Extension de l'IUT de Bourg en Bresse

Université Claude Bernard - Lyon 1

Extension de l'IUT de Bourg en Bresse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-01 Avis de marché
2011-09-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction de bâtiments universitaires
Quantité ou étendue:
L'opération concerne l'extension de l'iut de Bourg en Bresse pour une surface utile de 897 m2 pour un total de surface hors oeuvre nette (SHON) de 1 380 m².L'opération comporte une tranche ferme (extension de l'IUT de Bourg en Bresse) et une tranche conditionnelle 1 (fourniture de 3 centrales de traitement d'air).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Construction de bâtiments universitaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-06-28 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175193
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le maître de l'ouvrage se fait assister de la société Novade (conducteur d'opérations). La durée du marché est de 11 mois dont un mois de préparation pour la tranche ferme et de 7 mois pour la tranche conditionnelle 1 dont un mois de préparation, hors délai de parfait achèvement. Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de négocier avec les 3 candidats ayant présenté les offres les plus intéressantes (sauf si le nombre des candidats est inférieur). La négociation se fera par échange écrit (télécopie ou courrier électronique) et / ou par auditions individuelles. La négociation pourra porter notamment sur les éléments suivants: le prix, la qualité des prestations proposées. Les caractéristiques principales du marché ne pourront être remises en cause lors de la négociation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie papier mais accepte la transmission par voie électronique à l'adresse suivante: http///www.achatpublic.com.Par contre, la transmission des plis sur support physique électronique (CD Rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Extension de l'IUT de Bourg en Bresse.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: terrassement / VRD / espaces verts
Brève description: Terrassement / VRD / espaces verts.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: Qualibat 1311 - 1321 - 1341 - 1351 ou références équivalentes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maçonnerie / gros oeuvre
Brève description: Maçonnerie / gros oeuvre.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: Qualibat 2111 - 2231 ou références équivalentes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: charpente bois / couverture Zinc / bardage bois
Brève description: Charpente bois / couverture Zinc / bardage bois.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: Qualibat 2311 - 3151 ou références équivalentes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: charpente métallique / métallerie
Brève description: Charpente métallique / métallerie.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: Qualibat 2412 - 4411 - 4421 ou références équivalentes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: étanchéité
Brève description: Étanchéité.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: Qualibat 3211 ou références équivalentes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: revêtements façades / isolation par extérieur
Brève description: Revêtements façades / isolation par extérieur.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: Qualibat 7132 ou références équivalentes.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: menuiseries extérieures aluminium
Brève description: Menuiseries extérieures aluminium.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: Qualibat 3521 ou références équivalentes.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: menuiseries intérieures bois
Brève description: Menuiseries intérieures bois.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: qualibat 4311 ou références équivalentes.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: plâtrerie / peinture / faux plafonds
Brève description: Plâtrerie / peinture / faux plafonds.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: Qualibat 4131 - 6111 ou références équivalentes.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: carrelage / faïences
Brève description: Carrelage / faïences.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: Qualibat 6252 - 6311 ou références équivalentes.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: revêtements de sols collés
Brève description: Revêtements de sols collés.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: Qualibat 6222 ou références équivalentes.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description: Ascenseur.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications sur références.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: électricité / courants forts et faibles / VDI
Brève description: Électricité / courants forts et faibles / VDI.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: Qualifelec E2 ou références équivalentes.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: chauffage / ventilation / plomberie / sanitaire
Brève description: Chauffage / ventilation / plomberie / sanitaire.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: Qualibat 5111 - 5311 ou références équivalentes.
Quantité ou étendue:
L'opération concerne l'extension de l'iut de Bourg en Bresse pour une surface utile de 897 m
L'opération comporte une tranche ferme (extension de l'IUT de Bourg en Bresse) et une tranche conditionnelle 1 (fourniture de 3 centrales de traitement d'air).
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Des options techniques sont prévues pour les lots 4-5-8-9 et 11. Elles sont décrites dans les CCTP correspondants.
Durée de l'accord: 11 mois
Numéro de référence: PS127 - Marché no 09037T.08TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Peter Fink, 01000 Bourg-en-Bresse, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (Dc1 ou forme libre),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 43 du code des marchés publics,
— renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L5212-4 du Code du Travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principaux travaux exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux, la nature des travaux exécutés et le maître d'ouvrage,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Certificat de qualification professionnelle,
— La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnels ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance pourra être accordée au titulaire suivant les conditions fixées dans le cahier des charges.
Les factures seront payées sous forme d'acompte et d'un solde par virement bancaire dans un délai de trente jours.
Marché à prix global et forfaitaire - prix révisables.
Financement: budget de l'état, de la région Rhône Alpes, du département de l'ain et de la Ville de Bourg en Bresse.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage pour l'exécution de son marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 12: valeur technique (sous critères énoncés à l'article 6 du règlement de la consultation) (40)
2. Pour les lots 1 à 12: prix des prestations (60)
3. Pour les lots 13 et 14: valeur technique (sous critères énoncés à l'article 6 du règlement de la consultation) (60)
4. Pour les lots 13 et 14: prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Bonmartin Alain
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Point de contact: service des marchés - bâtiment Daubié
Mme Thiercelin Isabelle
Téléphone: +33 472448470 📞
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Point de contact: Mlle Boban Cécile
Téléphone: +33 472447961 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Cm05JAnw2x 🌏
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PS127 - Marché no 09037T.08TRA
Informations complémentaires
Le maître de l'ouvrage se fait assister de la société Novade (conducteur d'opérations).
La durée du marché est de 11 mois dont un mois de préparation pour la tranche ferme et de 7 mois pour la tranche conditionnelle 1 dont un mois de préparation, hors délai de parfait achèvement.
Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de négocier avec les 3 candidats ayant présenté les offres les plus intéressantes (sauf si le nombre des candidats est inférieur). La négociation se fera par échange écrit (télécopie ou courrier électronique) et / ou par auditions individuelles. La négociation pourra porter notamment sur les éléments suivants: le prix, la qualité des prestations proposées.
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Les caractéristiques principales du marché ne pourront être remises en cause lors de la négociation.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie papier mais accepte la transmission par voie électronique à l'adresse suivante: http///www.achatpublic.com.Par contre, la transmission des plis sur support physique électronique (CD Rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du code de justice administrative (CJA).
Référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA).
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Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.
Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007).
Une demande indemnitaire peut être également être faite.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2011/S 107-175193 (2011-06-01)
Avis d'attribution de marché (2011-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 149 041,23 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279139
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-175193
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Annonce n° 89, BOAMP 111 A du 8.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Pour les lots 13 et 14: valeur technique (sous critères énoncés à l'article 6 du règlement de la Consultation) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-31 📅
Adresse postale: 4 rue Largillière
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-30 📅
Adresse postale: 4 place des Lices

3️⃣
Adresse postale: 41 route du Degottet
Commune postale: Feillens
Code postal: 01570

4️⃣
Adresse postale: ZA des Thions, 239 rue des Artisans
Commune postale: Corgenon
Code postal: 01310

5️⃣
Adresse postale: la croix des Rameaux
Commune postale: Saint-Laurent-d'Agny
Code postal: 69440

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-01 📅
Adresse postale: 12 rue de la Croix
Commune postale: Chateau-Gaillard
Code postal: 01500

7️⃣
Adresse postale: 23 rue Charles Robin

8️⃣
Adresse postale: 51 rue Antoine Primat
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69627

9️⃣
Adresse postale: 47 rue François Arago, BP 8105 - ZIN
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
8
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007).
Source: OJS 2011/S 170-279139 (2011-09-02)
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