Construction du crématorium "Le rivage" - reconsultation des lots infructueux: lots 2, 5, 6, 9, 10 et 11

Communauté d'agglomération du boulonnais

La consultation a pour objet: la construction du crématorium "Le Rivage" sur la commune de Saint Martin Boulogne pour les lots relancés suite à la non-attribution des lots lors de la première consultation.
La présente consultation concerne les lots 02 / 05 / 06 / 09 / 10 / 11.
Les marchés comportent 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelle ainsi que des options.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération du boulonnais

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-06	Avis de marché
2012-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

Lot 2: aménagements extérieurs, espaces verts: le lot comporte 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles, ainsi que 4 options (prestations supplémentaires).Lot 5: menuiseries extérieures: le lot comporte 1 tranche ferme et 1 tranche conditionnelle.Lot 6: menuiseries intérieures: le lot comporte 1 tranche ferme et 1 tranche conditionnelle ainsi que 5 options (prestations supplémentaires).Lot 9: carrelage, faïences: le lot comporte 1 tranche ferme et 1 tranche conditionnelle.Lot 10: électricité: le lot comporte 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles ainsi qu'une option (prestation supplémentaire).Lot 11: chauffage: le lot comporte 1 tranche ferme et 1 tranche conditionnelle ainsi qu'une option (prestation supplémentaire).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 bd du Bassin Napoléon, BP 755
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-boulonnais.fr/ 🌏
Courrier électronique: cballe@agglo-boulonnais.fr 📧
Téléphone: +33 321103617 📞
Fax: +33 321102850 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date limite de soumission: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-285393
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Détail de l'appréciation de la valeur technique: — 20 %: qualité des matériaux proposés et leur mise en oeuvre, appréciées au travers des fiches techniques et des plans d'ensemble et de détail, — 10 %: méthode d'organisation pour la bonne exécution des travaux et le respect des délais (continuité dans les travaux sans baisse d'effectifs durant la période du délai contractuel), — 10 %: le respect de la revalorisation des déchets et la gestion du chantier. Le dossier de consultation des entreprises ne sera pas disponible sur support papier. Il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://agglo-boulonnais.e-marchespublics.com. Les candidats peuvent aussi demander la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les lots 02 / 05 / 06 / 09 / 10 / 11.

Les marchés comportent 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelle ainsi que des options.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: aménagements extérieurs - espaces verts
Brève description:

Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches…

… conditionnelles.Il comporte également 4 options:— 02a: mur columbarium,— 02b: cavurnes,— 02c: chaises dans le site cinéraire,— 02f: colonnes colombarium.

… conditionnelles.

Il comporte également 4 options:

— 02a: mur columbarium,

— 02b: cavurnes,

— 02c: chaises dans le site cinéraire,

— 02f: colonnes colombarium.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: menuiseries extérieures, verreries, protections solaire
Brève description: Le marché comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: menuiseries intérieures, cloisons, faux-plafonds, isolation, traitement acoustique
Brève description:

Le marché comporte 1 tranche ferme et 1 tranche…

… conditionnelle.Il comporte 4 options:— 06c: mobilier tranche ferme,— 06d: mobilier spécifiques - bancs tranche ferme,— 06f: mobilier spécifique tranche ferme,— 06e: mobilier de la tranche conditionnelle,— 06g: cloison mobile (TC).

… conditionnelle.

Il comporte 4 options:

— 06c: mobilier tranche ferme,

— 06d: mobilier spécifiques - bancs tranche ferme,

— 06f: mobilier spécifique tranche ferme,

— 06e: mobilier de la tranche conditionnelle,

— 06g: cloison mobile (TC).

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: carrelage, faiences
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: électricité, courants faibles, courants forts
Brève description:

Le marché comporte 1 tranche ferme et 2 tranches…

… conditionnelles.Le marché comporte une option:10b: luminaires extérieurs.

… conditionnelles.

Le marché comporte une option:

10b: luminaires extérieurs.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: chauffage, rafraichissement, ventilation, plomberie, sanitaires
Brève description:

Le marché comporte 1 tranche ferme et 1 tranche conditionnelle.Il comporte une option:10c: GTB suivant CCTP de base.

Il comporte une option:

10c: GTB suivant CCTP de base.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Lot 2: aménagements extérieurs, espaces verts: le lot comporte 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles, ainsi que 4 options (prestations supplémentaires).

Lot 5: menuiseries extérieures: le lot comporte 1 tranche ferme et 1 tranche conditionnelle.

Lot 6: menuiseries intérieures: le lot comporte 1 tranche ferme et 1 tranche conditionnelle ainsi que 5 options (prestations supplémentaires).

Lot 9: carrelage, faïences: le lot comporte 1 tranche ferme et 1 tranche conditionnelle.

Lot 10: électricité: le lot comporte 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles ainsi qu'une option (prestation supplémentaire).

Lot 11: chauffage: le lot comporte 1 tranche ferme et 1 tranche conditionnelle ainsi qu'une option (prestation supplémentaire).

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA04
IA09

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.

Une avance de 5 % du montant de la tranche affermie peut être accordée. Le titulaire doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 50,00 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 EUR TTC.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Autres conditions particulières:

Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, la communauté d'agglomération du boulonnais souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises qui répondent à ses appels publics à la concurrence.

Pour les lots 2, 5, 6, 9, 10 et 11 et en application de l'article 14 du code des marchés, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, proposera, pour l'exécution du marché, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera irrecevable pour non-conformité au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Boulonnais
Contact
Point de contact: cellule marchés publics
service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-boulonnais.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Détail de l'appréciation de la valeur technique:

— 20 %: qualité des matériaux proposés et leur mise en oeuvre, appréciées au travers des fiches techniques et des plans d'ensemble et de détail,

— 10 %: méthode d'organisation pour la bonne exécution des travaux et le respect des délais (continuité dans les travaux sans baisse d'effectifs durant la période du délai contractuel),

— 10 %: le respect de la revalorisation des déchets et la gestion du chantier.

Le dossier de consultation des entreprises ne sera pas disponible sur support papier. Il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://agglo-boulonnais.e-marchespublics.com.

Les candidats peuvent aussi demander la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 174-285393 (2011-09-06)

Avis d'attribution de marché (2012-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 728,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté. d'agglomération du Boulonnais
Adresse postale: 1 bd. du Bassin Napoléon - BP 755

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-25 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-029754
Se réfère à l'avis: 2011/S 174-285393
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Cet avis vaut avis de signature du marché. Date de signature du marché: 28.12.2011. Les candidats évincés peuvent former un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis devant le Tribunal administratif de Lille. Modalités de consultation du marché: sur simple demande à cballe@agglo-boulonnais.fr. Annonce n° 126, BOAMP 175 A du 9.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité technique de l'offre (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: Saee
Adresse postale: 661 avenue François Mitterrand
Commune postale: Marck
Code postal: 62730
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Roger Delattre
Adresse postale: 81 boulevard de la Liane
Commune postale: Saint Léonard
Code postal: 62360

3️⃣
Nom: Bara Menuiseries
Adresse postale: 499 rue Marcel Doret
Commune postale: Calais
Code postal: 62100

4️⃣
Nom: CK Carrelages
Adresse postale: 5 bis route Nationale
Commune postale: Roclincourt
Code postal: 62223

5️⃣
Nom: Forclum
Adresse postale: 7 rue René Cassin
Commune postale: Outreau
Code postal: 62230

6️⃣
Nom: Eiffage Thermie Nord
Commune postale: Outeau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 019-029754 (2012-01-25)

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