Fourniture d'articles de literie, de toilette, de table et d'entretien

Centre hospitalier de Douai

Fourniture d'articles de literie, de toilette, de table et d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-14 Avis de marché
2012-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Quantité ou étendue:
Le marché porte sur 55 lots selon la répartition et les spécifications techniques données dans l'état des besoins (annexe 1 au CCAP).Chaque lot fait l'objet d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, passé avec un seul opérateur. Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins.Les quantités, indiquées dans l'état des besoins, commandées, pour chaque lot, sont susceptibles de varier de moins 50 % à plus 50 %. Elles sont données par année.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai, BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Fax: +33 327947089 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-14 📅
Date limite de soumission: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325920
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Tests/échantillons: Le fournisseur devra obligatoirement envoyer à la blanchisserie, avant la date limite de remise des offres, pour tous les lots: — un échantillon de chaque produit proposé, conforme au descriptif technique de l'état des besoins, — la fiche technique correspondant à chacun des produits proposés. Ils seront gratuits et remis contre récépissé à l'adresse suivante: blanchisserie du Centre hospitalier de Douai - logipôle - route de Cambrai - Douai (59507 Douai Cedex, FRANCE). L'emballage extérieur devra porter la mention "échantillons AO- fourniture d'articles de literie - no de lot- ne pas ouvrir". Tout candidat qui n'aurait pas fourni d'échantillons et de documentation technique ne sera pas recevable. Dématérialisation: Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée. Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'articles de literie, de toilette, de table et d'entretien.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: famille articles de literie et assimilés
Brève description: Ce lot comprend les lots 1 à 21.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: famille articles de toilette, de table, d'entretien
Brève description: Ce lot porte sur les lots 22 à 55.
Quantité ou étendue:
Le marché porte sur 55 lots selon la répartition et les spécifications techniques données dans l'état des besoins (annexe 1 au CCAP).
Chaque lot fait l'objet d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, passé avec un seul opérateur. Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
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Les quantités, indiquées dans l'état des besoins, commandées, pour chaque lot, sont susceptibles de varier de moins 50 % à plus 50 %. Elles sont données par année.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de:"rédiger des avenants; conclure des marchés complémentaires".
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 59507 Douai, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir le dossier suivant:
1/ Lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire DC1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm);
2/ Le formulaire DC2 "déclaration du candidat" (disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm).
Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
— production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
— production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conforme au code des marchés publics et à ses textes d'application. Financement: fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après réception d'une facture conforme.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché est attribué:
— soit à un titulaire,
— soit à un groupement d'opérateurs économiques, sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature.
En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des fournitures proposées (40)
2. Prix (50)
3. Démarche mise en place dans le cadre du développement durable (5)
4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Douai
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL des documents: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Tests/échantillons:
Le fournisseur devra obligatoirement envoyer à la blanchisserie, avant la date limite de remise des offres, pour tous les lots:
— un échantillon de chaque produit proposé, conforme au descriptif technique de l'état des besoins,
— la fiche technique correspondant à chacun des produits proposés.
Ils seront gratuits et remis contre récépissé à l'adresse suivante: blanchisserie du Centre hospitalier de Douai - logipôle - route de Cambrai - Douai (59507 Douai Cedex, FRANCE).
L'emballage extérieur devra porter la mention "échantillons AO- fourniture d'articles de literie - no de lot- ne pas ouvrir".
Tout candidat qui n'aurait pas fourni d'échantillons et de documentation technique ne sera pas recevable.
Dématérialisation:
Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.
Voies et délais de recours:
Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
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Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2011/S 200-325920 (2011-10-14)
Avis d'attribution de marché (2012-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 926 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-071179
Se réfère à l'avis: 2011/S 200-325920
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Les lots 3, 4 et 28 ont été déclarés infructueux et relancés en marchés négociés avec publicité et mise en concurrence. Le lot 28 a été déclaré sans suite et relancé en appel d'offres. Annonce n° 263, BOAMP 203 B du 19.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-31 📅
Nom: Sarl Flandres textiles
Adresse postale: 9 bis rue Edmond Coussemacker
Commune postale: Bailleul
Code postal: 59270
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Groupe Mulliez Flory
Adresse postale: BP 1 - route de Saint Aubin
Commune postale: Le Longeron
Code postal: 49710

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-06 📅
Nom: TLG - Tissus Gisèle SA
Adresse postale: 48 route de Chajoux
Commune postale: La Bresse
Code postal: 88250

4️⃣
Nom: Groupe Centraco-Tissco
Adresse postale: 2 bis rue de Cannes
Commune postale: Lille
Code postal: 59000

5️⃣
Nom: Alsico Medical Halbout SA
Adresse postale: 52 rue des Costelles
Commune postale: Docelles
Code postal: 88460

6️⃣
Nom: Cawe Ftb group
Adresse postale: 6 rue Livio - CS 40146
Commune postale: Strasbourg Cedex 1

7️⃣
Nom: SAS J. Granjard & fils
Adresse postale: route de Fleurs
Commune postale: Panissières
Code postal: 42360

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-10 📅
Nom: Boldoduc
Adresse postale: 13 rue des Aulnes
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Source: OJS 2012/S 044-071179 (2012-03-01)
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