Erdre porterie - secteurs champ de tir et Bourg Ouest - travaux de type VRD

Nantes métropole aménagement

Consultation portant sur la réalisation de travaux de VRD pour les secteur champ de tir et Bourg Ouest au sein de l'opération ERDRE Porterie.
Le marché sera dévolu en lots séparés. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-31 Avis de marché
2011-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 2 avenue Carnot
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr 🌏
Courrier électronique: francois.gallard@nantes-am.com 📧
Téléphone: +33 240410160 📞
Fax: +33 240410140 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-31 📅
Date limite de soumission: 2011-05-17 📅
Date de publication: 2011-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 65-105236
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
a) Durée des marchés et délais d'exécution: 48 mois à compter de l'os prescrivant le démarrage des prestations; b) Conditions de retrait des dossiers de consultation: Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat sur demande formulée par fax au +33 240410140. Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: http://marches.nantes-am.com C) Conditions de remise des offres Elles sont adressées par envoi recommandé avec accusé de réception postal, par chronopost ou équivalent ou remises contre récépissé à l'adresse suivante: Nantes métropole aménagement /2 avenue Carnot / BP 50906 / 44009 Nantes Cedex 1, FRANCE. L'enveloppe devra porter la mention suivante. " erdre porterie, travaux VRD - champ de tir et Bourg Ouest. Lot n: ..... Ne pas ouvrir ". D) Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Renseignements administratifs. M. F. Gallard [Nantes Métropole aménagement] francois.gallard@nantes-am.com Tél: +33 240410160. Pour les renseignements techniques: Lots 1, 2, 3, 4, 5, 7 et 8: Karine Huon. Sogreah Consultants. Tél: +33 228091886. Karine .huon@sogreah.fr. Lot 6: Marie France. Arpentere Paysagiste. Tél: +33 143441023. arpentere@arpentere.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation portant sur la réalisation de travaux de VRD pour les secteur champ de tir et Bourg Ouest au sein de l'opération ERDRE Porterie.
Le marché sera dévolu en lots séparés. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: terrassement, voirie, mobilier urbain
Brève description: Terrassement, voirie, mobilier urbain.
Informations complémentaires sur les lots:
Durée globale d'exécution: 48 mois à compter de l'OS prescrivant le démarrage des prestations.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: assainissement EU et EP
Brève description: Assainissement EU et EP.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: réseaux souples
Brève description: Réseaux souples.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: contrôle d'exécution des réseaux EU et EP
Brève description: Contrôle d'exécution des réseaux EU et EP.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: eau potable
Brève description: Eau potable.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: aménagements paysagers
Brève description: Aménagements paysagers.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: conteneurs enterrés
Brève description: Conteneurs enterrés.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: maçonnerie
Brève description: Maçonnerie.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1427
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Erdre Porterie, 44000 Nantes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1 une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 no2005-649, c'est-à-dire:
— Qu'il n'a pas fait l'objet depuis moins de…
… 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, article 421-5-2ème al. article 433-1, article 434-9-2ème al., articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8-1er et 2ème al., article 441-9 et article 450-1 du code pénal; par l'article L 152-6-2ème al. du code du travail; par l'article 1741 du code général des impôts,
… cinq ans d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L .125-3 du code du travail,
— Qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1 du code du commerce ou de faillite personnelle au sens de l'article 625-2 ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
— Qu'il a souscrit à l'ensemble de ses obligations concernant sa situation fiscale et sociale au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation ou constitué des garanties suffisantes.
2 le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
3 un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Situation économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaire global sur les 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste pour chaque lot des références en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'outillage, matériel et équipement technique,
— Les attestations d'assurance suivantes: une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et d'assurance responsabilité civile décennale de l'entreprise le cas échéant.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur le montant du marché. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine des fonds nécessaires à la réalisation de l'opération: Nantes métropole aménagement.
Contrats à prix révisables.
Modalités de règlement des comptes: 35 jours à compter de la réception de la demande d'acompte. Paiement par virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-05-17 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: ouverture des plis au siège de Nantes métropole aménagement

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes métropole aménagement
Contact
Point de contact: François Gallard
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.nantes-am.com 🌏
Nom: SPLA - Nantes métropole aménagement
URL pour informations complémentaires: http://www.nantes-amenagement.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1427
Informations complémentaires
a) Durée des marchés et délais d'exécution: 48 mois à compter de l'os prescrivant le démarrage des prestations;
b) Conditions de retrait des dossiers de consultation:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat sur demande formulée par fax au +33 240410140.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante:
C) Conditions de remise des offres
Elles sont adressées par envoi recommandé avec accusé de réception postal, par chronopost ou équivalent ou remises contre récépissé à l'adresse suivante:
Nantes métropole aménagement /2 avenue Carnot / BP 50906 / 44009 Nantes Cedex 1, FRANCE.
L'enveloppe devra porter la mention suivante.
" erdre porterie, travaux VRD - champ de tir et Bourg Ouest.
Lot n: .....
Ne pas ouvrir ".
D) Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Renseignements administratifs.
M. F. Gallard [Nantes Métropole aménagement]
Tél: +33 240410160.
Pour les renseignements techniques:
Lots 1, 2, 3, 4, 5, 7 et 8: Karine Huon.
Sogreah Consultants.
Tél: +33 228091886.
Lot 6: Marie France.
Arpentere Paysagiste.
Tél: +33 143441023.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du Tribunal de grande instance
Adresse postale: cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3299653737 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel:
Introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.
Référé contractuel.
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2011/S 065-105236 (2011-03-31)
Avis d'attribution de marché (2011-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 819 985,65 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375373
Se réfère à l'avis: 2011/S 65-105236
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Annonce no 172, BOAMP 67 A du 5.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Erdre Porterie, 44000 Nantes.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Nom: Colas
Adresse postale: 26 rue du Général Leclerc
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-27 📅
Nom: Blanloeil
Adresse postale: 16 rue des Ajoncs, BP 49423
Commune postale: Clisson
Code postal: 44194

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-23 📅
Nom: Cegelec
Adresse postale: 5 rue de Véga
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44476

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-24 📅
Nom: A3SN
Adresse postale: zone artisanale La Gautrais
Commune postale: Montaubon-de-Bretagne
Code postal: 35360

5️⃣
Nom: Coca
Adresse postale: 2 rue de Lorraine
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-28 📅
Nom: Arbora
Adresse postale: La Colonne
Commune postale: Torfou
Code postal: 49660

7️⃣
Nom: Astech
Adresse postale: 1 rue Pierre Pflimin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390

8️⃣
Nom: Dle
Adresse postale: 5 rue de la Catalogne

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abelard, BP 3127
Code postal: 35031
Téléphone: +33 299653737 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais de recours: le référé contractuel peut être introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE. En l'absence de publication d'un avis d'attribution au JOUE ce délai est de 6 mois à compter de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2011/S 232-375373 (2011-11-30)
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