Fourniture d'objets promotionnels pour le Conseil régional de Picardie

Région Picardie

Le Conseil régional de Picardie doit approvisionner régulièrement son stock d'objets promotionnels. Ces objets promotionnels sont distribués, dans le cadre d'une politique d'attribution de lots, aux clubs sportifs, écoles, associations de toute nature organisant des manifestations en Picardie, organisateurs de colloques et opérations de promotion de la Région. Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-21 Avis de marché
Avis de marché (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue:
Accord cadre au sens du droit communautaire. Marché à bons de commande séparé avec minimum et maximum et un opérateur économique au sens du droit français. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11/15, mail Albert 1er, BP 2616 Cedex 1
Code postal: 80026
Commune postale: Amiens
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.picardie.fr/cr-picardie/index.php 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232666
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Procédure employée: appel d'offres ouvert. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Sélection des candidatures: 1- situation régulière vis-à-vis de la réglementation; 2- capacités professionnelles, techniques et financières pour réaliser le marché. Tous les éléments du dossier de consultation sont disponibles par voie électronique. Les offres peuvent etre transmises, par tout moyen permettant de conférer date certaine à la réception, dans les conditions définies au règlement de consultation. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique (sauf pour les échantillons). Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date prévisionnelle de notification: novembre 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Conseil régional de Picardie doit approvisionner régulièrement son stock d'objets promotionnels. Ces objets promotionnels sont distribués, dans le cadre d'une politique d'attribution de lots, aux clubs sportifs, écoles, associations de toute nature organisant des manifestations en Picardie, organisateurs de colloques et opérations de promotion de la Région. Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Sac papier.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000.00 u maximum 15 000.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Parapluie.
Quantité ou étendue: Minimum 100.00 u maximum 2 000.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: textile
Brève description:
Lot no 3 - textile - comprend les objets suivants:casquette, tee-shirt, tee-shirt en coton bio, coupe vent.
Quantité ou étendue: Minimum 1 300.00 u maximum 35 000.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: papeterie
Brève description:
Le présent lot comprend les objets suivants: stylo à bille biodégradable, stylo à bille en carton recyclé, Stylo à bille, crayon de bois avec gomme, boite de crayons de couleur, bloc notes.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000.00 u maximum 100 000.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Yo-Yo.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000.00 u maximum 10 000.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Sachet de graines.
Quantité ou étendue: Minimum 50.00 u maximum 1 000.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Sac en coton bio avec cordelettes.
Quantité ou étendue: Minimum 100.00 u maximum 5 000.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Trombone magnétique de type "pinchmark".
Quantité ou étendue: Minimum 100.00 u maximum 2 500.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Clé usb en bois.
Quantité ou étendue: Minimum 100.00 u maximum 1 000.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Brève description: Savon.
Numéro du lot: 11
Brève description: Bracelet en serviette éponge.
Numéro du lot: 12
Brève description: Bracelet réfléchissant.
Numéro du lot: 13
Brève description: Tour de cou.
Numéro du lot: 14
Brève description: Puzzle personnalisé.
Quantité ou étendue: Minimum 500.00 u maximum 3 000.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 15
Brève description: Coupe - trophée.
Quantité ou étendue: Minimum 400.00 u maximum 6 000.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Option au sens du droit communautaire: des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché (article 35-ii-6° du Code des marchés publics). Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront arretées avec le titulaire dans le cadre des négociations. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an. Pas d'option au sens du droit français.
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Numéro de référence: 114614
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Picardie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (rubrique D2 du DC2); Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants: imprimé DC1 dûment complété et signé (à l'exception de la rubrique F2), ou papier libre apportant l'intégralité des renseignements demandés au DC1, y compris la déclaration sur l'honneur en application de l'article 43 du code des marchés publics.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 - rubrique D1).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Les entreprises nouvelles pourront apporter la preuve de leur capacité par tout moyen (expérience des responsables, ...).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Les bons de commande seront émis en fonction des besoins de la Région. Chaque bon de commande fera l'objet d'un paiement partiel définitif, sur présentation de la facture correspondante. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception par la Région de la facture du titulaire, sous réserve que celle-ci soit établie dans le respect des conditions définies au présent CCAP. Le paiement sera effectué sous réserve de la vérification du service fait, apposée sur facture. Le mode de règlement est le virement administratif. Le RIB du titulaire est joint au présent marché. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement sur budget régional - paiement par virement administratif - versement d'acomptes - paiement partiel définitif des bons de commande.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au regard de la simulation de facture (60)
2. Valeur technique au regard de la note technique et de l'échantillon proposé (30)
3. Délais d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Picardie
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil régional de Picardie
Nom: Conseil régional de Picardie
Adresse postale: direction de la communication 11/15, mail Albert 1er, BP 2616 Cedex 1
Point de contact: Mme Sylvie Malivoir
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.picardie.fr/cr-picardie/index.php 🌏
Nom: Conseil régional de Picardie, service de la commande publique
Adresse postale: 43 mail Albert 1er pour les remises contre récépissé, Cedex 1
URL des documents: https://marchespublics.picardie.fr/cr-picardie/index.php 🌏
Nom: Conseil régional de Picardie - service de la commande publique
Adresse postale: au 11/15 mail Albert 1er pour les envois postaux et au 43 mail Albert 1er pour les remises contre récépissé, BP 2616 Cedex 1
URL pour la participation: https://marchespublics.picardie.fr/cr-picardie/index.php 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 114614
Informations complémentaires
Procédure employée: appel d'offres ouvert. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Sélection des candidatures:
1- situation régulière vis-à-vis de la réglementation;
2- capacités professionnelles, techniques et financières pour réaliser le marché. Tous les éléments du dossier de consultation sont disponibles par voie électronique. Les offres peuvent etre transmises, par tout moyen permettant de conférer date certaine à la réception, dans les conditions définies au règlement de consultation. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique (sauf pour les échantillons). Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date prévisionnelle de notification: novembre 2011.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://www.ta-amiens.juradm.fr/ta/amiens/index.shtml 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Amiens
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 140-232666 (2011-07-21)