Fourniture de barres de chocolat noir, de nougats aux fruits confits ou séchés, de barres énergie et de caramels

Mindef/SCA/Cescof

Fourniture de barres de chocolat noir, de nougats aux fruits confits ou séchés, de barres énergie et de caramels.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-18 Avis de marché
2011-12-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Barres de chocolat
Quantité ou étendue:
Fourniture de 2 500 000 barres de chocolat noir mini à 10 000 000 barres de chocolat noir maxi, de 900 000 barres de chocolat noir avec inclusions mini à 3 600 000 barres de chocolat noir avec inclusions maxi, de 2 500 000 nougats aux fruits exotiques confits ou séchés mini à 10 000 000 nougats aux fruits exotiques confits ou séchés maxi, de 900 000 nougats aux fruits (autres qu'exotiques) confits ou séchés mini à 3 600 000 nougats aux fruits (autres qu'exotiques) confits ou séchés maxi, de 1 200 000 barres énergie mini à 4 800 000 barres énergie maxi, de 2 500 000 caramels nature mini à 10 000 000 caramels nature maxi et de 900 000 caramels aromatisés mini à 3 600 000 caramels aromatisés maxi.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Barres de chocolat 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: centre d'expertise du soutien du combattant et des forces Quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.scercat@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-18 📅
Date limite de soumission: 2011-05-12 📅
Date de publication: 2011-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 55-089876
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "guide d'utilisation - utilisateur opérateur economique "figurant dans l'encart" aide " du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tel 01 34 57 48 86. Les soumissions sous format papier seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à: Adressedes plis. M. le directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces. Section analyse des offres. Bp 50 098. 78513 Rambouillet Cédex, FRANCE. Adresse des échantillons au Cescof: M. le directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces. Division logistique et technique. Section vivres opérationnels. Bp 50 098. 78513 Rambouillet Cédex, FRANCE. Horaires d'ouverture du CESCOF: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 le vendredi de 9:00 à 11:30. Adresse des echantillons à l'Esca d'Angers: 88 avenue Jean Boutton 49130 les Ponts-de-Cé, FRANCE. Les réceptions sont assurées du lundi au jeudi inclus, de 7:30 à 15:00, le vendredi de 7:30 à 10:30. Le Cescof et l'esca d'angers sont des enceintes militaires dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte desdélais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. Le Cescof sera fermé les 25 et 26.4.2011. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons. Les échantillons sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11.1). Modalités d'attribution des lots no 1, no 3 et no 6: Si au moins trois offres sont recevables, les lots sont attribués selon les modalités suivantes: 50 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier; 30 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième; 20 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième. Si seules deux offres sont recevables, 60 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40 % des quantités prévues au marché seront attribuéesau candidat classé second. Si seule une offre est recevable, l'intégralité du lot est attribuée au candidat. Modalités d'attribution des lots no 2, no 4, no 5 et no 7: les offres conformes sont classées par application de la formule et par ordre de note décroissant afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de barres de chocolat noir, de nougats aux fruits confits ou séchés, de barres énergie et de caramels.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: barres de chocolat noir
Brève description:
Fourniture de 2 500 000 barres de chocolat noir mini à 10 000 000 barres de chocolat noir maxi.
Quantité ou étendue: L'Unité est la la barre de 25 g.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: barres de chocolat noir avec inclusions
Brève description:
Fourniture de 900 000 barres de chocolat noir avec inclusions mini à 3 600 000 barres de chocolat noir avec inclusions maxi.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nougats aux fruits exotiques confits ou séchés
Brève description:
Fourniture de 2 500 000 nougats aux fruits exotiques confits ou séchés mini à 10 000 000 nougats aux fruits exotiques confits ou séchés maxi.
Quantité ou étendue: L'Unité est la barre de 30 g.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: nougats aux fruits (autres qu'exotiques) confits ou séchés
Brève description:
Fourniture de 900 000 nougats aux fruits (autres qu'exotiques) confits ou séchés mini à 3 600 000 nougats aux fruits (autres qu'exotiques) confits ou séchés maxi.
Quantité ou étendue: L'unité est la barre de 30 g.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: barres énergie
Brève description: Fourniture de 1 200 000 barres énergie mini à 4 800 000 barres énergie maxi.
Quantité ou étendue: L'Unité est la barre de 20 g.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: caramels
Brève description: Fourniture de 2 500 000 caramels nature mini à 10 000 000 caramels nature maxi.
Quantité ou étendue: L'Unité est l'étui de 40 g.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: caramels aromatisés
Brève description:
Fourniture de 900 000 caramels aromatisés mini à 3 600 000 caramels aromatisés maxi.
Quantité ou étendue: L'unité est l'étui de 40 g.
Informations complémentaires sur les lots:
Les offres conformes sont classées par application de la formule et par ordre de note décroissant afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse.
Numéro de référence: L107
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ESCA d'Angers 88, avenue J Boutton 49130 Les Ponts-de-Cé, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "formulaires".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement DC7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par cotraitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés (informations exigées à l'article 45 du code des marchés publics).
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou du (des deux) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Contact
Point de contact: chef de la section marchés 1
M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Cescof
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay, BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: M. le directeur du Cescof
Commune postale: Rambouillet Cédex
Point de contact: section analyse des offres (pour les plis) - section vivres opérationnels (pour les échantillons)
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: L107
Informations complémentaires
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "guide d'utilisation - utilisateur opérateur economique "figurant dans l'encart" aide " du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tel 01 34 57 48 86.
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Les soumissions sous format papier seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à:
Adressedes plis.
M. le directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces.
Section analyse des offres.
Bp 50 098.
78513 Rambouillet Cédex, FRANCE.
Adresse des échantillons au Cescof:
Division logistique et technique.
Section vivres opérationnels.
Horaires d'ouverture du CESCOF: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00 le vendredi de 9:00 à 11:30.
Adresse des echantillons à l'Esca d'Angers:
88 avenue Jean Boutton
49130 les Ponts-de-Cé, FRANCE.
Les réceptions sont assurées du lundi au jeudi inclus, de 7:30 à 15:00, le vendredi de 7:30 à 10:30.
Le Cescof et l'esca d'angers sont des enceintes militaires dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte desdélais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
Le Cescof sera fermé les 25 et 26.4.2011.
La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons.
Les échantillons sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11.1).
Modalités d'attribution des lots no 1, no 3 et no 6:
Si au moins trois offres sont recevables, les lots sont attribués selon les modalités suivantes:
50 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier;
30 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième;
20 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième.
Si seules deux offres sont recevables, 60 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40 % des quantités prévues au marché seront attribuéesau candidat classé second.
Si seule une offre est recevable, l'intégralité du lot est attribuée au candidat.
Modalités d'attribution des lots no 2, no 4, no 5 et no 7: les offres conformes sont classées par application de la formule et par ordre de note décroissant afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098 - 78513 Rambouillet Cedex - téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155/ tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78011 Versailles téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 139205487 - mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2011/S 055-089876 (2011-03-18)
Avis d'attribution de marché (2011-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 032 800,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380112
Se réfère à l'avis: 2011/S 55-089876
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Marché no 2011 10 063 Société Cadbury France Lot no 1 multi attributaire (60 % du lot): soit de 1 500 000 barres de chocolat noir mini à 6 000 000 barres de chocolat noir maxi - Prix unitaire (HT) de la barre 0,149 EUR - Montant mini/maxi (HT) sur 4 ans de 223 500,00 EUR à 894 000,00 EUR. Lot no 2 (totalité du lot): soit de 900 000 barres de chocolat noir avec inclusions mini à 3 600 000 barres de chocolat noir avec inclusions maxi - Prix unitaire (HT) de la barre 0,157 EUR - Montant mini/maxi (HT) sur 4 ans de 141 300,00 EUR à 565 200,00 EUR. Marché no 2011 10 064 Société Nougat Chabert et Guillot Lot no 3 multi attributaire (60 % du lot): soit de 1 500 000 nougats aux fruits exotiques confits ou séchés mini à 6 000 000 nougats aux fruits exotiques confits ou séchés maxi - Prix unitaire (HT) du nougat 0,16 EUR - Montant mini/maxi (HT) sur 4 ans de 240 000,00 EUR à 960 000,00 EUR. Lot no 4 (totalité du lot): soit de 900 000 nougats aux fruits (autres qu'exotiques) confits ou séchés mini à 3 600 000 nougats aux fruits (autres qu'exotiques) confits ou séchés maxi - Prix unitaire (HT) du nougat 0,16 EUR - Montant mini/maxi (HT) sur 4 ans de 144 000,00 EUR à 576 000,00 EUR. Lot no 5 (totalité du lot): soit de 1 200 000 barres énergie mini à 4 800 000 barres énergie maxi - Prix unitaire (HT) de la barre 0,19 EUR - Montant mini/maxi (HT) sur 4 ans de 228 000,00 EUR à 912 000,00 EUR. Marché no 2011 10 065 Société LES TROIS ABEILLES Lot no 3 multi attributaire (40 % du lot): soit de 1 000 000 nougats aux fruits exotiques confits ou séchés mini à 4 000 000 nougats aux fruits exotiques confits ou séchés maxi - Prix unitaire (HT) du nougat 0,18 EUR - Montant mini/maxi (HT) sur 4 ans de 180 000,00 EUR à 720 000,00 EUR. Marché no 2011 10 066 Société Chocolats Klaus Lot no 1 multi attributaire (40 % du lot): soit de 1 000 000 barres de chocolat noir mini à 4 000 000 barres de chocolat noir maxi - Prix unitaire (HT) de la barre 0,162 EUR - Montant mini/maxi (HT) sur 4 ans de 162 000,00 EUR à 648 000,00 EUR. Lot no 6 (totalité du lot): soit de 2 500 000 caramels nature mini à 10 000 000 caramels nature maxi - Prix unitaire (HT) du caramel 0,21 EUR - Montant mini/maxi (HT) sur 4 ans de 525 000,00 EUR à 2 100 000,00 EUR. Lot no 7 (totalité du lot): soit de 900 000 caramels aromatisés mini à 3 600 000 caramels aromatisés maxi - Prix unitaire (HT) du caramel 0,21 EUR - Montant mini/maxi (HT) sur 4 ans de 189 000,00 EUR à 756 000,00 EUR. Annonce n° 322, BOAMP 57 B du 22.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Esca d'Angers 88 av J Boutton, 49130 Les Ponts-de-Cé, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-21 📅
Nom: Cadbury France
Adresse postale: 143 boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris Cédex 14
Code postal: 75685
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: Nougat Chabert et Guillot
Adresse postale: Zac "Les Portes de Provence", 4 rue Emile Monier, BP 64
Commune postale: Montélimar Cédex
Code postal: 26202

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Les Trois Abeilles
Adresse postale: 85 avenue Jean Jaurès, BP 94
Code postal: 26203

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-24 📅
Nom: Chocolats Klaus
Adresse postale: 3 rue Victor Hugo, BP 92047
Commune postale: Morteau
Code postal: 25500

8️⃣

9️⃣
Adresse postale: 3 rue Victor Hugo BP 92047
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) / Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 11 rue de Groussay, quartier Estienne / 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Rambouillet Cedex / Versailles
Code postal: 78513 / 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 134574881 / 139205400 📞
Fax: +33 134576155 / 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Code postal: 78000
Source: OJS 2011/S 235-380112 (2011-12-02)
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Fournisseurs:
Cadbury France Chocolats Klaus Les Trois Abeilles Nougat Chabert et Guillot
Produits/services:
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