Détermination de teneurs en éléments chimiques dans des tissus végétaux

CIRAD

Le marché concerne la détermination des teneurs en éléments chimiques dans des tissus végétaux provenant majoritairement de palmiers à huile. Il peut être demandé l’analyse de matrices d’autres végétaux, dont notamment l’hévéa.
Le service doit être délivré de façon industrielle avec engagement de résultat.
L’énoncé des obligations contractuelles mises à la charge du titulaire est détaillé dans le CCTP et le CCAP.
Les prestations sont à bon de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-30 Avis de marché
2012-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
Quantité ou étendue:
Il s’agit d’un marché à bon de commande avec un minimum de 6 000 échantillons par an, sans maximum. Pour mémoire, et sans que ceci ne constitue un engagement, le volume de l’année 2010 est d’environ 8.000 échantillons.Les bons de commande seront notifiés par le CIRAD au fur et à mesure des besoins.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: département Persyst, TA B-DIR / 09 avenue Agropolis
Code postal: 34398
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cirad.fr 🌏
Courrier électronique: analyses_ur34@cirad.fr 📧
Fax: +33 467615642 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date limite de soumission: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-174161
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
La présente procédure passée avec mise en concurrence est une procédure pour un marché privé, négociée, dans le respect des grands principes de la commande par une personne publique. Elle n’est soumise ni au code des marchés publics (CMP) ni à l’ordonnance du 6.6.2005 (n° 2005-649) modifiée et à son décret d’application du 30.12.2005 (n° 2005-1742) modifié. Le marché est conclu pour une période initiale commençant à compter de l’ordre de service prescrivant de commencer les prestations et finissant le 30.6.2012. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Toutefois les prestations commandées avant la date de fin d’une période continueront à être exécutées après celle-ci et au plus tard 6 mois après la dite date. Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré gratuitement par les candidats à l’adresse électronique suivante: http://www.cirad.marcoweb.fr. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, techniques ou administratifs, qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite, avant le 21.6.2011. Dématérialisation des procédures: Le Cirad demande la transmission des plis par voie papier. Hors la copie sur support physique électronique, aucune transmission électronique du dossier d’offre n’est autorisée pour cette consultation. Remise des candidatures et des offres: Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: Offre pour: détermination de teneurs en éléments chimiques dans des tissus végétaux. N‘ouvrir qu’en commission. Le pli précité doit contenir: — un dossier en original, — deux dossiers en copies, dont une non reliée, — une copie sur support physique électronique: CD-ROM, DVD ou clé USB. Chaque dossier doit contenir respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l’offre dont le contenu est défini à l’article 4 du règlement de la consultation. Pour la copie sur support physique électronique, l’enregistrement se fera sous fichiers distincts en deux répertoires dont l’un comportera les pièces de la candidature et l’autre les pièces de l’offre. Chaque offre variante éventuelle fera l’objet d’un sous-répertoire. Les formats électroniques dans lesquels les documents sont ainsi transmis peuvent être les suivants: XLS, DOC, PDF, si besoin compressés en format ZIP. Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s’il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l’heure limites de réception des offres et ce, à l’adresse suivante: CIRAD, M. Daniel Babre, consultation analyses végétaux, TA B- 49 / 01 (bât. 1, bur. 38), avenue Agropolis, 34398 Montpellier Cedex 5, FRANCE. Le pli qui serait remis ou dont l’avis de réception serait délivré après la date et l’heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur. Date souhaitée pour le commencement des analyses: 1.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la détermination des teneurs en éléments chimiques dans des tissus végétaux provenant majoritairement de palmiers à huile. Il peut être demandé l’analyse de matrices d’autres végétaux, dont notamment l’hévéa.
Le service doit être délivré de façon industrielle avec engagement de résultat.
L’énoncé des obligations contractuelles mises à la charge du titulaire est détaillé dans le CCTP et le CCAP.
Les prestations sont à bon de commande.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Il s’agit d’un marché à bon de commande avec un minimum de 6 000 échantillons par an, sans maximum. Pour mémoire, et sans que ceci ne constitue un engagement, le volume de l’année 2010 est d’environ 8.000 échantillons.
Les bons de commande seront notifiés par le CIRAD au fur et à mesure des besoins.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l’exécution du contrat pour ce qui concerne: la sous-traitance (exceptionnel), les cessions de contrat, les prolongations de délais.
Durée de l'accord: 34 mois
Numéro de référence: 2011DPBCB03100
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération de Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Pouvoirs de la personne habilitée à engager l’entreprise.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique,
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— Bilan synthétique pour chacune des 3 dernières années de l’activité de l’opérateur économique en matière d’analyse minérale de végétaux: nombre d’échantillons par type, nombre de déterminations par élément,
— Indication des titres d’études et professionnels de l’opérateur économique et/ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— Preuve de reconnaissance externe en matière de qualité: accréditation, certification ou conformité aux BPL (bonnes pratiques de laboratoire),
— L’accréditation ou la conformité aux BPL doit être délivrée par un organisme reconnu par l’ILAC (international laboratory accreditation cooperation),
— La certification doit émaner d’une entité elle même accréditée par un organisme reconnu par l’ILAC.
Chacun des certificats précités pourra faire l’objet d’équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur État d’origine.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n’est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées:
— des prix du bordereau des prix unitaires,
— à défaut, des prix du ou des catalogues du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais contractuel porté à l’acte d’engagement.
Pour les prestations qui ne seraient prévues ni au bordereau des prix unitaires ni au catalogue du titulaire, un avenant sera convenu entre le titulaire et le CIRAD.
Modalités de variation des prix: révision périodique à chaque date de reconduction éventuelle du marché.
Modalités de règlement des comptes: Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 30 jours fin de mois à compter de la date d’acceptation des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Modalités de financement: Sur ressources propres du CIRAD provenant de contrats commerciaux privés. Possibilité de cession ou de nantissement de créances.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La cotraitance est interdite, le titulaire devant effectuer l’ensemble des analyses par ses propres moyens.
Autres conditions particulières:
Dans le cadre courant du présent marché, la sous-traitance est interdite, le titulaire devant effectuer l’ensemble des analyses par ses propres moyens.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cirad
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Daniel Babre
Adresse du profil d'acheteur: http://cirad.marcoweb.fr 🌏
Nom: Cirad
Adresse postale: consultation analyses végétaux, TA B- 49 / 01 (bât. 1, bur. 38), avenue Agropolis
Commune postale: Montpellier
Téléphone: +33 467615625 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.cirad.fr 🌏
URL des documents: http://www.cirad.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cirad.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011DPBCB03100
Informations complémentaires
La présente procédure passée avec mise en concurrence est une procédure pour un marché privé, négociée, dans le respect des grands principes de la commande par une personne publique.
Elle n’est soumise ni au code des marchés publics (CMP) ni à l’ordonnance du 6.6.2005 (n° 2005-649) modifiée et à son décret d’application du 30.12.2005 (n° 2005-1742) modifié.
Le marché est conclu pour une période initiale commençant à compter de l’ordre de service prescrivant de commencer les prestations et finissant le 30.6.2012.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Toutefois les prestations commandées avant la date de fin d’une période continueront à être exécutées après celle-ci et au plus tard 6 mois après la dite date.
Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré gratuitement par les candidats à l’adresse électronique suivante: http://www.cirad.marcoweb.fr.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, techniques ou administratifs, qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite, avant le 21.6.2011.
Dématérialisation des procédures:
Le Cirad demande la transmission des plis par voie papier.
Hors la copie sur support physique électronique, aucune transmission électronique du dossier d’offre n’est autorisée pour cette consultation.
Remise des candidatures et des offres:
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:
Offre pour: détermination de teneurs en éléments chimiques dans des tissus végétaux. N‘ouvrir qu’en commission.
Le pli précité doit contenir:
— un dossier en original,
— deux dossiers en copies, dont une non reliée,
— une copie sur support physique électronique: CD-ROM, DVD ou clé USB.
Chaque dossier doit contenir respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l’offre dont le contenu est défini à l’article 4 du règlement de la consultation.
Pour la copie sur support physique électronique, l’enregistrement se fera sous fichiers distincts en deux répertoires dont l’un comportera les pièces de la candidature et l’autre les pièces de l’offre. Chaque offre variante éventuelle fera l’objet d’un sous-répertoire. Les formats électroniques dans lesquels les documents sont ainsi transmis peuvent être les suivants: XLS, DOC, PDF, si besoin compressés en format ZIP.
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Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s’il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l’heure limites de réception des offres et ce, à l’adresse suivante:
CIRAD, M. Daniel Babre, consultation analyses végétaux, TA B- 49 / 01 (bât. 1, bur. 38), avenue Agropolis, 34398 Montpellier Cedex 5, FRANCE.
Le pli qui serait remis ou dont l’avis de réception serait délivré après la date et l’heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur.
Date souhaitée pour le commencement des analyses: 1.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Montpellier
Adresse postale: 1 rue Foch
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467664740 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 106-174161 (2011-05-30)
Avis d'attribution de marché (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Montpellier Cédex5

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005533
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-174161
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Le marché est un marché privé, passé suite à une procédure de mise en concurrence ouverte et négociée dans le respect des grands principes de la commande par une personne publique. Ce marché n'est soumis ni au code des marchés publics (CMP) ni à l'ordonnance du 6.6.2005 (n° 2005-649) modifiée et à son décret d'application du 30.12.2005 (n°2005-1742) modifié. Le marché est conclu pour une période initiale commençant à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations et finissant le 30.6.2012. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Toutefois les prestations commandées avant la date de fin d'une période continuernt à être exécutées après celle -ci et au plus tard 6 mois apréd la dite date.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR813.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur Technique (40)
3. Délais de livraison des résultats (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-30 📅
Nom: Sadef
Adresse postale: rue de la Station
Commune postale: Aspach-le-Bas
Code postal: 68700
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole@sadef.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33159627000040
Source: OJS 2012/S 004-005533 (2012-01-05)
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Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'essais techniques,... Services d'essais et d'analyses...