Denrées alimentaires épicerie, appertisées, surgelées et boissons

Économat des armées

Fourniture de denrées alimentaires épicierie, appertisées, surgelées et boissons au profit des formations clientes du dispositif "vivre métropole".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-29.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-29 Avis de marché
Avis de marché (2011-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue: Marchés fractionnés à bons de commande avec un minimum financiers annuels.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 26 rue delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426455 📞
Fax: +33 149428400 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date limite de soumission: 2011-09-26 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244498
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus pour une période d'un an reconductible 2 fois 1 an sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec un minimum financier annuel au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point II.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires épicierie, appertisées, surgelées et boissons au profit des formations clientes du dispositif "vivre métropole".
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: eaux de sources
Brève description: Minimum financier annuel: 1 500 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sodas divers
Brève description: Minimum financier annuel: 700 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: boissons aux fruits
Brève description: Minimum financier annuel: 450 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: nectars et jus de fruits en brick
Brève description: Minimum financier annuel: 500 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: nectars et jus de fruits VP
Brève description: Minimum financier annuel: 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: sirop
Brève description: Minimum financier annuel: 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: eaux et boisson à base d'eau
Brève description: Minimum financier annuel: 270 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: barres céréalières
Brève description: Minimum financier annuel: 180 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: condiments exotiques
Brève description: Minimum financier annuel: 150 000 EUR (HT.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: sauces et condiments
Brève description: Minimum financier annuel: 1 000 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: moutardes
Brève description: Minimum financier annuel: 65 000 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: vinaigres
Brève description: Minimum financier annuel: 45 000 EUR HT.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: sel et poivre
Brève description: Minimum financier annuel: 90 000 EUR HT.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: panification
Brève description: Minimum financier annuel: 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: confiserie
Brève description: Minimum financier annuel: 200 000 EUR HT.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: céréales pour petit déjeuner
Brève description: Minimum financier annuel: 130 000 EUR HT.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: préparations pour pâtisserie
Brève description: Minimum financier annuel: 250 000 EUR (HT.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: fonds de tarte
Brève description: Minimum financier annuel: 35 000 EUR HT.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: croutons et chapelure
Brève description: Minimum financier annuel: 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: biscuits salés
Brève description: Minimum financier annuel: 50 000 EUR (HT.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: saucisses et plats cuisinés appertisés
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: barquettes de plats cuisinés
Brève description: Minimum financier annuel: 250 000 EUR HT.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: sardines et maquereaux
Brève description: Minimum financier annuel: 300 000 EUR HT.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: thon et crabe
Brève description: Minimum financier annuel: 470 000 EUR HT.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: farine
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: potages deshydratés
Brève description: Minimum financier annuel: 20 000 EUR (HT.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: préparations culinaires déshydratées
Brève description: Minimum financier annuel: 350 000 EUR HT.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: boissons pour petit déjeuner
Brève description: Minimum financier annuel: 210 000 EUR HT.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: foies gras appertisés
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: alcools dénaturés
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: poissons blancs surgelés
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 136/EdA-DA/2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) la lettre de candidature DC1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et l'article 17 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 (modifié);
2) la déclaration du candidat DC2;
3) le candidat retenu devra, s'il ne l'a pas fait dans le cadre de son dossier de candidature, fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai de 10 jours francs à compter de la réception de la demande de l'economat des armées (EDA) les éléments suivants:
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— une copie de l'état annuel des certificats reçus NOTI2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos,
— une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé noti 1(anciennement dc 6) accompagnée des documents qui y sont demandés.
Un candidat étranger produira les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.
A défaut de fournir les imprimés précités, le marché pourra être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après.
(Ces imprimés DC et NOTI peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industries CCI ou par le réseau Internet http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm (ministère/commande publique/marchés publics/formulaires/formulaires nationaux non obligatoires).
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Situation économique et financière:
1) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles;
2) une déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat relatif aux prestations objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
1) renseignements relatifs aux moyens du candidat (en personnel et en matériel);
2) références contrôlables concernant des fournitures similaires sur les 3 dernières années (avec indication du destinataire public ou privé, de la date, de l'objet des marchés et de leur montant);
3) au vu des renseignements demandés aux paragraphes iii.2.2 et III.2.3, les critères d'élimination seront les suivants: irrecevabilité des candidatures en application de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et l'article 17 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 (modifié). Capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes.
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Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Économat des armées
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: secrétariat CAO
Adresse du profil d'acheteur: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 136/EdA-DA/2011
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus pour une période d'un an reconductible 2 fois 1 an sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec un minimum financier annuel au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point II.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Afficher plus
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradem.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-adminstratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2011/S 147-244498 (2011-07-29)
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