Divers travaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales - lots 1 - 2 - 3

SIARV

Fourniture et pose de canalisations d'assainissement et des ouvrages annexes, réfection définitive des chaussées, trottoirs et accotements, et exécution des travaux complémentaires nécessaires à la réalisation des canalisations et des ouvrages annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SOBEA Environnement
• Société régionale de travaux

Qui ?

• SIARV

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-04	Avis de marché
2011-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Quantité ou étendue:

Lot 1:Montant min HT par an: 334 448 EUR.Montant max HT par an: 1 337 792 EUR.Lot 2:Montant min HT par an: 418 060 EUR.Montant max HT par an: 1 672 241 EUR.Lot 3:Montant min HT par an: 209 030 EUR.Montant max HT par an: 836 120 EUR.3 846 15215 384 612

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 17 rue Gustave Eiffel - BP 49
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Contact
Courrier électronique: service.marches@siarv.fr 📧
Téléphone: +33 169837200 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-15 📅
Date de publication: 2011-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 46-075165
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

RC doc complémentaire au présent avis (art.42 du CMP). DCE téléchargeable gratuitement sur site http://siarv-pro.marcoweb.fr jusqu'à la date limite de remise des offres. Dépôt des plis cf. RC: par tout moyen permettant de garantir leur confidentialité et de donner date certaine à leur dépôt. Transmission par voie postale ou électronique possible. Notification de la décision de rejet par courrier, à l'adresse communiquée par le candidat en s'inscrivant sur notre plateforme de dématérialisation. Attention, cette adresse doit être valide pendant toute la durée de la procédure. Date prévisionnelle de démarrage: juin 2011 (sous réserve de notification). Critères de jugement des capacités du candidat: Moyens matériels et humains suffisants adaptés à la nature, au volume et aux contraintes d'execution des chantiers envisagés (volume donné dans le RC), Capacités prof adaptées à la nature, au volume et aux contraintes d'execution des chantiers envisagés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 846 152 💰
15 384 612 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1
Brève description:

Communes de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Epinay-sous-Sénart, Quincy-sous-Sénart, Yerres et les communes limitrophes (sur lesquelles sont situés des ouvrages gérés par le Syndicat).

Valeur estimée hors TVA: 1 337 792 💰
5 351 168 💰
Informations complémentaires sur les lots: Coût estimé sur 4 ans voir rubrique II.2.2.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2
Brève description:

Communes de Draveil, Montgeron, Vigneux-sur-Seine, Villeneuve-Saint-Georges et les communes limitrophes (sur lesquelles sont situés des ouvrages gérés par le Syndicat).

Valeur estimée hors TVA: 1 672 240 💰
6 688 964 💰
Informations complémentaires sur les lots: Coût estimé sur 4 ans Voir rubrique II.2.2.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3
Brève description:

Communes de Mandres-les-Roses, Marolles-en-Brie, Périgny-sur-Yerres, Santeny, Valenton, Varennes-Jarcy, Villecresnes, Villeneuve-le-Roi et les communes limitrophes (sur lesquelles sont situés des ouvrages gérés par le Syndicat).

Valeur estimée hors TVA: 836 120 💰
3 344 480 💰
Quantité ou étendue:

Lot 1:

Montant min HT par an: 334 448 EUR.

Montant max HT par an: 1 337 792 EUR.

Lot 2:

Montant min HT par an: 418 060 EUR.

Montant max HT par an: 1 672 241 EUR.

Lot 3:

Montant min HT par an: 209 030 EUR.

Montant max HT par an: 836 120 EUR.

Description des options:

Marchés à bons de commande conclus chacun pour une période initiale allant de leur date de notification au 31 décembre suivant, reconductibles d'année en année dans la limite de 4 ans, période ferme comprise.

Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 11TSIA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire syndical-communes situées dans les dépts 91 et 94.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ensemble des renseignements produit sur formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/form_tele/decl_cand.html) ou sur documents équivalents.

Capacité technique et professionnelle:

— moyens: fournir DC2 ou tout document équivalent et données suivantes:

— déclaration indiquant effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement au moins sur la dernière année, ou sur chacune des années avec un recul max de 3 ans,

— déclaration indiquant outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose en propre ou en location pour la réalisation de marchés de même nature,

— capacités professionnelle: fournir DC2 ou tout document équivalent et données suivantes:

—— 1 liste des principaux travaux effectués au cours des 5 dernières années (le candidat fournit des attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, le lieu et l'époque d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à cette fin).

Et/ou:

Certificats de qualification professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par certificat d'identité professionnelle ou référence de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

—— preuve, lorsque les candidats ont besoin d'1 autorisation spécifique ou doivent être membres d'1 organisation spécifique pour pouvoir fournir dans leur pays d'origine le service concerné, qu'ils possèdent cette autorisation ou qu'ils appartiennent à cette organisation,

—— qualification nécessaire au retrait d'amiante (lors de la dépose de canalisations). Certificat de qualification amiante (arrêtés des 14/05/96 & 26/12/97).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres et subv le cas échéant. Modalités de règlement: voir CCAP et CMP (art 86 à 111). Délai global de paiement 30 jours par mandat administratif. Intérêts moratoires calculés sur tx d'intérêt marginal BCE majoré de 7 pts.

Acompte et avance (CMP).

Prix unitaires de type révision périodique annuelle.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Présentation d'une offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'1 groupement solidaire: cumul des 2 interdit.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siarv
Contact
Point de contact: M. le président du SIARV
Adresse du profil d'acheteur: http://siarv-pro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11TSIA01
Informations complémentaires

RC doc complémentaire au présent avis (art.42 du CMP). DCE téléchargeable gratuitement sur site http://siarv-pro.marcoweb.fr jusqu'à la date limite de remise des offres.

Dépôt des plis cf. RC: par tout moyen permettant de garantir leur confidentialité et de donner date certaine à leur dépôt. Transmission par voie postale ou électronique possible.

Notification de la décision de rejet par courrier, à l'adresse communiquée par le candidat en s'inscrivant sur notre plateforme de dématérialisation. Attention, cette adresse doit être valide pendant toute la durée de la procédure.

Date prévisionnelle de démarrage: juin 2011 (sous réserve de notification).

Critères de jugement des capacités du candidat:

Moyens matériels et humains suffisants adaptés à la nature, au volume et aux contraintes d'execution des chantiers envisagés (volume donné dans le RC),

Capacités prof adaptées à la nature, au volume et aux contraintes d'execution des chantiers envisagés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 av de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Mars 2015.
Source: OJS 2011/S 046-075165 (2011-03-04)

Avis d'attribution de marché (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 384 612 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 rue Gustave Eiffel, BP 49

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 129-213453
Se réfère à l'avis: 2011/S 46-075165
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Modalités de consultation: sur place et/ou envoi des documents avec facturation des frais d'expédition et de reprographie. Prendre RDV auprès du service marchés au +33 169837206 ou par courriel à m.rageot@siarv.fr. Délais d'introduction des recours: 2 mois à compter de la publication du présent avis. Date de signature des marchés: Lot no 1: le 20.6.2011 Lot no 2: le 20.6.2011 Lot no 3: le 20.6.2011. Annonce n° 227, BOAMP 47 A du 8.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 587 382,95 💰
1 762 251,68 💰
1 964 716,71 💰
2 280 890,99 💰
1 092 551,50 💰
1 261 820,00 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire syndical.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations hors prix des quantités pour mémoire (30)
3. Prix des prestations avec des quantités pour mémoire (10)
4. Réactivité (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-27 📅
Adresse postale: 11 rue du Buisson aux Fraises, BP 10058
Commune postale: Massy
Code postal: 91302
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 65 route de Brunoy
Commune postale: Quincy-sous-Senart
Code postal: 91480

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
10

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Adresse Internet: http://ta.versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 129-213453 (2011-07-05)

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