Fourniture d'équipements d'hydratation portables et de gourdes souples 4 litres

Mindef/SCA/Cescof

Fourniture d'équipements d'hydratation portables et de gourdes souples 4 litres. Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-07 Avis de marché
2011-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Porte-gourdes
Quantité ou étendue:
Lot no1: équipement d'hydratation portable avec housse coloris coyote mini: 25 000 articles - maxi: 100 000 articles - réservoir de rechange mini: 60 000 articles - maxi: 240 000 articles - kit de nettoyage mini: 85 000 articles - maxi: 340 000 articles sur 4 ans.Lot no 2: gourde souple 4 litres: mini: 500 articles - maxi: 2 000 articles sur 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Porte-gourdes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: MINDEF/EMA/SCA/centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (CESCOF), quartier Estienne 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.scercat@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-115706
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. voir adresse en 6 II) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart" aide du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tel +33 134574886. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique et par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à: M. le directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces. Section analyse des offres. BP 50 098. 78513 Rambouillet Cédex, FRANCE. Horaires d'ouverture du CESCOF: les lundi, mardi et jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:00, les mercredi et vendredi de 9:00 à 11:30. Le CESCOF sera fermé le mardi 26.4.2011; Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés à l'adresse indiquée ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et des dossiers techniques. Les échantillons et les dossiers techniques sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11.2). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'équipements d'hydratation portables et de gourdes souples 4 litres. Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: equipement d'hydratation portable avec housse coloris coyote - reservoir de rechange - kit de nettoyage
Brève description:
Lot no 1: équipement d'hydratation portable avec housse coloris coyote mini: 25 000 articles - maxi: 100 000 articles - réservoir de rechange mini: 60 000 articles - maxi: 240 000 articles - kit de nettoyage mini: 85 000 articles - maxi: 340 000 articles sur 4 ans.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gourde souple 4 litres
Brève description:
Lot no 2: gourde souple 4 litres: mini: 500 articles - maxi: 2 000 articles sur 4 ans.
Quantité ou étendue:
Lot no1: équipement d'hydratation portable avec housse coloris coyote mini: 25 000 articles - maxi: 100 000 articles - réservoir de rechange mini: 60 000 articles - maxi: 240 000 articles - kit de nettoyage mini: 85 000 articles - maxi: 340 000 articles sur 4 ans.
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Lot no 2: gourde souple 4 litres: mini: 500 articles - maxi: 2 000 articles sur 4 ans.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: L 719
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCAP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "formulaires".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire Noti2 (anciennement DC7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par cotraitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés (informations exigées à l'article 45 du code des marchés publics).
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou du (des 2) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (co-traitant), il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/sca/cescof
Contact
Point de contact: Chef de la Section marchés 1
M. le directeur du CESCOF
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: M. le directeur du CESCOF
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay, BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Nom: Cescof
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: section analyse des offres (pour les plis, comme pour les échantillons)
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: L 719
Informations complémentaires
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. voir adresse en 6 II) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart" aide du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tel +33 134574886.
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Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique et par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à:
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M. le directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces.
Section analyse des offres.
BP 50 098.
78513 Rambouillet Cédex, FRANCE.
Horaires d'ouverture du CESCOF: les lundi, mardi et jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:00, les mercredi et vendredi de 9:00 à 11:30.
Le CESCOF sera fermé le mardi 26.4.2011;
Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés à l'adresse indiquée ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et des dossiers techniques.
Les échantillons et les dossiers techniques sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11.2).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet Cedex, FRANCE téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155 tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles, FRANCE téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 139205487 adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2011/S 071-115706 (2011-04-07)
Avis d'attribution de marché (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 703 360,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / SCA / Cescof
Adresse postale: Mindef / EMA / SCA / Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof), quartier Estienne 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380121
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-115706
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Marché 2011 10 106 - société Source Vagagond Systems Ltd - lot n° 1 soit: de 25 000 équipements d'hydratation portables coloris coyote mini à 100 000 équipements d'hydratation portables coloris coyote maxi - prix unitaire HT de l'équipement d'hydratation: 30,00 EUR - montant mini HT sur 4 ans de 750 000,00 EUR à 3 000 000,00 EUR maxi HT sur 4 ans de 60 000 réservoirs de rechange mini à 240 000 réservoirs de rechange maxi - prix unitaire HT du réservoir: 11,50 EUR - montant mini HT sur 4 ans de 690 000,00 EUR à 2 760 000,00 EUR HT maxi sur 4 ans de 85 000 kits de nettoyage mini à 340 000 kits de nettoyage maxi - prix unitaire HT du kit: 3,00 EUR - montant mini HT sur 4 ans de 255 000,00 EUR à 1 020 000,00 EUR maxi HT sur 4 ans. Marché 2011 10 105 - société Groupe Oxylane - lot n° 2 soit: de 500 gourdes souples 4 litres mini à 2 000 gourdes souples 4 litres maxi - prix unitaire HT de la gourde: 16,72 EUR - montant mini HT sur 4 ans de 8 360,00 EUR à 33 440,00 EUR HT maxi sur 4 ans. Annonce n° 385, BOAMP 72 B du 12.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCAP.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: Source Vagabond Systems Ltd
Adresse postale: 7 Hatnufa St.
Commune postale: Tirat Carmel
Code postal: 30250
Pays: Israël 🇮🇱

2️⃣
Nom: Groupe Oxylane
Adresse postale: 4 boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet Cedex - téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155 Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone +33 139205400 - télécopie +33 139205487 Adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif 56 avenue de Saint-Cloud 78000 Versailles téléphone +33 139205400 - télécopie +33 139205487 adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2011/S 235-380121 (2011-12-01)