Création, Grosses réparations et entretien des espaces verts lots EVE - EVT

Ville de Marseille

Passation de 4 marchés à commandes d'un an, reconductibles 3 fois:
— lot Eve1 entretien des espaces verts des 1° 7° et 2° 3°arrondissement. Mini 250 000 EUR, maxi 1 000 000 EUR,
— lot Evt1 création et grosses réparations des espaces verts des 1°7° et 2°3° arrondissements. Mini 120 000 EUR, maxi 1 200 000 EUR,
— lot Eve3 Entretien des espaces verts des 9°et 10° arrondissements. Mini 200 000 EUR - maxi 800 000 EUR,
— lot Eve4 Entretien des espaces verts des 4° 5° et 11° 12° arrondissements. Mini 250 000 EUR - maxi 1 000 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-08 Avis de marché
2012-05-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Les lots EVE concernent l'entretien des espaces verts:— lot Eve1 : 1° 7° 2° 3° arrondissements,— lot Eve3 : 9° et 10° arrondissements,— lot Eve4 : 4° 5° 11° 12° arrondissements.Le lot Evt1 concerne les créations et grosses réparations des espaces verts des 1° 7° 2° 3° arrondissements.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: quai du Port Cedex 20, hôtel de ville
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date limite de soumission: 2012-01-31 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-384241
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: voir le détail dans le règlement de consultation. La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante: Service des espaces verts du littoral et de la Mer - 48 avenue Clot Bey, 13008 Marseille, FRANCE 9:00 - 11:30/13:30 - 16:00. Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée (voir Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus ci-dessous) par courrier. Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 du CMP): remise sur support matériel (papier). Toutefois les remises sous forme dématérialisée seront acceptées. Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats). Remise des offres contre récépissé: service des marchés publics (2). Service des marchés publics (2) - rue Sainte Passage Timon David, 1e arrondissement, 13001 Marseille, FRANCE, 9:00 - 11:30/13:30-16:00. Demande de renseignements complémentaires: D. Sarraihl. — contact pour toute question technique: M. Dominique Sarrailh, direction espaces verts, 48 avenue Clot Bey, 13008 Marseille, FRANCE. Téléphone +33 491552515, fax +33 491552480, courriel: dsarrailh@mairie-marseille.fr. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1): — Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Attention: les formulaires DC4 et DC5 ont été remplacés par les formulaires DC1 et DC2. Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché. S'agissant des documents à remettre pour candidater: Déclarations de chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles, celui de la dernière année doit être au moins 1,5 fois le montant minimum du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Passation de 4 marchés à commandes d'un an, reconductibles 3 fois:
— lot Eve1 entretien des espaces verts des 1° 7° et 2° 3°arrondissement. Mini 250 000 EUR, maxi 1 000 000 EUR,
— lot Evt1 création et grosses réparations des espaces verts des 1°7° et 2°3° arrondissements. Mini 120 000 EUR, maxi 1 200 000 EUR,
— lot Eve3 Entretien des espaces verts des 9°et 10° arrondissements. Mini 200 000 EUR - maxi 800 000 EUR,
— lot Eve4 Entretien des espaces verts des 4° 5° et 11° 12° arrondissements. Mini 250 000 EUR - maxi 1 000 000 EUR.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts 1° 7° 2° 3° arrondissements
Brève description: Entretien des espaces verts 1° 7° 2° 3° arrondissements.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Création et grosses réparations des espaces verts des 1° 7° 2° 3° arrondissements
Brève description:
Création et grosses réparations des espaces verts des 1° 7° 2° 3° arrondissements.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des 9° et 10° arrondissements
Brève description: Entretien des espaces verts des 9° et 10° arrondissements.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des 4° 5° 11° 12° arrondissements
Brève description: Entretien des espaces verts des 4° 5° 11° 12° arrondissements.
Quantité ou étendue:
Les lots EVE concernent l'entretien des espaces verts:
— lot Eve1 : 1° 7° 2° 3° arrondissements,
— lot Eve3 : 9° et 10° arrondissements,
— lot Eve4 : 4° 5° 11° 12° arrondissements.
Le lot Evt1 concerne les créations et grosses réparations des espaces verts des 1° 7° 2° 3° arrondissements.
Numéro de référence: 11/41704/TRX/EVEEVT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de ville, quai du Port, 13233 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature DC1,
— jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire),
— déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Capacités économiques et financières: capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses moyens et comptes financiers.
Capacité technique et professionnelle:
Références professionnelles et capacité technique: exigence de références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie: 5 % de la valeur du marché.
Possibilité de substitution d'une garantie à première demande ou d'une caution dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans le délai précisé au CCAP.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Les lots sont à prix unitaires Le marché est conclu à prix révisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots:
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (60)
2. Valeur technique et environnementale de l'offre (40)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Nom: Ville de Marseille
Adresse postale: service des espaces verts du littoral et de la mer - secrétariat marché, 48 avenue Clot Bey
Code postal: 13008
Point de contact: Mme Odonnet Nathalie
Téléphone: +33 491552519 📞
Courrier électronique: nodonnet@mairie-marseille.fr 📧
Adresse postale: service des espaces verts du littoral et de la mer - 48 avenue Clot Bey
service des marchés publics - 39bis rue Sainte Cedex 20

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/41704/TRX/EVEEVT
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: voir le détail dans le règlement de consultation.
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante:
Service des espaces verts du littoral et de la Mer - 48 avenue Clot Bey, 13008 Marseille, FRANCE 9:00 - 11:30/13:30 - 16:00.
Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée (voir Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus ci-dessous) par courrier.
Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 du CMP): remise sur support matériel (papier). Toutefois les remises sous forme dématérialisée seront acceptées.
Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats).
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Remise des offres contre récépissé: service des marchés publics (2).
Service des marchés publics (2) - rue Sainte Passage Timon David, 1e arrondissement, 13001 Marseille, FRANCE, 9:00 - 11:30/13:30-16:00.
Demande de renseignements complémentaires: D. Sarraihl.
— contact pour toute question technique: M. Dominique Sarrailh, direction espaces verts, 48 avenue Clot Bey, 13008 Marseille, FRANCE. Téléphone +33 491552515, fax +33 491552480, courriel: dsarrailh@mairie-marseille.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
— Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Attention: les formulaires DC4 et DC5 ont été remplacés par les formulaires DC1 et DC2.
Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché.
S'agissant des documents à remettre pour candidater:
Déclarations de chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles, celui de la dernière année doit être au moins 1,5 fois le montant minimum du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Cedex 6
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 238-384241 (2011-12-08)
Avis d'attribution de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 286 145,49 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-151375
Se réfère à l'avis: 2011/S 238-384241
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Annonce no61, BOAMP 239 A du 10.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de ville quai du Port, 13233 Marseille, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-03 📅
Nom: Triangle IPS
Adresse postale: 900 chemin de la Vallée
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Sogev
Adresse postale: 735 rue du Lieutenant Parayre
Commune postale: Aix en Provence Cedex 3
Code postal: 13799

4️⃣
Nom: Utp Construction
Adresse postale: ZI Avon no 188 avenue des Alumines
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
6
Source: OJS 2012/S 092-151375 (2012-05-11)
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