Fourniture d'emballages pour le transport de matières infectieuses classe 6.2 et de sacs divers (Ao1 488-11)

AP-HM

Fourniture d'emballages pour le transport de matières infectieuses classe 6.2 et de sacs divers (Ao1 488-11) 13 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Boîtiers › Cartons
• Papier et carton traités › Papier et carton assemblés
• Produits en plastique › Produits en polystyrène
• Sacs d'emballage › Sachets d'emballage

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-13	Avis de marché
2011-09-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sachets d'emballage
Quantité ou étendue:

Appel d'offres ouvert pour la fourniture d'emballages pour le transport de matières infectieuses classe 6.2 et de sacs divers comportant 13 lots, dans le cadre d'un marché à bons de commandes non chiffré.Les marchés pour les lots de 1 à 8 sont conclus pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Ils seront renouvelables ensuite trois fois par période de un an ce, par reconduction expresse. Les marchés pour les lots de 9 à 13 sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la date de notification.L'annexe 1 au règlement de la consultation fait figurer les fournitures: désignation et quantités prévisionnelles. Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la personne publique. Les candidats feront une offre de prix pour un, plusieurs ou la totalité des lots. Le candidat devra répondre au lot dans son intégralité et selon les exigences du CCP (annexe 2). Tous les lots sont traités séparément et il sera retenu un seul fournisseur par lot. Les candidats feront une offre distincte pour chacun des lots qu'ils souhaitent se voir attribuer en complétant l'annexe à l'acte d'engagement correspondante au lot. Les rabais consentis en cas d'attribution de plusieurs lots ne sont pas autorisés et ce, conformément aux termes de l'article 10 du code des marchés publics.Les candidats devront établir un acte d'engagement différent en fonction de la durée du marché en double exemplaire.Des échantillons sont à fournir, selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC et dans l'annexe 3 au RC. Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison. Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis. Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.L'absence d'échantillons sera une cause de rejet de l'offre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sachets d'emballage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Fax: +33 491381922 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-155840
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel110488. Le règlement de consultation est en acces libre sur ce site. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 9 du règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM / direction des services économiques et de la logistique- cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE- fax: +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Le dossier de la candidature contiendra: 1-La lettre de candidature (modèle DC1); 2-La déclaration du candidat (modèle DC2); 3-La fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au RC). Le dossier des offres contiendra: 1- l'acte d'engagement: les candidats devront établir un acte d'engagement différent en fonction de la durée du marché en double exemplaire; 2- les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (annexe 2); 3- les fiches ou documentations techniques rédigées en français comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour chacun des lots devront être jointes à l'offre (documentation technique obligatoirement rédigée en français). Le catalogue du fournisseur à lui seul ne constitue pas une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits; dans ce cas, le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit; 4- les attestations sur l'honneur du candidat lorsqu'elles sont exigées en annexe 2 du CCP; 5- les rapports d'essais d'un laboratoire indépendant ou procés verbal d'épreuve lorsqu'ils sont exigés en annexe 2 du CCP (rédigés en français ou en anglais); 6-les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation). Renseignements complémentaires: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, une demande écrite à l'adresse ci-dessus, ou par télécopie au numéros indiqués ci-dessous, ou par voie électronique sur le site www.achats-hopitaux.com en utilisant le lien "Echange" figurant sur la page de détail du marché. Ce lien n'est accessible que pour les Candidats disposant d'un compte sur le portail achats-hopitaux.com et ayant retiré le DCE de la présente procédure. Renseignements administratifs: cellule marchés - télécopie +33 491381311. Renseignements techniques: télécopie +33 491381922. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

* Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel110488. Le règlement de consultation est en acces libre sur ce site.

Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 9 du règlement de consultation.

En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante:

AP-HM / direction des services économiques et de la logistique- cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE- fax: +33 491381311.

Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres.

Le dossier de la candidature contiendra:

1-La lettre de candidature (modèle DC1);

2-La déclaration du candidat (modèle DC2);

3-La fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au RC).

Le dossier des offres contiendra:

1- l'acte d'engagement: les candidats devront établir un acte d'engagement différent en fonction de la durée du marché en double exemplaire;

2- les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (annexe 2);

3- les fiches ou documentations techniques rédigées en français comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour chacun des lots devront être jointes à l'offre (documentation technique obligatoirement rédigée en français). Le catalogue du fournisseur à lui seul ne constitue pas une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits; dans ce cas, le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit;

4- les attestations sur l'honneur du candidat lorsqu'elles sont exigées en annexe 2 du CCP;

5- les rapports d'essais d'un laboratoire indépendant ou procés verbal d'épreuve lorsqu'ils sont exigés en annexe 2 du CCP (rédigés en français ou en anglais);

6-les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation).

Renseignements complémentaires:

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, une demande écrite à l'adresse ci-dessus, ou par télécopie au numéros indiqués ci-dessous, ou par voie électronique sur le site www.achats-hopitaux.com en utilisant le lien "Echange" figurant sur la page de détail du marché. Ce lien n'est accessible que pour les Candidats disposant d'un compte sur le portail achats-hopitaux.com et ayant retiré le DCE de la présente procédure.

Renseignements administratifs: cellule marchés - télécopie +33 491381311.

Renseignements techniques: télécopie +33 491381922.

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'emballages pour le transport de matières infectieuses classe 6.2 et de sacs divers (Ao1 488-11) 13 lots.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Kit sachet étanche double poche pour le transport de matières infectieuses classe 6.2 et absorbant.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Kit sac étanche double poche resistant a 95kpa pour le transport de matières infectieuses classe 6.2 et absorbant.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Kit sac étanche double poche resistant a 95kpa pour le transport de matières infectieuses classe 6,2 grand modèle et absorbant.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Sacoche isotherme souple.Petit modèle.Modèle moyen.

Sacoche isotherme souple.

Petit modèle.

Modèle moyen.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Kit emballage pour transport de matières infectieuses de classe 6.2 Onu3373 sur l'extérieur pour 1 A 5…

… tubes;Kit temperature ambiante;Kit temperature réfrigérée;Kit temperature congelée.

… tubes;

Kit temperature ambiante;

Kit temperature réfrigérée;

Kit temperature congelée.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Kit emballage pour transport de matières infectieuses de classe 6.2 Onu2814 sur…

… l'extérieur;Kit temperature ambiante;Kit temperature réfrigérée;Kit temperature congelée.

… l'extérieur;

Numéro du lot: 7
Brève description:

Sachet a fermeture a glissiere par pression type…

… "ZIP".Sac transparent standard 80x120 mm (+/- 20 %) - épaisseur 60 μ (+/- 10 μ);Sac transparent standard 160x220mm (+/- 20 %) - épaisseur 60 μ (+/- 10 μ);Sac transparent standard 230x320mm (+/- 20 %) - épaisseur 60 μ (+/- 10 μ);Sac transparent standard 300x400mm (+/- 20 %) - épaisseur 60 μ (+/- 10 μ);Sac transparent standard 340x450mm (+/- 20 %) - épaisseur 60 μ (+/- 5 μ);Sac kangourou 180x250mm +/- 20 % - épaisseur 60μ (+/- 10 μ);Sac opaque de couleur foncee 350x480mm +/- 20 % - épaisseur 60 μ (+/- 10 μ);Sac standard etiquette 40x60 mm (+/- 20 %) - épaisseur 60 μ (+/- 10 μ);Sac standard etiquette 60x80 mm (+/- 20 %) - épaisseur 60 μ (+/- 10 μ).

… "ZIP".

Sac transparent standard 80x120 mm (+/- 20 %) - épaisseur 60 μ (+/- 10 μ);

Sac transparent standard 160x220mm (+/- 20 %) - épaisseur 60 μ (+/- 10 μ);

Sac transparent standard 230x320mm (+/- 20 %) - épaisseur 60 μ (+/- 10 μ);

Sac transparent standard 300x400mm (+/- 20 %) - épaisseur 60 μ (+/- 10 μ);

Sac transparent standard 340x450mm (+/- 20 %) - épaisseur 60 μ (+/- 5 μ);

Sac kangourou 180x250mm +/- 20 % - épaisseur 60μ (+/- 10 μ);

Sac opaque de couleur foncee 350x480mm +/- 20 % - épaisseur 60 μ (+/- 10 μ);

Sac standard etiquette 40x60 mm (+/- 20 %) - épaisseur 60 μ (+/- 10 μ);

Sac standard etiquette 60x80 mm (+/- 20 %) - épaisseur 60 μ (+/- 10 μ).

Numéro du lot: 8
Brève description:

Sachet en papier pour l'emballage de medicaments.Petit modèle.Grand modèle.

Sachet en papier pour l'emballage de medicaments.

Grand modèle.

Numéro du lot: 9
Brève description:

Gel eutectique.A- gel 600 g +2°C/+8°C;B- gel 800 gr mini jusqu'à -20°c;C - dose souple 200 g.

Gel eutectique.

A- gel 600 g +2°C/+8°C;

B- gel 800 gr mini jusqu'à -20°c;

C - dose souple 200 g.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 10
Brève description:

Boite isotherme.Volume utile 2,7 L.Volume utile 5 L.

Boite isotherme.

Volume utile 2,7 L.

Volume utile 5 L.

Numéro du lot: 11
Brève description:

Emballage tertiaire de matières infectieuses de classe 6.2 isotherme et rigide: grand modèle.

Numéro du lot: 12
Brève description:

Emballage tertiaire de matières infectieuses de classe 6.2 isotherme et rigide: petit modèle.

Numéro du lot: 13
Brève description:

Emballage tertiaire de matières infectieuses de classe 6.2 caisson isotherme et rigide.

Quantité ou étendue:

Les marchés pour les lots de 1 à 8 sont conclus pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Ils seront renouvelables ensuite trois fois par période de un an ce, par reconduction expresse. Les marchés pour les lots de 9 à 13 sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la date de notification.

L'annexe 1 au règlement de la consultation fait figurer les fournitures: désignation et quantités prévisionnelles. Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la personne publique. Les candidats feront une offre de prix pour un, plusieurs ou la totalité des lots. Le candidat devra répondre au lot dans son intégralité et selon les exigences du CCP (annexe 2). Tous les lots sont traités séparément et il sera retenu un seul fournisseur par lot. Les candidats feront une offre distincte pour chacun des lots qu'ils souhaitent se voir attribuer en complétant l'annexe à l'acte d'engagement correspondante au lot. Les rabais consentis en cas d'attribution de plusieurs lots ne sont pas autorisés et ce, conformément aux termes de l'article 10 du code des marchés publics.

Les candidats devront établir un acte d'engagement différent en fonction de la durée du marché en double exemplaire.

Des échantillons sont à fournir, selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC et dans l'annexe 3 au RC. Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison. Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis. Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.

L'absence d'échantillons sera une cause de rejet de l'offre.

Description des options:

Reconductions expresses annuelles à l'issue de la première période pour les lots 1 à 8 uniquement.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CD/AO1 488-11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Etablissements hospitaliers de l'assistance publique-hopitaux de Marseille, 13000 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif et virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'Ap-Hm n'impose pas de forme de groupement pour ce marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 2.3.4.5.6.7.9.10.11.12.13: valeur technique (55)
2. Pour les lots 2.3.4.5.6.7.9.10.11.12.13: coût des fournitures (40)
3. Pour les lots 2.3.4.5.6.7.9.10.11.12.13: délai de livraison (5)
4. Pour le lot 1: valeur technique (55)
5. Pour le lot 1: coût des fournitures (40)
6. Pour le lot 1: délai de livraison standard (3)
7. Pour le lot 1: délai de livraison de la 1ère commande (2)
8. Pour le lot 8: coût des fournitures (90)
9. Pour le lot 8: délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Point de contact: Caroline Donsimoni
Courrier électronique: caroline.donsimoni@ap-hm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Annie Tourel - bureau 250 (2ème étage)
Courrier électronique: annie.tourel@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés - bureau 250 (2ème étage)
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CD/AO1 488-11
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

* Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel110488. Le règlement de consultation est en acces libre sur ce site.

Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 9 du règlement de consultation.

En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante:

AP-HM / direction des services économiques et de la logistique- cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE- fax: +33 491381311.

Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres.

Le dossier de la candidature contiendra:

1-La lettre de candidature (modèle DC1);

2-La déclaration du candidat (modèle DC2);

3-La fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au RC).

Le dossier des offres contiendra:

1- l'acte d'engagement: les candidats devront établir un acte d'engagement différent en fonction de la durée du marché en double exemplaire;

2- les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (annexe 2);

3- les fiches ou documentations techniques rédigées en français comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour chacun des lots devront être jointes à l'offre (documentation technique obligatoirement rédigée en français). Le catalogue du fournisseur à lui seul ne constitue pas une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits; dans ce cas, le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit;

4- les attestations sur l'honneur du candidat lorsqu'elles sont exigées en annexe 2 du CCP;

5- les rapports d'essais d'un laboratoire indépendant ou procés verbal d'épreuve lorsqu'ils sont exigés en annexe 2 du CCP (rédigés en français ou en anglais);

6-les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation).

Renseignements complémentaires:

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, une demande écrite à l'adresse ci-dessus, ou par télécopie au numéros indiqués ci-dessous, ou par voie électronique sur le site www.achats-hopitaux.com en utilisant le lien "Echange" figurant sur la page de détail du marché. Ce lien n'est accessible que pour les Candidats disposant d'un compte sur le portail achats-hopitaux.com et ayant retiré le DCE de la présente procédure.

Renseignements administratifs: cellule marchés - télécopie +33 491381311.

Renseignements techniques: télécopie +33 491381922.

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 095-155840 (2011-05-13)

Avis d'attribution de marché (2011-09-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-296330
Se réfère à l'avis: 2011/S 95-155840
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Pour tous les lots, le marché est un marché à bons de commande non chiffré. Annonce n° 269, BOAMP 97 B du 18.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13: valeur technique (55)
2. Pour les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13: coût des fournitures (40)
3. Pour les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13: délai de livraison (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-05 📅
Nom: Decomatic S.A.
Adresse postale: BP 49, ZA de Malatrait
Commune postale: La Verpillière Cedex
Code postal: 38291
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: E3 Cortex
Adresse postale: 8 rue des Fours, ZAE Saule Madame
Commune postale: Thieux
Code postal: 77230

3️⃣
Nom: lot déclaré infructueux

4️⃣
Nom: Cml
Adresse postale: 1 rue des Palis
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140

5️⃣
Nom: Emball Infor
Adresse postale: avenue de l'Etoile du Sud, pôle Jules Verne
Commune postale: Glisy
Code postal: 80440

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-25 📅
Nom: Paredes PCA
Adresse postale: ZI des Paluds, 140 av. du Millet, BP 1340
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13784

8️⃣
Nom: Paredes

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-12 📅
Nom: Coldway SA
Adresse postale: lieu-dit Patau, route de Rivesaltes
Commune postale: Pia
Code postal: 66380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
3
2
1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2011/S 182-296330 (2011-09-15)

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