la plus importante sera jugée comme économiquement la plus avantageuse.les candidats sont informés que le Dce est disponible par voie électronique ou sous format papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum.
Description des options:
Le marché comporte une option au sens communautaire puisqu'il est reconductible 3 fois pour une période courant du 1er janvier de l'année N au 31 décembre de l'année N, sans pouvoir excéder le 31.12.2014.
Numéro de référence: 11ff-0011-N
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Déclarations et attestations article 44 du code des marchés publiques.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle: Références, outillages et équipement technique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.pas d'avance. Prix unitaires révisables annuellement. Pas de subvention.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80 %)
2. Délai de livraison (20 %)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Contact
Point de contact: Schiavetti Hervé, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-arles.fr 🌏
Nom: Mairie d'Arles
Point de contact: service des marchés publics
Mme Véronique Petrini, directrice des marchés publics et des achats
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0011-N
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr.
Durée du marché: à compter de la réception du premier bon de commande par le titulaire du marché jusqu'au 31.12.2011.
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
Mairie d'Arles, Mlle Elodie Capelle, service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 9019,613637 Arles, FRANCE. Tél. +33 490493573. Fax: +33 490497664.
Renseignements techniques:
Mairie d'Arles, M. Jean Louis Blanc, service voirie entretien, rue Ferdinand de Lesseps, BP 90196, 13637 Arles, FRANCE. Tél. +33 490493917. Fax: +33 490493506.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le critère prix des prestations noté sur 10 points et pondéré à 80 % sera jugé à l'appui du détail quantitatif estimatif.il sera appliqué au total la formule suivante: note de y = (prix le moins disant/prix de Y) x 10. Une pondération de 80 % sera appliquée au total. Le critère délai de livraison sera jugé à partir du délai consigné par le candidat dans l'acte d'engagement. La formule suivante sera appliquée: note de y = (délai le plus court/ délai de Y) x 10 points. Une pondération de 20 % sera appliquée au résultat. Après addition des 2 notes, l'offre obtenant la note la plus importante sera jugée comme économiquement la plus avantageuse.les candidats sont informés que le Dce est disponible par voie électronique ou sous format papier.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13286
Source: OJS 2011/S 038-062233 (2011-02-22)
Avis d'attribution de marché (2011-08-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-16 📅
Date de publication: 2011-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 157-260746
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062233
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délai de livraison (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Adresse postale: 21 rue du Sanital, BP 440
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2011/S 157-260746 (2011-08-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-16 📅
Date de publication: 2011-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 157-260746
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062233
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Lot - entreprise SAS SERI montant HT de 5 000,00 EUR à 60 000,00 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-arles.fr Autres informations: conformément à la loi du 17.7.1978 modifiée par celle du 12.4.2000 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles, service des marchés publics, hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Cedex.
Annonce no 213, BOAMP 39 B du 24.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délai de livraison (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Adresse postale: 21 rue du Sanital, BP 440
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2011/S 157-260746 (2011-08-16)
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