Fleurissement estival - hivernal et l'entretien des espaces verts de la commune

Ville de Chaponnay

La fourniture, la plantation et l'entretien du fleurissement communal, l'entretien des espaces verts, de la commune pour l'année 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• badel Parcs & Jardins

Qui ?

• Ville de Chaponnay

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-04	Avis de marché
2012-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

La fourniture, la plantation et l'entretien du fleurissement communal, l'entretien des espaces verts, de la commune:Marché à bons de commande dans les limites suivantes:— lot 1: fleurissement estival - hivernal: mini: 180 000 HT - maxi: 210 000 HT,— lot 2: entretien des espaces verts: mini: 17 000 HT, maxi: 30 000 HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chaponnay
Adresse postale: 2 place de la Mairie
Code postal: 69970
Commune postale: Chaponnay
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
Courrier électronique: christian.thevenon@mairie-chaponnay.fr 📧
Téléphone: +33 478960010 📞
Fax: +33 478960851 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-04 📅
Date limite de soumission: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 214-349583
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

L'avis et l'ensembles des pièces du marché sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com. Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture, la plantation et l'entretien du fleurissement communal, l'entretien des espaces verts, de la commune pour l'année 2012.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fleurissement estival - hivernal
Brève description:

Préparation, élaboration et plantation pour le fleurissement communal saisonnier et l'entretien des pelouses adjacentes.

Quantité ou étendue: 82 000 mètres carrés.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 💰
210 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Brève description:

Entretien des espaces verts, des massifs non floraux, tonte des pelouses et taille des arbustes. Les principaux sites sont le parc d'affaires et le parcours de santé.

Quantité ou étendue: 48 000 mètres carrés de pelouse.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 💰
30 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

La fourniture, la plantation et l'entretien du fleurissement communal, l'entretien des espaces verts, de la commune:

Marché à bons de commande dans les limites suivantes:

— lot 1: fleurissement estival - hivernal: mini: 180 000 HT - maxi: 210 000 HT,

— lot 2: entretien des espaces verts: mini: 17 000 HT, maxi: 30 000 HT.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat (option au sens du droit communautaire).

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Ch 2011-27
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune, 69970 Chaponnay, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous:

— une lettre de candidature imprimé DC1,

— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— DC2 mise à jour en septembre 2010.

Les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation peuvent aussi être téléchargés à partir du site internet suivant: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise ici que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité. Le règlement sera effectué conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions du ccag fournitures courantes et services.

Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics.

Les références du compte bancaire où les paiements seront effectués sont à indiquer à l'article 5 de l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les offres seront présentées par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur du marché est un groupement solidaire.

Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur du marché tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Autres conditions particulières:

Les variantes sont autorisées.

En tout état de cause, chaque candidat doit présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base avec les produits mentionnés dans le descriptif). Le candidat devra faire la preuve dans sa proposition fondée sur la remise des procès verbaux d'essais des produits proposés en variante, que ces derniers sont conformes aux exigences de qualité du descriptif et qu'ils offrent un rapport qualité/prix supérieur à ceux des propositions de base.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique et méthodologique de l'offre (appréciée au vu du mémoire technique de l'entreprise) (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Raymond Durand
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Chaponnay
Point de contact: Mickaël Favier
Courrier électronique: mickael.favier@mairie-chaponnay.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-chaponnay.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ch 2011-27
Informations complémentaires

L'avis et l'ensembles des pièces du marché sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com.

Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2011/S 214-349583 (2011-11-04)

Avis d'attribution de marché (2012-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-086086
Se réfère à l'avis: 2011/S 214-349583
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Annonce no202, BOAMP 217 A du 9.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 place de la Mairie, 69970 Chaponnay, FRANCE

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix (60)
2. La valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-30 📅
Nom: badel Parcs & Jardins
Adresse postale: 435 avenue de Chaponnay
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2012/S 053-086086 (2012-03-14)

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