Fabrication de valises rigides
Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale
Marché à bon de commande sur 3 ans relatif à la fabrication de valises rigides:
Quantité globale minimum: 650 pièces.
Quantité globale maximum: 2 000 pièces.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-01 | Avis de marché |
| 2012-07-24 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valises
Quantité ou étendue:
“Marché à bon de commande sur 3 ans relatif à la fabrication de valises rigides:Quantité globale minimum: 650 pièces.Quantité globale maximum: 2 000 pièces.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Valises 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne Navale
Adresse postale: BCRM Toulon - BP 72 - BCRM Toulon - BP 68 -
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date limite de soumission: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380907
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle depuis www.marches-publics.gouv.fr ou via le portail...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché à bon de commande sur 3 ans relatif à la fabrication de valises rigides:”
“Quantité globale minimum: 650 pièces.”
“Quantité globale maximum: 2 000 pièces.”
Quantité ou étendue:
“Marché à bon de commande sur 3 ans relatif à la fabrication de valises rigides:”
“Quantité globale minimum: 650 pièces.”
“Quantité globale maximum: 2 000 pièces.”
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: HCP11061
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lorient et Porte les Valence.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature (imprimé DC1) ou équivalent,”
“— déclaration du candidat (imprimé DC2) ou les documents suivants: une identification du candidat individuel ou du membre du groupement (Nom commercial,...”
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“— dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique: pour justifier de ses capacités techniques, le candidat doit demander que soient...”
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“— les candidats en redressement judiciaire sont informés que lorsqu'ils se trouveront en période d'observation (première phase de la procédure du...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“Pour les sociétés crées depuis moins de 3 ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics:”
“— présentation d'une liste des principales références, indiquant le montant du marché, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de...”
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“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère de la Défense. Le régime des paiements (versement d'avances,...”
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“Le délai global de paiement sera de 30 jours maximum.”
“Le mode de règlement sera le virement par mandat administratif.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le groupement précisera la nature juridique de sa formation, "solidaire" ou "conjoint". Dans tous les cas, le mandataire désigné sera solidaire avec chacun...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Technique (30)
3. Délai (10)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le Commissaire général de 2ème classe Jean-François Ermeneux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46255&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Cescof/AN
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 72
Commune postale: Toulon
Code postal: 83800
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le commissaire général de 2ème classe Jean-François Ermeneux
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46255&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: HCP11061
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle depuis www.marches-publics.gouv.fr ou via le portail...”
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“En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au 0422436586, par téléphone au 0422436589, au...”
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“BCRM de Toulon Cescof/AN marchés publics.”
“Base navale de Toulon.”
“BP 72.”
“83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.”
“Le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché interministérielle ou via le portail...”
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“Les modalités de présentation et de transmission des plis et échantillons sont détaillées dans le règlement particulier de consultation.”
“L'exécution du marché est fractionnée sous forme de bon de commande émis au fur et à mesure des besoins conformément aux dispositions de l'article 77 du...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2011/S 235-380907 (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valises
Quantité ou étendue:
“Marché à bon de commande sur 3 ans relatif à la fabrication de valises rigides:Quantité globale minimum: 650 pièces.Quantité globale maximum: 2 000 pièces.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Valises 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne Navale
Adresse postale: BCRM Toulon - BP 72 - BCRM Toulon - BP 68 -
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date limite de soumission: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380907
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle depuis www.marches-publics.gouv.fr ou via le portail...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché à bon de commande sur 3 ans relatif à la fabrication de valises rigides:”
“Quantité globale minimum: 650 pièces.”
Afficher plus (1)
“Quantité globale maximum: 2 000 pièces.”
“Marché à bon de commande sur 3 ans relatif à la fabrication de valises rigides:”
“Quantité globale minimum: 650 pièces.”
Afficher plus (1)
“Quantité globale maximum: 2 000 pièces.”
Numéro de référence: HCP11061
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lorient et Porte les Valence.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature (imprimé DC1) ou équivalent,”
“— déclaration du candidat (imprimé DC2) ou les documents suivants: une identification du candidat individuel ou du membre du groupement (Nom commercial,...”
Afficher plus (2)
“— dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique: pour justifier de ses capacités techniques, le candidat doit demander que soient...”
“— les candidats en redressement judiciaire sont informés que lorsqu'ils se trouveront en période d'observation (première phase de la procédure du...”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
“Pour les sociétés crées depuis moins de 3 ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent...”
Capacité technique et professionnelle:
“Dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics:”
“— présentation d'une liste des principales références, indiquant le montant du marché, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de...”
Afficher plus (2)
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère de la Défense. Le régime des paiements (versement d'avances,...”
“Le délai global de paiement sera de 30 jours maximum.”
Afficher plus (1)
“Le mode de règlement sera le virement par mandat administratif.”
“Le groupement précisera la nature juridique de sa formation, "solidaire" ou "conjoint". Dans tous les cas, le mandataire désigné sera solidaire avec chacun...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Technique (30)
3. Délai (10)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le Commissaire général de 2ème classe Jean-François Ermeneux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46255&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Cescof/AN
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 72
Commune postale: Toulon
Code postal: 83800
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le commissaire général de 2ème classe Jean-François Ermeneux
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46255&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: HCP11061
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle depuis www.marches-publics.gouv.fr ou via le portail...”
“En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au 0422436586, par téléphone au 0422436589, au...”
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“BCRM de Toulon Cescof/AN marchés publics.”
“Base navale de Toulon.”
“BP 72.”
“83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.”
“Le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché interministérielle ou via le portail...”
“Les modalités de présentation et de transmission des plis et échantillons sont détaillées dans le règlement particulier de consultation.”
“L'exécution du marché est fractionnée sous forme de bon de commande émis au fur et à mesure des besoins conformément aux dispositions de l'article 77 du...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2011/S 235-380907 (2011-12-01)
Informations complémentaires (2012-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-237880
Se réfère à l'avis: 2011/S 235-380907
Numéro JO-S: 143
Source: OJS 2012/S 143-237880 (2012-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-237880
Se réfère à l'avis: 2011/S 235-380907
Numéro JO-S: 143
Source: OJS 2012/S 143-237880 (2012-07-24)
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