Edition des avis d'échéance
Office public de l'habitat de l'Orne
Impression et envoi des avis d'échéance à partir d'un fichier fourni par Orne habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue:
“Première période du 1.2.2012 au 31.3.2013:Montant minimum: 15 000,00 EUR HT.17 940,00 EUR TTCMontant maximum: 65 000,00 EUR HT.77 740,00 EUR TTC1ère...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat de l'Orne
Adresse postale: 42 rue du Général Fromentin, BP 76
Code postal: 61003
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: http://www.orne-habitat.fr 🌏
Téléphone: +33 233314545 📞
Fax: +33 233314507 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date limite de soumission: 2011-12-23 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-385151
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
“Ce marché relance celui précédemment classé sans suite pour cause de redéfinition des besoins. Le marché est un marché à bons de commande passé pour une...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Impression et envoi des avis d'échéance à partir d'un fichier fourni par Orne habitat.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Première période du 1.2.2012 au 31.3.2013:”
“Montant minimum: 15 000,00 EUR HT.”
“17 940,00 EUR TTC”
“Montant maximum: 65 000,00 EUR HT.”
“77 740,00 EUR TTC”
“1ère reconduction: du 1.4.2013 au 30.6.2014:”
“Montant maximum: 60 000,00 EUR HT.”
“71 760,00 EUR TTC”
“2ème reconduction du 1.7.2014 au 30.9.2015:”
Number of possible renewals: 2
Time frame for subsequent contracts: 14 mois
Numéro de référence: 11S0134
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les documents à produire par les candidats au titre de leur candidature et de leur offre se trouvent dans le règlement de consultation.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement des dépenses se fera par virement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix des prestations (50)
2. la valeur technique de l'offre (30)
3. la procédure d’expédition (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de début: 2012-02-01 📅
Date de fin: 2013-03-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 11S0134
Informations complémentaires
“Ce marché relance celui précédemment classé sans suite pour cause de redéfinition des besoins.”
“Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.2.2012, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, au...”
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“Critères de sélection des candidatures:”
“1. les garanties et capacités techniques et financières du candidat (chiffres d'affaires, moyens humains et matériels)”
“2. les références professionnelles du candidat (présentation d'une liste de services exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/caen/index.shtml 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/caen/index.shtml 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2011/S 238-385151 (2011-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue:
“Première période du 1.2.2012 au 31.3.2013:Montant minimum: 15 000,00 EUR HT.17 940,00 EUR TTCMontant maximum: 65 000,00 EUR HT.77 740,00 EUR TTC1ère...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat de l'Orne
Adresse postale: 42 rue du Général Fromentin, BP 76
Code postal: 61003
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: http://www.orne-habitat.fr 🌏
Téléphone: +33 233314545 📞
Fax: +33 233314507 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date limite de soumission: 2011-12-23 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-385151
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
“Ce marché relance celui précédemment classé sans suite pour cause de redéfinition des besoins. Le marché est un marché à bons de commande passé pour une...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Impression et envoi des avis d'échéance à partir d'un fichier fourni par Orne habitat.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Première période du 1.2.2012 au 31.3.2013:”
“Montant minimum: 15 000,00 EUR HT.”
Afficher plus (7)
“17 940,00 EUR TTC”
“Montant maximum: 65 000,00 EUR HT.”
“77 740,00 EUR TTC”
“1ère reconduction: du 1.4.2013 au 30.6.2014:”
“Montant maximum: 60 000,00 EUR HT.”
“71 760,00 EUR TTC”
“2ème reconduction du 1.7.2014 au 30.9.2015:”
Time frame for subsequent contracts: 14 mois
Numéro de référence: 11S0134
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les documents à produire par les candidats au titre de leur candidature et de leur offre se trouvent dans le règlement de consultation.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement des dépenses se fera par virement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix des prestations (50)
2. la valeur technique de l'offre (30)
3. la procédure d’expédition (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de début: 2012-02-01 📅
Date de fin: 2013-03-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 11S0134
Informations complémentaires
“Ce marché relance celui précédemment classé sans suite pour cause de redéfinition des besoins.”
“Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.2.2012, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, au...”
Afficher plus (3)
“Critères de sélection des candidatures:”
“1. les garanties et capacités techniques et financières du candidat (chiffres d'affaires, moyens humains et matériels)”
“2. les références professionnelles du candidat (présentation d'une liste de services exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/caen/index.shtml 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/caen/index.shtml 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2011/S 238-385151 (2011-12-08)
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