Fleurissement de la ville

Ville de Lesquin

Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures (plantes, produits horticoles, arbres, arbustes) pour le fleurissement de tous les massifs, la mise en culture de suspensions et jardinières situés sur les différents secteurs de la ville, classée dans la catégorie "2 fleurs" par le jury des villes fleuries. Il comprend pour le lot n° 9, la mise en culture des suspensions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Lesquin

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Bulbes de fleurs
• Plantes › Plantes à repiquer
• Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Graines
• Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles
• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-28	Avis de marché
2012-03-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes à repiquer
Valeur totale du marché: 362 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes à repiquer 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lesquin
Adresse postale: 39 rue Faidherbe
Code postal: 59810
Commune postale: Lesquin
Contact
Adresse Internet: http://ville-lesquin.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-lesquin.fr 📧
Téléphone: +33 320169999 📞
Fax: +33 320169998 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date limite de soumission: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-374761
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation e-marchespublics.com. Tous les documents non transmis en langue françaises devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Informations relatives aux variantes: Les variantes ne sont pas autorisées. Unité monétaire utilisé: euro. Sous-critères et sous-pondération de critères de jugement des offres de l'accord-cadre: Valeur technique: 70 %. Sous-critères: — qualité des produits, qualité de service, garantie accordée quant à la conformité des commandes: 40 %, — performances en matière de protection de l'environnement: 10 %, — variétés, références des végétaux et produits proposés: 20 %. Critère de jugement des offres des marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre: Le seul critère: "Critère unique du prix le plus bas" est pris en compte pour le classement des offres. Prix: 30 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits horticoles
Brève description:

Montant maximum annuel HT: 25 000 EUR soit 100 000 EUR pour la durée de l'accord-cadre.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gazons fleuris
Brève description: Montant annuel HT: 3 500 EUR soit 14 000 EUR pour la durée de l'accord-cadre.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: arbres, arbustes et conifères
Brève description: Montant annuel HT: 11 000 EUR soit 44 000 EUR pour la durée de l'accord-cadre.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: plantes vivaces - graminées - divers
Brève description: Montant annuel HT: 8 000 EUR soit 32 000 EUR pour la durée de l'accord-cadre.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: plantes bisannuelles
Brève description: Montant annuel HT: 3 000 EUR soit 12 000 EUR pour la durée de l'accord-cadre.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: bulbes
Brève description: Montant annuel HT: 2 500 EUR soit 10 000 EUR pour la durée de l'accord-cadre.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fleurissement de toussaint
Brève description: Montant annuel HT: 4 500 EUR soit 18 000 EUR pour la durée de l'accord-cadre.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: sapins de noël
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: plantes annuelles et mise en culture de suspensions
Brève description:

Montant annuel HT: 30 000 EUR soit 120 000 EUR pour la durée de…

… l'accord-cadre.Le lot n° 9 comprend une mise en culture des suspensions courant mars, comprenant le transport, le conditionnement, le remplissage en substrat adapté et toutes sujétions inhérentes à ce type de culture.Le détail et le nombre des contenants figurent sur le détail quantitatif estimatif valant bordereau de prix. Les compositions florales sont données à titre indicatif et varient d'une année à l'autre, en fonction du thème de fleurissement choisi.

… l'accord-cadre.

Le lot n° 9 comprend une mise en culture des suspensions courant mars, comprenant le transport, le conditionnement, le remplissage en substrat adapté et toutes sujétions inhérentes à ce type de culture.

Le détail et le nombre des contenants figurent sur le détail quantitatif estimatif valant bordereau de prix. Les compositions florales sont données à titre indicatif et varient d'une année à l'autre, en fonction du thème de fleurissement choisi.

Numéro de référence: 2011-23-TEC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 rue Hoche, 59810 Lesquin, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics français.

Le candidat (opérateur économique seul ou, en cas de groupement, chaque co-traitant, et les sous-traitants) devra remettre:

— la lettre de candidature (ou l'imprimé dc1 joint au dossier),

— les documents et déclaration sur l'honneur visés aux 1°et 2° de l'article 44 du code des marchés publics français qui sont à produire à l'aide de l'imprimé dc2 joint au dossier.

Les imprimés dc1 et dc2 sont également téléchargeable depuis le site http://www.minefi.gouv.fr/.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— description de l'équipement technique et des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours.

Les conditions de mise en œuvre du délai maximum de paiement sont celles énoncées dans le décret modifié n° 2002-232 du 21.2.2002 (JO du 22.2.2002) relatives au calcul du délai et au versement des intérêts moratoires.

Le taux des intérêts moratoires prévu au II de l'article 5 du décret précité est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'accord-cadre pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement conjoint. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur, pour l'exécution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances de la commission d'appels d'offres ne sont pas publiques.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dany Wattebled
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-lesquin.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Lesquin
Adresse postale: 39 rue Faidherbe - CS 20425
Commune postale: Lesquin Cedex
Code postal: 59814
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 320169957 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-23-TEC
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation e-marchespublics.com.

Tous les documents non transmis en langue françaises devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Informations relatives aux variantes:

Les variantes ne sont pas autorisées.

Unité monétaire utilisé: euro.

Sous-critères et sous-pondération de critères de jugement des offres de l'accord-cadre:

Valeur technique: 70 %.

Sous-critères:

— qualité des produits, qualité de service, garantie accordée quant à la conformité des commandes: 40 %,

— performances en matière de protection de l'environnement: 10 %,

— variétés, références des végétaux et produits proposés: 20 %.

Critère de jugement des offres des marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre:

Le seul critère: "Critère unique du prix le plus bas" est pris en compte pour le classement des offres.

Prix: 30 %.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée - BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité interrégional de réglement amiable des litiges de Nancy
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,

— recours pour excès de pouvoir: saisine du tribunal administratif de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, sur la base d'un recours pour excès de pouvoir à l'encontre de ladite décision ou contre les actes détachables du marché en application de l'article r 421-1 du code de justice administrative,

— référé suspension: la suspension des dites décisions peut être demandée devant le tribunal administratif avant la signature du contrat sur le fondement de l'article l521-1 du code de justice administrative. Le juge des référés peut également ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article l521-2 du code de justice administrative,

— référé pré-contractuel: avant la signature du contrat la présente procédure de passation peut également être contestée sur le fondement de l'article l 551-1 du code de justice administrative,

— recours de plein contentieux: il peut également être formé un recours de plein contentieux (recours en indemnisation).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: direction des relations avec les collectivités locales - 1 rue du préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342545 📞
Source: OJS 2011/S 231-374761 (2011-11-28)

Avis d'attribution de marché (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date de publication: 2012-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 58-093969
Se réfère à l'avis: 2011/S 231-374761
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Annonce n° 156, BOAMP 231 A. Annonce n° 264, BOAMP 231 B du 30.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Hoche, 59810 Lesquin, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-13 📅
Nom: Grainor SA
Adresse postale: 2 rue d'Ennevelin
Commune postale: Templeuve
Code postal: 59242
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sev@grainor.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-11 📅
Nom: Socodip
Adresse postale: ZI du Fer à Cheval
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-10 📅
Nom: SARL Gérard Hameau
Adresse postale: 15A route de Lille
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Courrier électronique: g.hameau@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://pepinieresdeseclin.com 🌏

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-12 📅
Nom: Art et Nature
Adresse postale: 771 rue Louis Carette
Commune postale: Camphin-en-Pévèle
Code postal: 59780
Courrier électronique: cedric.camus@hotmail.fr 📧

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-12 📅
Nom: SCA Fleuron d'Anjou
Adresse postale: 29 avenue Moulin de Marcille, BP 90067
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49136
Courrier électronique: service.collectivites@fleurondanjou.fr 📧

6️⃣
Nom: Verver Export - De Kolk 4b
Commune postale: Ursem
Code postal: 1645 VM
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: info@ververexport.nl 📧

7️⃣
Nom: ETS Horticoles Maguy SA
Adresse postale: L'Hermitage, 53 chemin des Verdillières
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Courrier électronique: maguy.sa@wanadoo.fr 📧

8️⃣
Nom: Abies Décor
Adresse postale: 5 allée des Richards
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120
Courrier électronique: contact@abies-decor.fr 📧
Adresse Internet: http://www.abies-decor.fr 🌏

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
7
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée, BP 2039
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges de Nancy, direction des relations avec les collectivités territoriales
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2012/S 058-093969 (2012-03-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (16)

Produits de pépinière (7)

Plantes (6)