Avis de marché (2011-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bĂątiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français
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Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code:
Travaux de construction de bĂątiments
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Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
CritĂšres d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France
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Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colombes
Adresse postale: place de la République
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet:
http://marchespublics.colombes.fr đ
Téléphone:
+33 147608000 đ
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 đ
Date limite de soumission: 2012-01-27 đ
Date de publication: 2011-12-21 đ
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397675
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accÚs au guichet de dépÎt sur
http://marchespublics.colombes.fr Durée du marché: 20 mois à compter de la notifcation renseignements administratifs: mairie de Colombes, Rampant AgnÚs, place de la République 92700 Colombes, FRANCE. Tél.: +33 147604306 courriel:
marches-publics@mairie-colombes.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Démarrage prévisionnel: mai 2012 garanties et capacités professionnelles, techniques et financiÚres. Seuls les candidats admis recevront un dossier:
â pour le macro-lot n° 1, clos couvert, amĂ©nagements: Qualibat 1312: terrassement - fouilles (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 2151: dallage bĂ©ton (technicitĂ© courante) fntp 5113: construction de rĂ©seaux d'adduction et de distribution d'eau (potable ou brute) sous pression ou de refoulement - canalisations de Dn ? 300 mm en site urbain Qualibat 1233: pieux (technicitĂ© supĂ©rieure) Qualibat 2212: bĂ©ton armĂ© (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 2242: fourniture et pose d'Ă©lĂ©ments bĂ©ton armĂ© (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 3212: Ă©tanchĂ©itĂ© en matĂ©riaux bitumineux en feuilles (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 4412: mĂ©tallerie (technicitĂ© confirmĂ©e) ascenseur: sur rĂ©fĂ©rences,
â pour le lot n° 2, menuiserie extĂ©rieure bois, vitrerie, store, venture bois: Qualibat 4312: menuiserie (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 4532: fabrication et pose de protections solaires (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 3813: tous type de bardages (technicitĂ© supĂ©rieure),
â pour le lot n° 3, isolation extĂ©rieure, venture isolante: Qualibat 7132: isolation thermique par l'extĂ©rieure (technicitĂ© confirmĂ©e),
â pour le lot n° 4, menuiserie intĂ©rieure bois, agencement: Qualibat 4312: menuiserie (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 7312: agencement (technicitĂ© confirmĂ©e),
â pour le lot n° 5, parquet bois: Qualibat 4332: parquet collĂ©s (technicitĂ© confirmĂ©e),
â pour le lot n° 6, plĂątrerie, finition: Qualibat 4112: plĂątrerie (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 4132: plaques de plĂątre (technicitĂ©confirmĂ©e) Qualibat 6312: carrelages, revĂȘtements, mosaĂŻques (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 6222: revĂȘtements plastiques, lĂ©s tendus ou collĂ©s Qualibat 6112: peinture et ravalement (technicitĂ© confirmĂ©e),
â pour le lot n° 7, plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation: Qualibat 5312: installations thermiques (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 5322: tuyauteries d'installations thermiques Qualibat 5331: brĂ»leurs Qualibat 5342: rĂ©gulation Qualibat 5432: conduits aĂ©rauliques (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 5433: ventilation (technicitĂ© supĂ©rieure).
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil 95027 Cergy-Pontoise Cedex. Tél.: +33 130173400 - fax: +33 130173459 courriel:
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr recours en rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©-contractuel peut ĂȘtre exercĂ© contre les manquements aux obligations de publicitĂ© et de mise en concurrence devant le juge des rĂ©fĂ©rĂ©s du TA depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusqu'Ă la signature du marchĂ© recours en rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre exercĂ© contre les manquements aux obligations de publicitĂ© et de mise en concurrence devant le juge des rĂ©fĂ©rĂ©s du TA, Ă compter de la date de signature du marchĂ© et ce jusqu'Ă l'expiration d'un dĂ©lai d'un mois si un avis d'attribution est publiĂ© au JOUE, Ă dĂ©faut d'une telle publication jusqu'Ă l'expiration d'un dĂ©lai de 6 mois Ă compter de la signature du marchĂ©. Ce recours est impossible si le rĂ©fĂ©rĂ© prĂ© contractuel a Ă©tĂ© exercĂ© recours de pleine juridiction formĂ© contre la validitĂ© du marchĂ©, dans le dĂ©lai de 2 mois Ă compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2011.
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Informations complémentaires
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http://marchespublics.colombes.fr Durée du marché: 20 mois à compter de la notifcation renseignements administratifs: mairie de Colombes, Rampant AgnÚs, place de la République 92700 Colombes, FRANCE. Tél.: +33 147604306 courriel:
marches-publics@mairie-colombes.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Démarrage prévisionnel: mai 2012 garanties et capacités professionnelles, techniques et financiÚres. Seuls les candidats admis recevront un dossier:
â pour le macro-lot n° 1, clos couvert, amĂ©nagements: Qualibat 1312: terrassement - fouilles (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 2151: dallage bĂ©ton (technicitĂ© courante) fntp 5113: construction de rĂ©seaux d'adduction et de distribution d'eau (potable ou brute) sous pression ou de refoulement - canalisations de Dn ? 300 mm en site urbain Qualibat 1233: pieux (technicitĂ© supĂ©rieure) Qualibat 2212: bĂ©ton armĂ© (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 2242: fourniture et pose d'Ă©lĂ©ments bĂ©ton armĂ© (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 3212: Ă©tanchĂ©itĂ© en matĂ©riaux bitumineux en feuilles (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 4412: mĂ©tallerie (technicitĂ© confirmĂ©e) ascenseur: sur rĂ©fĂ©rences,
â pour le lot n° 2, menuiserie extĂ©rieure bois, vitrerie, store, venture bois: Qualibat 4312: menuiserie (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 4532: fabrication et pose de protections solaires (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 3813: tous type de bardages (technicitĂ© supĂ©rieure),
â pour le lot n° 3, isolation extĂ©rieure, venture isolante: Qualibat 7132: isolation thermique par l'extĂ©rieure (technicitĂ© confirmĂ©e),
â pour le lot n° 4, menuiserie intĂ©rieure bois, agencement: Qualibat 4312: menuiserie (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 7312: agencement (technicitĂ© confirmĂ©e),
â pour le lot n° 5, parquet bois: Qualibat 4332: parquet collĂ©s (technicitĂ© confirmĂ©e),
â pour le lot n° 6, plĂątrerie, finition: Qualibat 4112: plĂątrerie (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 4132: plaques de plĂątre (technicitĂ©confirmĂ©e) Qualibat 6312: carrelages, revĂȘtements, mosaĂŻques (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 6222: revĂȘtements plastiques, lĂ©s tendus ou collĂ©s Qualibat 6112: peinture et ravalement (technicitĂ© confirmĂ©e),
â pour le lot n° 7, plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation: Qualibat 5312: installations thermiques (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 5322: tuyauteries d'installations thermiques Qualibat 5331: brĂ»leurs Qualibat 5342: rĂ©gulation Qualibat 5432: conduits aĂ©rauliques (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 5433: ventilation (technicitĂ© supĂ©rieure).
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil 95027 Cergy-Pontoise Cedex. Tél.: +33 130173400 - fax: +33 130173459 courriel:
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr recours en rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©-contractuel peut ĂȘtre exercĂ© contre les manquements aux obligations de publicitĂ© et de mise en concurrence devant le juge des rĂ©fĂ©rĂ©s du TA depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusqu'Ă la signature du marchĂ© recours en rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre exercĂ© contre les manquements aux obligations de publicitĂ© et de mise en concurrence devant le juge des rĂ©fĂ©rĂ©s du TA, Ă compter de la date de signature du marchĂ© et ce jusqu'Ă l'expiration d'un dĂ©lai d'un mois si un avis d'attribution est publiĂ© au JOUE, Ă dĂ©faut d'une telle publication jusqu'Ă l'expiration d'un dĂ©lai de 6 mois Ă compter de la signature du marchĂ©. Ce recours est impossible si le rĂ©fĂ©rĂ© prĂ© contractuel a Ă©tĂ© exercĂ© recours de pleine juridiction formĂ© contre la validitĂ© du marchĂ©, dans le dĂ©lai de 2 mois Ă compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2011.
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
Les travaux seront réalisés dans le cadre du projet de construction de l'éco-quartier de la Marine, situé ZAC de la Marine, rue Pierre Expert à Colombes (92700) la ZAC de la Marine comprend:
â La construction d'un groupe scolaire de 21 classes d'environ 6 850 mÂČ SHON, comprenant 9 classes maternelles, 12 classes Ă©lĂ©mentaires, les accueils de loisirs, un pĂŽle restauration et une salle sportive polyvalente,
â L'amĂ©nagement d'une cour maternelle et d'une cour Ă©lĂ©mentaire,
â La couverture partielle du centre de remisage,
â Un groupe scolaire certifiĂ© HQE - label BBC Effinergie et Bepos.
Numéro du lot: 1
BrĂšve description:
Clos couvert, aménagements exterieurs 01.1 terrassement, voirie, espaces verts; 01.2 assainissement; 01.3 gros oeuvre, fondations spéciales; 01.4 étancheite; 01.5 serrurerie; 01.6 ascenseur.
Numéro du lot: 2
BrÚve description: Menuiserie extérieure bois, vitrerie, store, venture bois (façade sur rue).
Numéro du lot: 3
BrÚve description: Isolation extérieure, venture isolante (façade sur cours).
Numéro du lot: 4
BrÚve description: Menuiserie intérieure bois, agencement.
Numéro du lot: 5
BrĂšve description: Parquet bois.
Numéro du lot: 6
BrĂšve description:
Platrerie - finitions 06.1 plĂątrerie, faux plafonds; 06.2 carrelage, faĂŻence; 06.3 revĂȘtement de sol colle; 06.4 peinture.
Numéro du lot: 7
BrĂšve description: Plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation.
Numéro du lot: 8
BrĂšve description: Electricite, courant fort - courant faible.
Numéro du lot: 9
BrĂšve description: Equipements de cuisine.
Numéro du lot: 10
BrĂšve description: Panneaux photovoltaĂŻques.
Description des options:
Les prestations supplémentaires (PS) suivantes sont prévues au marché:
â PS n° 1 - lot 6: remplacement de la peinture acrylique par une peinture "Ă©cologique",
â PS n° 2 - lot 5: changement d'essence du parquet en bois,
â PS n° 3 - lot 4: pose de rideaux intĂ©rieurs façade Nord-Ouest,
â PS n° 4 - lot 6: remplacement du revĂȘtement de sol caoutchouc par sol linoleum.
Numéro de référence: 11ft-0256-H
Informations juridiques, économiques, financiÚres et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
â lettre de candidature ou imprimĂ© DC1 et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas Ă©chĂ©ant,
â copie du ou des jugements prononcĂ©s, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimĂ© DC1),
â dĂ©claration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnĂ©s Ă l'article 43 du CMP (ou imprimĂ©s DC1 et DC2),
â renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnĂ©e aux articles l.5212-1 Ă L.5212-4 du code du travail (ou imprimĂ© DC1),
â tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitĂ©es Ă engager la sociĂ©tĂ©.
Situation économique et financiÚre:
â DĂ©claration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, rĂ©alisĂ©s au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimĂ© DC2).
Capacité technique et professionnelle:
â DĂ©claration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 derniĂšres annĂ©es,
â Liste des principales prestations effectuĂ©es au cours des 5 derniĂšres annĂ©es, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privĂ©. Les prestations sont prouvĂ©es par des attestations du destinataire ou, Ă dĂ©faut, par une dĂ©claration de l'opĂ©rateur Ă©conomique,
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Capacité technique et professionnelle
â Liste des principales prestations effectuĂ©es au cours des 5 derniĂšres annĂ©es, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privĂ©. Les prestations sont prouvĂ©es par des attestations du destinataire ou, Ă dĂ©faut, par une dĂ©claration de l'opĂ©rateur Ă©conomique,
â Les qualifications ou tout autre document permettant de justifier une Ă©quivalence (en cas de justificatifs par rĂ©fĂ©rences, ces derniĂšres devront prĂ©ciser avec dĂ©tail, l'opĂ©ration et les travaux sur lesquels portent la qualification demandĂ©e) voir informations complĂ©mentaires - pour le lot n° 8, Ă©lectricitĂ©, courant fort - courant faible: Qualifelec E3C3 les candidats sont invitĂ©s Ă remettre avec leur candidature les certificats et les attestations prĂ©vus aux articles 46-i et 46-II du code des marchĂ©s publics. ImprimĂ© NOTI2 complĂ©tĂ© et tamponnĂ© par le service des impĂŽts ou liasse 3666 remise par le centre des impĂŽts + attestation de l'Urssaf (pour l'annĂ©e 2010).
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Capacité technique et professionnelle
â Les qualifications ou tout autre document permettant de justifier une Ă©quivalence (en cas de justificatifs par rĂ©fĂ©rences, ces derniĂšres devront prĂ©ciser avec dĂ©tail, l'opĂ©ration et les travaux sur lesquels portent la qualification demandĂ©e) voir informations complĂ©mentaires - pour le lot n° 8, Ă©lectricitĂ©, courant fort - courant faible: Qualifelec E3C3 les candidats sont invitĂ©s Ă remettre avec leur candidature les certificats et les attestations prĂ©vus aux articles 46-i et 46-II du code des marchĂ©s publics. ImprimĂ© NOTI2 complĂ©tĂ© et tamponnĂ© par le service des impĂŽts ou liasse 3666 remise par le centre des impĂŽts + attestation de l'Urssaf (pour l'annĂ©e 2010).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement par mandat administratif, financé sur le budget communal.
Forme juridique que devra revĂȘtir le groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques attributaire du marchĂ©:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec un mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
â en qualitĂ© de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
â en qualitĂ© de membres mandataires de plusieurs groupements nota: pour les macro lots suivants les mandataires sont imposĂ©s:
ââ lot 1, le mandataire sera impĂ©rativement le titulaire gros oeuvre,
ââ lot 6, le mandataire sera impĂ©rativement le titulaire plĂątrerie.
Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 20
Période de validité de l'offre: 120 jours
CritĂšres d'attribution
CritĂšre: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
3. Délai d'exécution pour le lot soumissionné % (20)
4. CritĂšre environnemental % (10)
Langues
Langue: français
đŁïž
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur:
http://marchespublics.colombes.fr đ
Nom: Mairie de Colombes: plis en recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé au
Adresse postale: service courrier, place de la République, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ft-0256-H
Informations complémentaires
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http://marchespublics.colombes.fr Durée du marché: 20 mois à compter de la notifcation renseignements administratifs: mairie de Colombes, Rampant AgnÚs, place de la République 92700 Colombes, FRANCE. Tél.: +33 147604306 courriel:
marches-publics@mairie-colombes.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Démarrage prévisionnel: mai 2012 garanties et capacités professionnelles, techniques et financiÚres. Seuls les candidats admis recevront un dossier:
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Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accÚs au guichet de dépÎt sur
http://marchespublics.colombes.fr Durée du marché: 20 mois à compter de la notifcation renseignements administratifs: mairie de Colombes, Rampant AgnÚs, place de la République 92700 Colombes, FRANCE. Tél.: +33 147604306 courriel:
marches-publics@mairie-colombes.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Démarrage prévisionnel: mai 2012 garanties et capacités professionnelles, techniques et financiÚres. Seuls les candidats admis recevront un dossier:
â pour le macro-lot n° 1, clos couvert, amĂ©nagements: Qualibat 1312: terrassement - fouilles (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 2151: dallage bĂ©ton (technicitĂ© courante) fntp 5113: construction de rĂ©seaux d'adduction et de distribution d'eau (potable ou brute) sous pression ou de refoulement - canalisations de Dn ? 300 mm en site urbain Qualibat 1233: pieux (technicitĂ© supĂ©rieure) Qualibat 2212: bĂ©ton armĂ© (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 2242: fourniture et pose d'Ă©lĂ©ments bĂ©ton armĂ© (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 3212: Ă©tanchĂ©itĂ© en matĂ©riaux bitumineux en feuilles (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 4412: mĂ©tallerie (technicitĂ© confirmĂ©e) ascenseur: sur rĂ©fĂ©rences,
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Informations complémentaires
â pour le macro-lot n° 1, clos couvert, amĂ©nagements: Qualibat 1312: terrassement - fouilles (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 2151: dallage bĂ©ton (technicitĂ© courante) fntp 5113: construction de rĂ©seaux d'adduction et de distribution d'eau (potable ou brute) sous pression ou de refoulement - canalisations de Dn ? 300 mm en site urbain Qualibat 1233: pieux (technicitĂ© supĂ©rieure) Qualibat 2212: bĂ©ton armĂ© (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 2242: fourniture et pose d'Ă©lĂ©ments bĂ©ton armĂ© (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 3212: Ă©tanchĂ©itĂ© en matĂ©riaux bitumineux en feuilles (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 4412: mĂ©tallerie (technicitĂ© confirmĂ©e) ascenseur: sur rĂ©fĂ©rences,
â pour le lot n° 2, menuiserie extĂ©rieure bois, vitrerie, store, venture bois: Qualibat 4312: menuiserie (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 4532: fabrication et pose de protections solaires (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 3813: tous type de bardages (technicitĂ© supĂ©rieure),
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Informations complémentaires
â pour le lot n° 2, menuiserie extĂ©rieure bois, vitrerie, store, venture bois: Qualibat 4312: menuiserie (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 4532: fabrication et pose de protections solaires (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 3813: tous type de bardages (technicitĂ© supĂ©rieure),
â pour le lot n° 3, isolation extĂ©rieure, venture isolante: Qualibat 7132: isolation thermique par l'extĂ©rieure (technicitĂ© confirmĂ©e),
â pour le lot n° 4, menuiserie intĂ©rieure bois, agencement: Qualibat 4312: menuiserie (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 7312: agencement (technicitĂ© confirmĂ©e),
â pour le lot n° 5, parquet bois: Qualibat 4332: parquet collĂ©s (technicitĂ© confirmĂ©e),
â pour le lot n° 6, plĂątrerie, finition: Qualibat 4112: plĂątrerie (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 4132: plaques de plĂątre (technicitĂ©confirmĂ©e) Qualibat 6312: carrelages, revĂȘtements, mosaĂŻques (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 6222: revĂȘtements plastiques, lĂ©s tendus ou collĂ©s Qualibat 6112: peinture et ravalement (technicitĂ© confirmĂ©e),
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â pour le lot n° 6, plĂątrerie, finition: Qualibat 4112: plĂątrerie (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 4132: plaques de plĂątre (technicitĂ©confirmĂ©e) Qualibat 6312: carrelages, revĂȘtements, mosaĂŻques (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 6222: revĂȘtements plastiques, lĂ©s tendus ou collĂ©s Qualibat 6112: peinture et ravalement (technicitĂ© confirmĂ©e),
â pour le lot n° 7, plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation: Qualibat 5312: installations thermiques (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 5322: tuyauteries d'installations thermiques Qualibat 5331: brĂ»leurs Qualibat 5342: rĂ©gulation Qualibat 5432: conduits aĂ©rauliques (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 5433: ventilation (technicitĂ© supĂ©rieure).
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Informations complémentaires
â pour le lot n° 7, plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation: Qualibat 5312: installations thermiques (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 5322: tuyauteries d'installations thermiques Qualibat 5331: brĂ»leurs Qualibat 5342: rĂ©gulation Qualibat 5432: conduits aĂ©rauliques (technicitĂ© confirmĂ©e) Qualibat 5433: ventilation (technicitĂ© supĂ©rieure).
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil 95027 Cergy-Pontoise Cedex. Tél.: +33 130173400 - fax: +33 130173459 courriel:
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr recours en rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©-contractuel peut ĂȘtre exercĂ© contre les manquements aux obligations de publicitĂ© et de mise en concurrence devant le juge des rĂ©fĂ©rĂ©s du TA depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusqu'Ă la signature du marchĂ© recours en rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre exercĂ© contre les manquements aux obligations de publicitĂ© et de mise en concurrence devant le juge des rĂ©fĂ©rĂ©s du TA, Ă compter de la date de signature du marchĂ© et ce jusqu'Ă l'expiration d'un dĂ©lai d'un mois si un avis d'attribution est publiĂ© au JOUE, Ă dĂ©faut d'une telle publication jusqu'Ă l'expiration d'un dĂ©lai de 6 mois Ă compter de la signature du marchĂ©. Ce recours est impossible si le rĂ©fĂ©rĂ© prĂ© contractuel a Ă©tĂ© exercĂ© recours de pleine juridiction formĂ© contre la validitĂ© du marchĂ©, dans le dĂ©lai de 2 mois Ă compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.
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Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil 95027 Cergy-Pontoise Cedex. Tél.: +33 130173400 - fax: +33 130173459 courriel:
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr recours en rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©-contractuel peut ĂȘtre exercĂ© contre les manquements aux obligations de publicitĂ© et de mise en concurrence devant le juge des rĂ©fĂ©rĂ©s du TA depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusqu'Ă la signature du marchĂ© recours en rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre exercĂ© contre les manquements aux obligations de publicitĂ© et de mise en concurrence devant le juge des rĂ©fĂ©rĂ©s du TA, Ă compter de la date de signature du marchĂ© et ce jusqu'Ă l'expiration d'un dĂ©lai d'un mois si un avis d'attribution est publiĂ© au JOUE, Ă dĂ©faut d'une telle publication jusqu'Ă l'expiration d'un dĂ©lai de 6 mois Ă compter de la signature du marchĂ©. Ce recours est impossible si le rĂ©fĂ©rĂ© prĂ© contractuel a Ă©tĂ© exercĂ© recours de pleine juridiction formĂ© contre la validitĂ© du marchĂ©, dans le dĂ©lai de 2 mois Ă compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2011.
Source: OJS 2011/S 245-397675 (2011-12-19)
Avis d'attribution de marché (2013-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marchĂ©: 7 220 214 đ°
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-03 đ
Date de publication: 2013-01-05 đ
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 004-003591
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
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http://marchespublics.colombes.frLe lot 10 a Ă©tĂ© retirĂ© le la consultation.Tribunal administratif de Cergy Pontoise2-4 boulevard de l'Hautil 95027 Cergy Pontoise Cedex .TĂ©l : +33 130173400 - fax : +33 130173459 mailt:greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Recours en rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre exercĂ© contre les manquements aux obligations de publicitĂ© et de mise en concurrence devant le juge des rĂ©fĂ©rĂ©s du Ta, Ă compter de la date de signature du marchĂ© et ce jusqu'Ă l'expiration d'un dĂ©lai d'un mois si un avis d'attribution est publiĂ© au Joue, Ă dĂ©faut d'une telle publication jusqu'Ă l'expiration d'un dĂ©lai de six mois Ă compter de la signature du marchĂ©. Ce recours est impossible si le rĂ©fĂ©rĂ© prĂ© contractuel a Ă©tĂ© exercĂ©.Recours de pleine juridiction formĂ© contre la validitĂ© du marchĂ©, dans le dĂ©lai de 2 mois Ă compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta
Annonce no1 55, BOAMP 247 A.Annonce no 254, BOAMP 247 B du 22.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.1.2013.
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Annonce no1 55, BOAMP 247 A.Annonce no 254, BOAMP 247 B du 22.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.1.2013.
Procédure
CritĂšres d'attribution
CritĂšre: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Délai d'exécution pour le lot soumissionné (20)
4. CritĂšre environnemental (10)
Attribution du marché
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Date de conclusion du contrat: 2012-10-25 đ
Nom: Snrb
Adresse postale: 23 rue du Plessis
Commune postale: Ermont
Code postal: 95120
Pays: France
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2ïžâŁ
Nom: Hunsinger
Adresse postale: 13-15 rue des Menuisiers
Commune postale: Weislingen
Code postal: 67290
3ïžâŁ
Nom: See Simeoni
Adresse postale: 10 rue de LiĂšge Za de la Petite Villedieu
Commune postale: Elancourt
Code postal: 78990
4ïžâŁ
Nom: Millet Sas
Adresse postale: 38-40 rue de la Fontaine de l'Erable
Commune postale: Laval-en-Brie
Code postal: 77148
5ïžâŁ
Nom: Prodesign Sas
Adresse postale: 3 rue EugĂšne Henaff
Commune postale: Stains
Code postal: 93240
6ïžâŁ
Nom: Art Maniac Sas
Adresse postale: 10 ruelle Dordet
Commune postale: Villiers-le-Bel
Code postal: 95400
7ïžâŁ
Nom: Sas Brunier
Adresse postale: 24 rue Emile Augier
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
8ïžâŁ
Nom: le lot 8 : Electricite, Courant Fort - courant Faible ; a été déclaré Infructueux
9ïžâŁ
Nom: Gc Cuisine-Groupe Lanef
Adresse postale: 9 village d'Entreprises avenue Mauldre
Commune postale: Epone
Code postal: 78680
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Nom: le lot 10 : Panneaux Photovoltaïques a été déclaré Sans Suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Source: OJS 2013/S 004-003591 (2013-01-03)