Exécution de services spéciaux de transport scolaire sur le département de la Lozère

Département de la Lozère

Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-03 Avis de marché
2011-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 4 rue de la Rovère BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr/ 🌏
Courrier électronique: dag-marches@cg48.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-03 📅
Date limite de soumission: 2011-04-14 📅
Date de publication: 2011-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 45-074050
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lozere.fr/. Durée du marché: pour les services effectués par des professionnels du tranport public de voyageurs, la durée du marché est de 7 ans. Elle est de 5 ans pour les non professionnels. Marché à bons de commande. Délai d'exécution: Le délai d'exécution du marché part à compter de sa notification. Cependant, le début d'exécution exact des prestations est le premier jour du calendrier scolaire de la rentrée scolaire 2011/2012. Unité monétaire utilisée, l'euro.les critères relatifs au jugement de la candidature sont: Garanties et capacités techniques et financières. Capacités professionnelles. Adresse pour renseignements d'ordre administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises: Département de la Lozère - direction de l'administration générale. Service des marchés publics et du contentieux - Mme Fayol Nadège. 4 rue de la Rovère (par courrier). 2 chemin Saint-Ilpide (sur place). 48000 Mende, FRANCE. Tél. +33 466496654 - fax +33 466492786. Courriel: dag-marches@cg48.fr. Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. L'avis implique la mise en place d'un accord cadre, avec un seul opérateur. Date d'envoi au JOUE le: 3.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description: Service 32 Marchastel- Malbouzon.
Numéro du lot: 2
Brève description: Service 121 Fraissinet-Langlade - Le Malzieu-Ville.
Numéro du lot: 3
Brève description: Service 160 Le Rouveyret - Saint-Chely.
Numéro du lot: 4
Brève description: Service 200 Monchabrier - Le Malzieu-Ville.
Numéro du lot: 5
Brève description: Service 260 La Fage-Saint-Julien - Saint-Chely.
Numéro du lot: 6
Brève description: Service 280 Brion - Fournels.
Numéro du lot: 7
Brève description: Service 330 La Vedrinelle - Sainte-Colombe-de-Peyre.
Numéro du lot: 8
Brève description: Service 360 Fau-de-Peyre.
Numéro du lot: 9
Brève description: Service 631 Le Buisson - Marvejols.
Numéro du lot: 10
Brève description: Service 633 Nasbinals - Marvejols.
Numéro du lot: 11
Brève description: Service 640 Marques - Marvejols.
Numéro du lot: 12
Brève description: Service 730 Esperes - Saint-Leger-de-Peyre - Marvejols.
Numéro du lot: 13
Brève description: Service 890 Marqueyres - Saint-Georges-de-Levejac.
Numéro du lot: 14
Brève description: Service 910 Le Recoux - Le Massegros.
Numéro du lot: 15
Brève description: Service 911 Saint-Rome-de-Dolan - Le Massegros.
Numéro du lot: 16
Brève description: Service 1041 Montbel - Gourgons.
Numéro du lot: 17
Brève description: Service 1080 Le Bleymard - Mende.
Numéro du lot: 18
Brève description: Service 1263 Cassagnas - Florac.
Numéro du lot: 19
Brève description: Service 1312 Drigas - La Parade.
Numéro du lot: 20
Brève description: Service 1313 Montignac - La Parade.
Numéro du lot: 21
Brève description: Service 1314 La Bourgarie - La Parade.
Numéro du lot: 22
Brève description: Service 1351 Saint-Julien-des-Points - Le Collet-de-Deze.
Numéro du lot: 23
Brève description: Service 1354 Poussiels - Le Collet-de-Deze.
Numéro du lot: 24
Brève description: Service 1410 La Bastide - Saint-Germain-de-Calberte.
Numéro du lot: 25
Brève description: Service 1481 L'Habitarelle - Altier.
Numéro du lot: 26
Brève description: Service 1522 Allenc - Bagnols-les-Bains.
Numéro du lot: 27
Brève description: Service 1525 Belvezet - Le Bleymard.
Numéro du lot: 28
Brève description: Service 1551 Montbel - Laubert.
Numéro du lot: 29
Brève description: Service 1570 Arzenc-de-Randon - Châteauneuf-de-Randon.
Numéro du lot: 30
Brève description: Service 1571 Saint-Sauveur-de-Ginestoux - Châteauneuf-de-Randon.
Numéro du lot: 31
Brève description: Service 1580 Le Crouzet - Châteauneuf-de-Randon.
Numéro du lot: 32
Brève description: Service 1581 Le Villeret - Châteauneuf-de-Randon.
Numéro du lot: 33
Brève description: Service 1590 Saint-Jean-la-Fouillouse - Châteauneuf-de-Randon.
Numéro du lot: 34
Brève description: Service 1600 Villeneuve - Châteauneuf-de-Randon.
Numéro du lot: 35
Brève description: Service 1610 Brenac - Grandrieu.
Numéro du lot: 36
Brève description: Service 1631 Sainte-Colombe-de-Montauroux - Grandrieu.
Numéro du lot: 37
Brève description: Service 1650 La Panouse - Grandrieu.
Numéro du lot: 38
Brève description: Service 1652 Saint-Vénérand - Chambon-le-Château.
Numéro du lot: 39
Brève description: Service 1660 Briges - Auroux.
Numéro du lot: 40
Brève description: Service 1782 Chambon-le-Château - Langogne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Dénomination sociale, adresse et forme juridique du candidat,
— Nom de la personne ayant le pouvoir d'engager la société.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Attestation de capacité pour les professionnels ou, certificat de capacité pour les taxis ou, permis de conduite pour les particuliers (statut de non professionnels),
— La photocopie de la carte grise ou de la carte violette ou de l'attestation d'aménagement (pour les autocars).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé dans le cadre du budget de la collectivité. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Prix forfaitaire journalier, révisable annuellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (80)
2. Age du véhicule affecté au service % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lozere.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lozere.fr/.
Durée du marché: pour les services effectués par des professionnels du tranport public de voyageurs, la durée du marché est de 7 ans. Elle est de 5 ans pour les non professionnels.
Marché à bons de commande.
Délai d'exécution: Le délai d'exécution du marché part à compter de sa notification. Cependant, le début d'exécution exact des prestations est le premier jour du calendrier scolaire de la rentrée scolaire 2011/2012.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les critères relatifs au jugement de la candidature sont:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Adresse pour renseignements d'ordre administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises:
Département de la Lozère - direction de l'administration générale.
Service des marchés publics et du contentieux - Mme Fayol Nadège.
4 rue de la Rovère (par courrier).
2 chemin Saint-Ilpide (sur place).
48000 Mende, FRANCE.
Tél. +33 466496654 - fax +33 466492786.
Courriel: dag-marches@cg48.fr.
Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
L'avis implique la mise en place d'un accord cadre, avec un seul opérateur.
Date d'envoi au JOUE le: 3.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 Cedex 09
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2011/S 045-074050 (2011-03-03)
Avis d'attribution de marché (2011-07-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-235467
Se réfère à l'avis: 2011/S 45-074050
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.lozere.fr/. Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. Lot 1: signé le 24.6.2011 notifié le 2.7.2011. PFJ (prix forfaitaire journalier): 116,05 EUR L/M/J/V et Mercredi. Durée du marché 7 ans. Lot 2: signé le 27.6.2011 notifié le 5.7.2011. PFJ: 71,74 EUR L/M/J/V et Mercredi. Durée du marché 7 ans. Lot 3: signé le 27.6.2011 notifié le 5.7.2011. PFJ: 74,91 EUR. Durée du marché 7 ans. Lot 5: signé le 17.6.2011 notifié le 21.6.2011. PFJ: 93,90 EUR. Durée du marché 7 ans. Lot 6: signé le 27.6.2011 notifié le 5.7.2011. PFJ: 121,33 EUR. Durée du marché 7 ans. Lot 7: signé le 16.6.2011 notifié le 23.6.2011. PFJ: 51,00 EUR. Durée du marché 5 ans. Lot 8: signé le 24.6.2011 notifié le 1.7.2011. PFJ: 53,00 EUR. Durée du marché 5 ans. Lot 9: signé le 24.6.2011 notifié le 2.7.2011. PFJ: 131,88 EUR L/M/J/V et Mercredi. Durée du marché 7 ans. Lot 10: signé le 24.6.2011 notifié le 29.6.2011. PFJ: 157,72 EUR L/M/J/V et Mercredi. Durée du marché 7 ans. Lot 11: signé le 27.6.2011 notifié le 1.7.2011. PFJ: 63,30 EUR L/M/J/V et Mercredi. Durée du marché 7 ans. Lot 12: signé le 24.6.2011 notifié le 2.7.2011. PFJ: 147,70 EUR. Durée du marché 7 ans. Lot 13: signé le 24.6.2011 notifié le 30.6.2011. PFJ: 70,40 EUR. Durée du marché 5 ans. Lot 14: signé le 24.6.2011 notifié le 30.6.2011. PFJ: 93,00 EUR. Durée du marché 5 ans. Lot 15: signé le 24.6.2011 notifié le 30.6.2011. PFJ: 90,00 EUR. Durée du marché 5 ans. Lot 16: signé le 11.7.2011 notifié le 12.7.2011. PFJ: 69,63 EUR L/M/J/V et Mercredi. Durée du marché 7 ans. Lot 17: signé le 10.6.2011 notifié le 18.6.2011. PFJ: 195,99 EUR L/M/J/V et Mercredi. Durée du marché 7 ans. Lot 18: signé le 1.6.2011 notifié le 8.6.2011. PFJ: 140,84 EUR L/M/J/V et Mercredi. Durée du marché 7 ans. Lot 19: signé le 17.6.2011 notifié le 23.6.2011. PFJ: 106,25 EUR. Duréedu marché 7 ans. Lot 20: signé le 24.6.2011 notifié le 5.7.2011. PFJ: 84,40 EUR Durée du marché 5 ans. Lot 21: signé le 24.6.2011 notifié le 2.7.2011. PFJ: 98,28 EUR. Durée du marché 5 ans. Lot 22: signé le 27.6.2011 notifié le 2.7.2011. PFJ: L/M/J/V / 94,38 EUR Mercredi 46.52 EUR. Durée du marché 7 ans. Lot 23: signé le 24.6.2011 notifié le 1.7.2011. PFJ: 93,05 EUR L/M/J/V et Mercredi. Durée du marché 7 ans. Lot 24: signé le 27.6.2011 notifié le 2.7.2011. PFJ: 79,76 EUR. Durée du marché 7 ans. Lot 25: signé le 17.6.2011 notifié le 24.6.2011. PFJ: 88,73 EUR. Durée du marché 7 ans. Lot 26: signé le 24.6.2011 notifié le 30.6.2011. PFJ: 53,30 EUR. Durée du marché 5 ans. Lot 27: signé le 28.6.2011 notifié le 4.7.2011. PFJ: 76,80 EUR. Durée du marché 5 ans. Lot 28: signé le 28.6.2011 notifié le 1.7.2011. PFJ: 70,69 EUR. Durée du marché 7 ans. Lot 29: signé le 16.6.2011 notifié le 23.6.2011. PFJ: 83,00 EUR. Durée du marché 5 ans. Lot 30: signé le 17.6.2011 notifié le 24.6.2011. PFJ: 87,57 EUR. Durée du marché 7 ans. Lot 31: signé le 24.6.2011 notifié le 12.7.2011. PFJ: 89,68 EUR. Durée du marché 7 ans. Lot 32: signé le 28.6.2011 notifié le 1.7.2011. PFJ: 244,21 EUR. Durée du marché 7 ans. Lot 33: signé le 16.6.2011 notifié le 23.6.2011. PFJ: 73,92 EUR. Durée du marché 5 ans. Lot 34: signé le 11.7.2011 notifié le 15.7.2011. PFJ: 71,68 EUR. Durée du marché 5 ans. Lot 35: signé le 16.6.2011 notifié le 24.6.2011. PFJ: 72,00 EUR. Durée du marché 5 ans. Lot 36: signé le 20.6.2011 notifié le 24.6.2011. PFJ: 87,57 EUR. Durée du marché 7 ans. Lot 37: signé le 17.6.2011 notifié le 23.6.2011. PFJ: 91,20 EUR. Durée du marché 7 ans. Lot 38: signé le 28.6.2011 notifié le 2.7.2011. PFJ: 41,00 EUR. Durée du marché 5 ans. Lot 39: signé le 17.6.2011 notifié le 23.6.2011. PFJ: 86,51 EUR. Durée du marché 7 ans. Lot 40: signé le 17.6.2011 notifié le 23.6.2011. PFJ: 146,65 EUR L/M/J/V et Mercredi. Durée du marché 7 ans. Annonce n° 307, BOAMP 47 B du 8.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 10ft-0006-Z

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Age du véhicule affecté au service (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-16 📅
Adresse postale: rue Longue
Commune postale: Chirac
Code postal: 48100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: ZA route du Malzieu
Commune postale: Saint-Chély-d'Apcher
Code postal: 48200

3️⃣
Adresse postale: Za route du Malzieu

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: Villerousset
Commune postale: Sainte-Colombe-de-Peyre
Code postal: 48130

7️⃣
Adresse postale: Les Gouttes
Commune postale: Fau-de-Peyre

8️⃣

9️⃣
Adresse postale: Lotissement la Devezette
Commune postale: Nasbinals
Code postal: 48260

1️⃣0️⃣
Adresse postale: zone Artisanale
Commune postale: Marvejols

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Adresse postale: Le Bouquet
Commune postale: Saint-Georges-de-Lévéjac
Code postal: 48500

1️⃣3️⃣
Adresse postale: route de Boyne
Commune postale: Le Massegros

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-14 📅
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge
Commune postale: Mende
Code postal: 48000

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Adresse postale: 52 avenue Jean Monestier
Commune postale: Florac
Code postal: 48400

1️⃣8️⃣
Adresse postale: ZI du Mas d'Astre, 45 impasse Lf Hérold
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070

1️⃣9️⃣
Adresse postale: Nivoliers
Commune postale: Hures-la-Parade
Code postal: 48150

2️⃣0️⃣
Adresse postale: Le Bruel
Commune postale: Les Vignes
Code postal: 48210

2️⃣1️⃣
Adresse postale: Chapieu
Commune postale: Saint-Michel-de-Dèze
Code postal: 48160

2️⃣2️⃣
Adresse postale: La Roulisse, Rn 106
Commune postale: Saint-Hilaire-de-Lavit

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Adresse postale: Zi du Mas d'Astre, 45 impasse Lf Hérold

2️⃣5️⃣
Adresse postale: Les Salelles
Commune postale: Allenc
Code postal: 48190

2️⃣6️⃣
Adresse postale: Chazeaux
Commune postale: Saint-Frézal-d'Albuges
Code postal: 48170

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Adresse postale: Laligeyres
Commune postale: Arzenc-de-Randon

2️⃣9️⃣
Adresse postale: route de Mende
Commune postale: Grandrieu
Code postal: 48600

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Adresse postale: pont d'Aribal
Commune postale: Châteauneuf-de-Randon
Code postal: 48120

3️⃣3️⃣
Adresse postale: Village
Commune postale: Chaudeyrac

3️⃣4️⃣
Adresse postale: Le Chayla d'Ance
Commune postale: Saint-Paul-le-Froid

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣
Adresse postale: Les Angles
Commune postale: Saint-Christophe-d'Allier
Code postal: 43340

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1
5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Source: OJS 2011/S 142-235467 (2011-07-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Astier Laurent Autocars Gaiffier Autocars Hugon Berthoumieux Guy Bonnal Géraldine Bouquet Isabelle Chabalier Philippe Cham Elisabeth Fages Christophe Genestier Eric