Fabrication et livraison des chéquiers et carnets de volets sociaux du Cesu - version 2012
Urssaf de la Loire
Fabrication et livraison des chéquiers et carnets de volets sociaux du Cesu.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Urssaf de la Loire
Adresse postale: 3 avenue Emile Loubet
Code postal: 42027
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Courrier électronique: christine.gil@urssaf.fr 📧
Fax: +33 477438701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-11-04 📅
Date de publication: 2011-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 185-302954
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fabrication et livraison des chéquiers et carnets de volets sociaux du Cesu.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: fabrication et livraison des chéquiers Cesu
Brève description: Lot 1: fabrication et livraison des chéquiers Cesu.
Quantité ou étendue: Estimation sur 4 ans: 1 400 000 de chéquiers.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: lot 2: fabrication et livraison des carnets de volets sociaux du Cesu
Brève description: Lot 2: fabrication et livraison des carnets de volets sociaux du Cesu.
Quantité ou étendue: Estimation sur 4 ans: 2 400 000 de carnets de volets sociaux.
Informations complémentaires sur les lots: + 3 reconductions expresses pour une durée maximale de marché de 4 ans.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: version 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le site du titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: DC1 et DC2. Se référer aux dispositions du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix unitaire (50)
2. Valeur technique au travers de l'analyse d'un mémoire (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Gil Christine
Adresse du profil d'acheteur: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Urssaf de la Loire
Adresse postale: 3 avenue Loubet
URL pour informations complémentaires: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_k6ESiMDpaQ 🌏
URL des documents: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_k6ESiMDpaQ 🌏
Point de contact: secrétariat de direction
URL pour la participation: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_k6ESiMDpaQ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: version 2012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des référés du Tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2011/S 185-302954 (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue:
A titre indicatif et sur la durée maximale du marché (4 ans).Volumétrie des chéquiers: 1 400 000.Volumétrie des carnets de volets sociaux: 2 400 000.
Valeur totale du marché: 5 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Urssaf de la Loire
Adresse postale: 3 avenue Emile Loubet
Code postal: 42027
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Courrier électronique: christine.gil@urssaf.fr 📧
Fax: +33 477438701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-11-04 📅
Date de publication: 2011-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 185-302954
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Les plis sont transmis par la Poste en recommandé avec accusé de réception ou par voie dématérialisée sur la plate-forme achatpublic.com ou bien encore déposé sur site contre récépissé, exclusivement au secrétariat de direction de l'Urssaf, 9ème étage, porte 9.26 entre 9:00 et 12:00 ou 14:00-16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fabrication et livraison des chéquiers et carnets de volets sociaux du Cesu.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: fabrication et livraison des chéquiers Cesu
Brève description: Lot 1: fabrication et livraison des chéquiers Cesu.
Quantité ou étendue: Estimation sur 4 ans: 1 400 000 de chéquiers.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
3 reconductions expresses peuvent être envisagées pour une durée maximale de marché de 4 ans
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: fabrication et livraison des carnets de volets sociaux du Cesu
Brève description: Lot 2: fabrication et livraison des carnets de volets sociaux du Cesu.
Quantité ou étendue: Estimation sur 4 ans: 2 400 000 de carnets de volets sociaux.
Informations complémentaires sur les lots: + 3 reconductions expresses pour une durée maximale de marché de 4 ans.
Quantité ou étendue:
A titre indicatif et sur la durée maximale du marché (4 ans).
Volumétrie des chéquiers: 1 400 000.
Volumétrie des carnets de volets sociaux: 2 400 000.
L'option concerne les éventuels renouvellements du marché dont la durée ferme est de 1 an.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: version 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le site du titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Se référer aux dispositions du règlement de la consultation. Imprimés direction des affaires juridiques DC1 et DC2 - disponible gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr ou équivalents + agrément à la norme Afnor NFK 11-112 pour les candidats au lot 1 (Chéquiers).
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Capacité technique et professionnelle:
DC1 et DC2 + agrément à la norme Afnor NFK 11-112 pour les candidats au lot 1 (Chéquiers). Se référer aux dispositions du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de l'ussaf de la loire. Paiement sur présentation de facture en double exemplaire, à 30 jours à réception de la facture, par virement (règles de comptabilité des organismes de sécurité sociale).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Pour le lot 1: chéquiers, le candidat doit justifier de l'obtention de l'agrément à la norme Afnor NFK 11-112, en cours de validité.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix unitaire (50)
2. Valeur technique au travers de l'analyse d'un mémoire (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Gil Christine
Adresse du profil d'acheteur: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Urssaf de la Loire
Adresse postale: 3 avenue Loubet
URL pour informations complémentaires: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_k6ESiMDpaQ 🌏
URL des documents: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_k6ESiMDpaQ 🌏
Point de contact: secrétariat de direction
URL pour la participation: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_k6ESiMDpaQ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: version 2012
Informations complémentaires
Les plis sont transmis par la Poste en recommandé avec accusé de réception ou par voie dématérialisée sur la plate-forme achatpublic.com ou bien encore déposé sur site contre récépissé, exclusivement au secrétariat de direction de l'Urssaf, 9ème étage, porte 9.26 entre 9:00 et 12:00 ou 14:00-16:00.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des référés du Tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2011/S 185-302954 (2011-09-23)
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