Externalisation de la production des repas du Centre hospitalier de Bapaume

Centre hospitalier de Bapaume

Externalisation de la production des repas du Centre hospitalier de Bapaume.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Régionale de Restauration

Qui ?

• Centre hospitalier de Bapaume

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-10	Avis de marché
2011-05-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préparation de repas
Quantité ou étendue:

Les fournitures sont définies dans le CCTP, en vue de l'attribution d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les quantités commandées au cours du marché pourront varier par rapport à la quantité indiquée dans l'état des besoins.Le marché est passé avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantité.Le prestataire aura à sa charge la fourniture des composantes citées ci-dessous, dans les quantités annuelles estimatives indiquées, soit:— Composante entrée: 65 000 portions /an,— Composante protidique: 180 000 portions/an,— Composante garniture: 200 000 portions/an,— Composante fromage ou laitage: 90 000 portions/an,— Composante dessert: 180 000 portions/an,— Goûter: 95 000 portions/ an,— Micro-beurre 10 g: 170 000 pièces/an,— Lait ½ écrémé - 1 litre: 720 unités par an,— Collation de nuit: 4 500 unités par an.Les quantités annuelles estimées (tous éléments confondus) sont de: 984 500.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préparation de repas 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 55 rue de la République, BP 31
Code postal: 62453
Commune postale: Bapaume Cedex
Contact
Courrier électronique: bureaudesmarches@ch-bapaume.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-10 📅
Date limite de soumission: 2011-03-07 📅
Date de publication: 2011-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 7-010383
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Dématérialisation: le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée. Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Durée du marché: le marché est conclu à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage de la prestation, qui sera envoyé ultérieurement à la notification du marché, pour une durée de 2 ans fermes, reconductibles 2 fois, par période d'un an. Le Centre hospitalier de Bapaume s'engage à informer le titulaire de son intention de reconduire le marché, au moyen d'une lettre recommandée avec accusé réception, dans un délai de trois mois avant la date d'anniversaire du marché, soit la date de l'ordre de service de démarrage de la prestation. Échantillons: l'envoi des échantillons est détaillé au réglement de la consultation. Il devra impérativement se faire le 15.3.2011, avant 16:00, et la date limite de consommation ne devra pas être inférieure à J+2. Visite de site: Afin d'apprécier les contraintes du site, les candidats devront obligatoirement effectuer une visite du Centre hospitalier de Bapaume, avant la remise de leur offre, au cours de laquelle ils prendront connaissance de l'accès au Centre hospitalier et de celui des offices des différents pavillons. La prise de rendez vous se fera uniquement à l'adresse suivante: bureaudesmarches@ch-bapaume.fr. Cette visite devra avoir été réalisée, impérativement, aux dates suivantes: 8 ou 21.2.2011. À l'issue de la dernière visite du 21 février, les sociétés qui souhaiteraient poser des questions devront les faire parvenir, impérativement, avant le 23 février, 17:30, à l'adresse courriel suivante: bureaudesmarches@ch-bapaume.fr. Après cette date, aucune question ne sera prise en compte. Le certificat de visite, en annexe 1 au règlement de la consultation, devra être complété et signé, par le représentant du maître d'ouvrage, le jour de la visite. Tout candidat ne présentant pas de bon de visite verra son offre rejetée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2011.

Informations complémentaires

Dématérialisation: le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.

Voies et délais de recours:

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

Durée du marché: le marché est conclu à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage de la prestation, qui sera envoyé ultérieurement à la notification du marché, pour une durée de 2 ans fermes, reconductibles 2 fois, par période d'un an. Le Centre hospitalier de Bapaume s'engage à informer le titulaire de son intention de reconduire le marché, au moyen d'une lettre recommandée avec accusé réception, dans un délai de trois mois avant la date d'anniversaire du marché, soit la date de l'ordre de service de démarrage de la prestation.

Échantillons: l'envoi des échantillons est détaillé au réglement de la consultation. Il devra impérativement se faire le 15.3.2011, avant 16:00, et la date limite de consommation ne devra pas être inférieure à J+2.

Visite de site:

Afin d'apprécier les contraintes du site, les candidats devront obligatoirement effectuer une visite du Centre hospitalier de Bapaume, avant la remise de leur offre, au cours de laquelle ils prendront connaissance de l'accès au Centre hospitalier et de celui des offices des différents pavillons.

La prise de rendez vous se fera uniquement à l'adresse suivante: bureaudesmarches@ch-bapaume.fr.

Cette visite devra avoir été réalisée, impérativement, aux dates suivantes: 8 ou 21.2.2011.

À l'issue de la dernière visite du 21 février, les sociétés qui souhaiteraient poser des questions devront les faire parvenir, impérativement, avant le 23 février, 17:30, à l'adresse courriel suivante: bureaudesmarches@ch-bapaume.fr. Après cette date, aucune question ne sera prise en compte.

Le certificat de visite, en annexe 1 au règlement de la consultation, devra être complété et signé, par le représentant du maître d'ouvrage, le jour de la visite. Tout candidat ne présentant pas de bon de visite verra son offre rejetée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Externalisation de la production des repas du Centre hospitalier de Bapaume.
Quantité ou étendue:

Les fournitures sont définies dans le CCTP, en vue de l'attribution d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les quantités commandées au cours du marché pourront varier par rapport à la quantité indiquée dans l'état des besoins.

Le marché est passé avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantité.

Le prestataire aura à sa charge la fourniture des composantes citées ci-dessous, dans les quantités annuelles estimatives indiquées, soit:

— Composante entrée: 65 000 portions /an,

— Composante protidique: 180 000 portions/an,

— Composante garniture: 200 000 portions/an,

— Composante fromage ou laitage: 90 000 portions/an,

— Composante dessert: 180 000 portions/an,

— Goûter: 95 000 portions/ an,

— Micro-beurre 10 g: 170 000 pièces/an,

— Lait ½ écrémé - 1 litre: 720 unités par an,

— Collation de nuit: 4 500 unités par an.

Les quantités annuelles estimées (tous éléments confondus) sont de: 984 500.

Description des options:

Description de ces options: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Bapaume, 62453 Bapaume Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront fournir le dossier suivant:

1/ Lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire DC1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm);

2/ Le formulaire DC2 "déclaration du candidat" (disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm).

Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:

— production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Présentation d'une liste des principaux services et fournitures fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le versement d'une avance est conditionné par l'article 87 du code des marchés publics. Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Conforme au code des marchés publics et à ses textes d'application. Financement: fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après réception d'une facture conforme.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché est attribué, soit à un titulaire, soit à un groupement d'opérateurs économiques sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature. En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Valeur technique (30)
3. Qualité et tests (30)
4. Développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bapaume
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction générale
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Bapaume
URL pour informations complémentaires: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Dématérialisation: le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.

Voies et délais de recours:

Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.

Durée du marché: le marché est conclu à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage de la prestation, qui sera envoyé ultérieurement à la notification du marché, pour une durée de 2 ans fermes, reconductibles 2 fois, par période d'un an. Le Centre hospitalier de Bapaume s'engage à informer le titulaire de son intention de reconduire le marché, au moyen d'une lettre recommandée avec accusé réception, dans un délai de trois mois avant la date d'anniversaire du marché, soit la date de l'ordre de service de démarrage de la prestation.

Échantillons: l'envoi des échantillons est détaillé au réglement de la consultation. Il devra impérativement se faire le 15.3.2011, avant 16:00, et la date limite de consommation ne devra pas être inférieure à J+2.

Visite de site:

Afin d'apprécier les contraintes du site, les candidats devront obligatoirement effectuer une visite du Centre hospitalier de Bapaume, avant la remise de leur offre, au cours de laquelle ils prendront connaissance de l'accès au Centre hospitalier et de celui des offices des différents pavillons.

La prise de rendez vous se fera uniquement à l'adresse suivante: bureaudesmarches@ch-bapaume.fr.

Cette visite devra avoir été réalisée, impérativement, aux dates suivantes: 8 ou 21.2.2011.

À l'issue de la dernière visite du 21 février, les sociétés qui souhaiteraient poser des questions devront les faire parvenir, impérativement, avant le 23 février, 17:30, à l'adresse courriel suivante: bureaudesmarches@ch-bapaume.fr. Après cette date, aucune question ne sera prise en compte.

Le certificat de visite, en annexe 1 au règlement de la consultation, devra être complété et signé, par le représentant du maître d'ouvrage, le jour de la visite. Tout candidat ne présentant pas de bon de visite verra son offre rejetée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2011/S 007-010383 (2011-01-10)

Avis d'attribution de marché (2011-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 660 819 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-20 📅
Date de publication: 2011-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 99-161698
Se réfère à l'avis: 2011/S 7-010383
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Annonce n° 204, BOAMP 9 B du 13.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier de Bapaume, 62453 Bapaume Cedex, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-16 📅
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 099-161698 (2011-05-20)

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