Fourniture d'imprimés

CPAM du Var

Fourniture d'imprimés se décomposant en 3 lots: lot n° 1 lettres à en-tête, lot n° 2 imprimés à plat, lot n° 3 feuilles de soins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-18 Avis de marché
2011-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Quantité ou étendue: Les quantités sont indiquées aux tableaux annexés au cahier des charges.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rue Emile Ollivier
Code postal: 83082
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Courrier électronique: sd@cpam-toulon.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 494468878 📞
Fax: +33 494468800 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-18 📅
Date limite de soumission: 2011-04-29 📅
Date de publication: 2011-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 55-089856
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'imprimés se décomposant en 3 lots: lot n° 1 lettres à en-tête, lot n° 2 imprimés à plat, lot n° 3 feuilles de soins.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lettres à en-tête
Brève description: Impression de lettres à en-tête pour la CPAM du Var.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le papier utilisé pour la réalisation des lettres à en-tête devra être composé en totalité de fibres recyclées bénéficiant obligatoirement d'un éco label.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: imprimés à plat
Brève description: Impression d'imprimés à plat pour la CPAM du Var.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le papier utilisé pour les imprimés devra être issu des forêts certifiées comme étant gérées durablement bénéficiant obligatoirement d'un éco label.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: feuilles de soins
Brève description: Impression de feuilles de soins pour la CPAM du Var.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
250 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
La personnalisation des feuilles de soins et les opérations de routage en faveur des différents professionnels de santé.
Numéro de référence: AOO2011IMP001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents relatifs à la nature et aux conditions générales d'exploitation de l'entreprise, à ses moyens techniques, à ses références, aux pouvoirs de la personne habilitée pour s'engager,
En application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics, le candidat devra produire une attestation sur l'honneur justifiant qu'il ne fait l'objet d'aucunes des interdictions de soumissionner aux marchés publics et accords-cadres conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation de la citoyenneté des personnes handicapées,
Afficher plus
Pour ces justifications, le candidat est invité à utiliser les documents suivants: DC1, DC2 qu'il peut obtenir en consultant le site suivant:
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
En application de l'article 46 du code des marchés publics, le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le marché devra produire les documents prévus aux articles L8222-1 et D8222-5 ou D8222-7 du code du travail ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. L'ensemble de ces documents sera à produire dans un délai de 5 jours francs à compter de la date de réception de la demande du représentant du pouvoir adjudicateur. Ils devront être produits ensuite tous les 6 mois pendant la durée du marché.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de gestion administrative (FNGA).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Var
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: secrétariat de direction
M. le directeur de la Caisse primaire d'assurance Maladie du Var
Adresse du profil d'acheteur: http://meoss.forsup.net 🌏
Nom: CPAM du Var
Commune postale: Toulon
Point de contact: Mme Baucour
Téléphone: +33 494468903 📞
Courrier électronique: marie-france.baucour@cpam-toulon.cnamts.fr 📧
Fax: +33 494468617 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO2011IMP001

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai pour intenter le référé pré contractuel:
De la publication de l'aac à la signature du contrat.
Délai pour introduire le référé contractuel:
1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.
Source: OJS 2011/S 055-089856 (2011-03-18)
Avis d'attribution de marché (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 475,42 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238461
Se réfère à l'avis: 2011/S 55-089856
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Annonce n° 478, BOAMP 58 B du 23.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-30 📅
Adresse postale: BP 9 Fellines
Commune postale: Serrieres
Code postal: 07340
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel des Postes
Commune postale: Nice
Code postal: 06000

3️⃣
Adresse postale: 62 quai des Carrieres
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
5
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de la Caisse primaire d'assurance maladie du Var

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai pour intenter le référé pré contractuel: de la publication de l'AAC à la signature du contrat.
Délai pour introduire le référé contractuel: un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.
Source: OJS 2011/S 144-238461 (2011-07-27)
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Produits/services:
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