Forcalquier (04) - travaux de fouilles archéologiques (entités âge du bronze et paléolithique)
Conseil rég. Provence-Alpes-Côte d'Azur
Fouilles archéologiques à Forcalquier - ZAC des Chalus II.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de fouille et de terrassement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-30 | Avis de marché |
| 2012-06-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil rég. Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: 29 boulevard Charles Nédélec, Cedex 03
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 📅
Date limite de soumission: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375972
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fouilles archéologiques à Forcalquier - ZAC des Chalus II.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: entité âge du bronze
Brève description:
Intitulé du lot: entité paléolithique
Brève description: Fouilles archéologiques pour la partie paléolithique sur une surface de 500 m².
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Forcalquier - ZAC des Chalus II.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (60)
2. valeur technique (20)
3. délai d'éxécution des travaux de fouilles (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général de l'AREA, concessionnaire d'aménagement
Nom: AREA Provence-Alpes-Côte d'Azur
Point de contact: Isabelle Calvat
Téléphone: +33 491143600 📞
Adresse postale: service marchés (heures d'ouverture 8:30-12:00 / 13:30-17:00), 29 boulevard Charles Nédélec Cedex 03
Fax: +33 491143625 📠
URL des documents: http://www.areapaca.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.areapaca.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-03-01 📅
Date de fin: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 281ATXXB
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Marseille
Adresse postale: 2 rue Emile Pollak
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 232-375972 (2011-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil rég. Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: 29 boulevard Charles Nédélec, Cedex 03
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 📅
Date limite de soumission: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375972
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Réf. AAPC 11/133/ic. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par voie électronique selon les modalités de transmission des plis définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fouilles archéologiques à Forcalquier - ZAC des Chalus II.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: entité âge du bronze
Brève description:
Fouilles archéologiques pour la partie âge du bronze sur une surface de 3 600 m².
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: opérateur agréé par le ministère de la culture. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: entité paléolithique
Brève description: Fouilles archéologiques pour la partie paléolithique sur une surface de 500 m².
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: opérateur agréé par la ministère de la culture. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro de référence: 281ATXXB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Forcalquier - ZAC des Chalus II.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 20,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: assuré en totalité par le concessionnaire area PACA.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les marchés débuteront à compter du 1.3.2012 jusqu'au 31.8.2013. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (60)
2. valeur technique (20)
3. délai d'éxécution des travaux de fouilles (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général de l'AREA, concessionnaire d'aménagement
Nom: AREA Provence-Alpes-Côte d'Azur
Point de contact: Isabelle Calvat
Téléphone: +33 491143600 📞
Adresse postale: service marchés (heures d'ouverture 8:30-12:00 / 13:30-17:00), 29 boulevard Charles Nédélec Cedex 03
Fax: +33 491143625 📠
URL des documents: http://www.areapaca.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.areapaca.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-03-01 📅
Date de fin: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 281ATXXB
Informations complémentaires
Réf. AAPC 11/133/ic. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par voie électronique selon les modalités de transmission des plis définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Marseille
Adresse postale: 2 rue Emile Pollak
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 232-375972 (2011-11-30)
Avis d'attribution de marché (2012-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 313 131 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil rég Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: 29 boulevard Charles Nédélec Cedex 03
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 121-199998
Se réfère à l'avis: 2011/S 232-375972
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Forcalquier - Zac des Chalus II.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (20)
3. Délai d'éxécution des travaux de fouilles (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-26 📅
Nom: Chronoterre archeologie
Adresse postale: 115 rue Merlot Zac de La Louvade
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Paleotime
Adresse postale: 272 rue du Lycée Polonais
Commune postale: Villard de Lans
Code postal: 38250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de l'area, concessionnaire d'aménagement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Commerce de Marseille
Source: OJS 2012/S 121-199998 (2012-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 313 131 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil rég Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: 29 boulevard Charles Nédélec Cedex 03
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 121-199998
Se réfère à l'avis: 2011/S 232-375972
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
La consultation des contrats peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce no111, BOAMP 233 A du 2.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Forcalquier - Zac des Chalus II.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (20)
3. Délai d'éxécution des travaux de fouilles (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-26 📅
Nom: Chronoterre archeologie
Adresse postale: 115 rue Merlot Zac de La Louvade
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Paleotime
Adresse postale: 272 rue du Lycée Polonais
Commune postale: Villard de Lans
Code postal: 38250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de l'area, concessionnaire d'aménagement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Commerce de Marseille
Source: OJS 2012/S 121-199998 (2012-06-25)
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