Création graphique et conception de supports de communication
EN3S
La présente consultation a pour objet la création graphique et la conception de supports de communication tels que des encarts de presse, affiches, brochures, livret d'accueil etc.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-09.
Qui ?- • EN3S
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 27 rue Docteurs Charcot
Code postal: 42031
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Courrier électronique: sanaa.ziani-belghouj@en3s.fr 📧
Téléphone: +33 477811523 📞
Fax: +33 477811500 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-09 📅
Date limite de soumission: 2011-04-20 📅
Date de publication: 2011-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 49-080659
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
200 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro de référence: 11DRD002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 27 rue des Docteurs Charcot, 42100 Saint-Etienne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-04-21 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Valeur technique (divisée en 3 sous-critères: sous-critère 1: qualité projet de maquette (40 %); sous critère 2: moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (35 %) et sous critère 3: méthodologie (25 %) (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: EN3S 27 rue des Docteurs Charcot 42100 Saint-Etienne, FRANCE
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EN3S
Contact
Point de contact: secrétariat général
Mme Cote Marie-José
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Adresse postale: 27 rue des Docteurs Charcot
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Point de contact: service conseil achats
Mme Ziani-Belghouj Sanaa
Courrier électronique: marches@en3s.fr 📧
Commune postale: Saint Etienne Cedex 2
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_dtgIXJONBG 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DRD002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Source: OJS 2011/S 049-080659 (2011-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 15.7.2011 (date prévisionnelle de début d'exécution).il est renouvelable trois fois une année.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 27 rue Docteurs Charcot
Code postal: 42031
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Courrier électronique: sanaa.ziani-belghouj@en3s.fr 📧
Téléphone: +33 477811523 📞
Fax: +33 477811500 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-09 📅
Date limite de soumission: 2011-04-20 📅
Date de publication: 2011-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 49-080659
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert. L'indication de "durée du marché ou délai d'exécution" figurant à l'article Il.3 doit être lue comme étant à compter de la date de notification. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'EN3S. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Une prime sera versée pour la fourniture de la maquette aux quatre premiers candidats classés. Son montant est de 400 EUR pour le premier candidat classé, de 300 EUR pour le deuxième candidat classé, de 200 EUR pour le troisième candidat classé et de 100 EUR pour le quatrième candidat classé. Pour les candidats non admis au stade de la candidature, la prime ne sera pas versée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
200 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; ils doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004.
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La présente consultation a pour objet la création graphique et la conception de supports de communication tels que des encarts de presse, affiches, brochures, livret d'accueil etc.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 11DRD002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 27 rue des Docteurs Charcot, 42100 Saint-Etienne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une déclaration de candidature type DC1 ou équivalent,
— En cas de groupement, un pouvoir au mandataire,
— Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration du chiffre d'affaire global pour les trois derniers exercices disponibles (formulaire DC2 ou équivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Seuil minimal exigé de capacité économique et financière: une fois le montant maximum annuel en euros HT du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— Des éléments permettant d'apprécier la capacité…
… technique du candidat: une déclaration indiquant les effectifs du candidat,
… professionnelle du candidat: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Seuil minimal exigé de capacité technique: aucune exigence particulière. Seuil minimal exigé de capacité professionnelle: aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Passé ce délai: intérêts mmoratoires au taux légal augmenté de deux points.modalités de financements: ressources propres; budget de l'EN3S. Paiement par mandat administratif.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un même marché est interdite.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-04-21 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Valeur technique (divisée en 3 sous-critères: sous-critère 1: qualité projet de maquette (40 %); sous critère 2: moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (35 %) et sous critère 3: méthodologie (25 %) (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: EN3S 27 rue des Docteurs Charcot 42100 Saint-Etienne, FRANCE
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EN3S
Contact
Point de contact: secrétariat général
Mme Cote Marie-José
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Adresse postale: 27 rue des Docteurs Charcot
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Point de contact: service conseil achats
Mme Ziani-Belghouj Sanaa
Courrier électronique: marches@en3s.fr 📧
Commune postale: Saint Etienne Cedex 2
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_dtgIXJONBG 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DRD002
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert. L'indication de "durée du marché ou délai d'exécution" figurant à l'article Il.3 doit être lue comme étant à compter de la date de notification. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'EN3S. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Une prime sera versée pour la fourniture de la maquette aux quatre premiers candidats classés. Son montant est de 400 EUR pour le premier candidat classé, de 300 EUR pour le deuxième candidat classé, de 200 EUR pour le troisième candidat classé et de 100 EUR pour le quatrième candidat classé. Pour les candidats non admis au stade de la candidature, la prime ne sera pas versée.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Source: OJS 2011/S 049-080659 (2011-03-09)
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