Construction du complexe aquatique du Pays de Montbéliard agglomération à Sochaux
Cté d'agglo. du Pays de Montbéliard
Construction d'un centre aquatique à vocation ludique et sportive à Sochaux.
Surface des bassins de 1 254 m² et surface utile du bâtiment de 4 418 m².
Début d'exécution prévu: mars 2012.
Le délai de réception des offres était de 2011-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel de drainage › Équipement de piscine
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de construction complète de maisons › Travaux de construction de saunas
- • Travaux de construction d'installations sportives › Travaux de construction d'installations sportives monovalentes › Travaux de construction de piscines
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Revêtement de sols et de murs
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-26 | Avis de marché |
| 2012-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo. du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: anne-sophie.girod@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318904 📞
Fax: +33 381318967 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340243
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera reprographié gratuitement pour chaque candidat qui en aura fait la demande. Cependant ce...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Construction d'un centre aquatique à vocation ludique et sportive à Sochaux.”
“Surface des bassins de 1 254 m² et surface utile du bâtiment de 4 418 m².”
“Début d'exécution prévu: mars 2012.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: terrassement -VRD -espaces verts
Brève description:
“Terrassement - VRD - espaces verts.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gros oeuvre -fondations spéciales - charpente métallique - bassins inox
Brève description:
“Gros oeuvre -fondations spéciales - charpente métallique - bassins inox.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: chauffage - traitement d'air -plomberie sanitaires GTC éléctricité courants forts et faibles
Brève description:
“Chauffage - traitement d'air -plomberie sanitaires GTC éléctricité courants forts et faibles.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: traitement d'eau et animations aquatiques
Brève description:
“Traitement d'eau et animations aquatiques.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description:
“Ascenseur.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: couverture étanchéité toiture végétalisée verrières en coussins ETFE
Brève description:
“Couverture étanchéité toiture végétalisée verrières en coussins ETFE.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: isolation thermique extérieure ravalement
Brève description:
“Isolation thermique extérieure ravalement.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: bardage bois extérieur et bardage bois acoustiques bois intérieur
Brève description:
“Bardage bois extérieur et bardage bois acoustiques bois intérieur.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: menuiseries métalliques - serrurerie
Brève description:
“Menuiseries métalliques - serrurerie.”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: menuiserie intérieure
Brève description:
“Menuiserie intérieure.”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: etanchéité intérieure carrelage faïence sol souple nettoyage final
Brève description:
“Étanchéité intérieure carrelage faïence sol souple nettoyage final.”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: faux-Plafond peinture cloisons doublage
Brève description:
“Faux-Plafond peinture cloisons doublage.”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: casiers cabines stratifiés et équipements
Brève description:
“Casiers cabines stratifiés et équipements.”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: bâches thermiques des bassins
Brève description:
“Bâches thermiques des bassins.”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: pentagliss
Brève description:
“Pentagliss.”
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: sauna hammam
Brève description:
“Sauna hammam.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes:”
“Différentes options:”
“A - remplacement des grands carreaux au sol de type Techlam par un sol béton ciré (lots 2 et 11).”
“B - remplacement des grands carreaux muraux type Techlam par des carreaux dimension 20*20 (lot 11).”
“C - remplacement plan de toilette avec vasque formée en béton haute densité par des vasques en résine (lots 2 et 10).”
“D - remplacement du sas d'entrée circulaire par un sas rectangulaire (lot 9).”
“E - remplacement du sable des filtres par des billes de verre (lot 4).”
“F - récupération de chaleur des eaux grises (lot 3).”
“G - vidéosurveillance extérieure (lot 3).”
“H - sonorisation aquatique bassin sportif (lot 3).”
“I - système assistance à la supervision du bassin sportif (lot 3).”
“J - animation images interactives (lots 3, 8 et 12).”
“K - moins value couverture thermique du grand bassin (lots 2 et 14).”
“L - moins value couverture thermique du bassin d'apprentissage (lots 2 et 14).”
“M - remplacement de la charpente en acier galvanisé par de l'acier peint (lot 2).”
“N - vidéosurveillance des vestiaires collectifs (lot 3).”
“O - natte d'étanchéité marque Schlüter type Kerdi ou équivalent (lot 11).”
“P - arrosage automatique (lot 1).”
“Ces options doivent obligatoirement être chiffrées; toute option non chiffrée entrainera l'irrégularité de l'offre.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pays de Montbéliard agglomération, 25600 Sochaux, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:”
“a) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code...”
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“b) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou...”
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“c) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux...”
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“d) ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;”
“e) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;”
“f) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre...”
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Situation économique et financière:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics (suite):”
“G) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en...”
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“H) être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L....”
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“I) que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le...”
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“J) fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents, pour...”
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“Exercices disponibles.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
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“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
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“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
“Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“— Pour le lot 1 - terrassement -VRD -espaces verts: qualifications 1311 +1321 + 1331 + 1361 + P110 ou équivalents.”
“Arrosage automatique: qualipaysage A 510.”
“Création d'espaces verts: qualipaysage P 120.”
“Elagage: qualipaysage E 140.”
“Ou toute expérience équivalente, dans les domaines correspondants.”
“— Pour le lot 2- gros oeuvre fondations spéciales charpente métallique bassins inox: qualifications 1233 + 1312 + 2112 + 2142 + 2162 + 2253 + 2412 +en iso...”
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“— pour le lot 3 - chauffage traitement d'air plomberie sanitaire GTC électricité courants forts et faibles: qualifications 5111 + 5313 + 5342 + 5353 + 5433...”
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“— pour le lot 4 - traitement d'eau et animations aquatiques: qualifications 5114 ou équivalente,”
“— pour le lot 6 - couverture etanchéité toiture végétalisée verrière en coussins ETFE: qualifications 3223 + 3183 + 4532 ou équivalents,”
“— pour le lot 7 - isolations thermiques ravalement: qualifications 7131 + 2121 + 6121 ou équivalents,”
“— pour le lot 8 - bardage bois extérieur et bardage acoustique bois intérieur: qualifications 3813 + 7132 + 7212 ou équivalents,”
“— pour le lot 9 - menuiseries métalliques - serrurerie: qualifications 3512 + 3522 + 3722 + 3813 + 4111 + 4511 ou équivalents,”
“— pour le lot 10 - menuiseries intérieures: qualifications 4311 + 4333 ou équivalents,”
“— pour le lot 11 - etanchéité intérieure carrelage faïence sol souple nettoyage final: qualifications 2162 + 3373 + 6334 +6343 ou équivalents,”
“— pour le lot 12 - faux plafonds peinture cloisons doublage: qualifications 4132 + 6111 + 6611 ou équivalents.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5 % prélevée sur le montant de chaque acompte.”
“— possibilité d'avance contre constitution d'une garantie à première demande,”
“— possibilité de cession ou nantissement des créances résultant du marché.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Article 86 à 111 du code des marchés publics.”
“— modalités de règlement de compte: système informatique marco,”
“— délai global de paiement: 30 jours,”
“— modalités de financement: crédits propres + Subventions attendues:”
“Conseil régional de Franche-Comté.”
“Conseil général du Doubs.”
“Etat / FNADT.”
“CNDS.”
“— prix révisables.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme...”
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“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“Cette disposition ne s'applique pas pour le lot 2 (bassin Inox).”
“L'attribution de ce marché se fera en lots séparés. Chaque candidat pourra présenter une offre pour un ou plusieurs lots.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
Mme Anne-Sophie Girod
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Pays de Montbéliard agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Commune postale: Montbéliard
URL pour la participation: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera reprographié gratuitement pour chaque candidat qui en aura fait la demande. Cependant ce...”
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“Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse suivante: http://capm.marcoweb.fr (pour les pièces dce + pièces techniques particulières).”
“Les plans, sont quant à eux, téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.agglo-montbeliard.fr/complexeaquatique.”
“Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 19 mois. Il est par ailleurs prévu une période de préparation du chantier d'un mois (19 mois + 1 mois)....”
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“Ces délais (travaux) partent à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire des différents lots, de commencer les travaux lui incombant.”
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“Critère de jugement des offres:”
“Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération:”
“— valeur technique (60 %),”
“— prix (40 %).”
“Le détail de notation des critères d'attribution est décrit dans l'article 6 du Règlement de la consultation.”
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: http://capm.marcoweb.fr et les candidats pourront remettre une offre...”
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“Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé auprès du service commande publique:”
“— du lundi au jeudi 8:30-12:00 et 13:30-17:00,”
“— le vendredi 8:30-17:00.”
“Les candidats transmettent dans ce cas, leur offre sous pli cacheté portant les mentions: "Construction du complexe aquatique du Pays de Montbéliard...”
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“Renseignements d'ordre technique:”
“Pays de Montbéliard agglomération,”
“Directiondes bâtiments,”
“8 avenue des Alliés,”
“BP 98407,”
“25208 Montbeliard Cedex, FRANCE.”
“Denis Vuilleminey, directeur des bâtiments.”
“Tel: +33 381318655.”
“Fax: +33 381318669.”
“e-mail:”
“denis.vuilleminey@agglo-montbeliard.fr”
“Mandataire de l'équipe de maîtrise d'oeuvre:”
“Jacques Rougerie,”
“Architectes associés,”
“Péniche Saint-Paul,”
“Port des Champs Elysées,”
“75008 Paris, FRANCE.”
“Contact:”
“Céline Logier.”
“Tel: +33 142665337.”
“Fax: +33 142666708.”
“e-mail: c.logiermasson@rougerie.com”
“Bet iosis Concept bet HQE.”
“Better Olivier.”
“Tel: + 33 388208520.”
“e-mail: olivier.better@egis.fr”
“En application de l'article 14 du code des marchés publics, pour l'exécution des lots concernés, cités ci-dessous, le candidat est invité à proposer une...”
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“Lots concernés:”
“(1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12)”
“Lot 1 -terrassement - VRD- espaces verts.”
“Lot 2 - gros Oeuvre fondations spéciales charpente métallique bassins inox.”
“Lot 3 - chauffage traitement d'air plomberie sanitaire GTC électricité courants forts et faibles.”
“Lot 6 - couverture etanchéité toiture végétalisée verrière en coussins Etfe.”
“Lot 7 - isolation thermique extérieure ravalement.”
“Lot 8- bardage Bois extérieur et bardage acoustique bois intérieur.”
“Lot 9 - menuiseries métalliques - serrurerie.”
“Lot 10 - menuiserie intérieure.”
“Lot 11 - étanchéité intérieure carrelage faïence sol souple nettoyage final.”
“Lot 12 - faux-plafond peinture cloisons doublage.”
“Unité monétaire utilisée: l'euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard agglomeration, service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318904 📞
Fax: +33 381318967 📠
Source: OJS 2011/S 209-340243 (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo. du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: anne-sophie.girod@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318904 📞
Fax: +33 381318967 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340243
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera reprographié gratuitement pour chaque candidat qui en aura fait la demande. Cependant ce...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Construction d'un centre aquatique à vocation ludique et sportive à Sochaux.”
“Surface des bassins de 1 254 m² et surface utile du bâtiment de 4 418 m².”
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“Début d'exécution prévu: mars 2012.”
Intitulé du lot: terrassement -VRD -espaces verts
Brève description:
“Terrassement - VRD - espaces verts.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gros oeuvre -fondations spéciales - charpente métallique - bassins inox
Brève description:
“Gros oeuvre -fondations spéciales - charpente métallique - bassins inox.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: chauffage - traitement d'air -plomberie sanitaires GTC éléctricité courants forts et faibles
Brève description:
“Chauffage - traitement d'air -plomberie sanitaires GTC éléctricité courants forts et faibles.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: traitement d'eau et animations aquatiques
Brève description:
“Traitement d'eau et animations aquatiques.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description:
“Ascenseur.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: couverture étanchéité toiture végétalisée verrières en coussins ETFE
Brève description:
“Couverture étanchéité toiture végétalisée verrières en coussins ETFE.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: isolation thermique extérieure ravalement
Brève description:
“Isolation thermique extérieure ravalement.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: bardage bois extérieur et bardage bois acoustiques bois intérieur
Brève description:
“Bardage bois extérieur et bardage bois acoustiques bois intérieur.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: menuiseries métalliques - serrurerie
Brève description:
“Menuiseries métalliques - serrurerie.”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: menuiserie intérieure
Brève description:
“Menuiserie intérieure.”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: etanchéité intérieure carrelage faïence sol souple nettoyage final
Brève description:
“Étanchéité intérieure carrelage faïence sol souple nettoyage final.”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: faux-Plafond peinture cloisons doublage
Brève description:
“Faux-Plafond peinture cloisons doublage.”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: casiers cabines stratifiés et équipements
Brève description:
“Casiers cabines stratifiés et équipements.”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: bâches thermiques des bassins
Brève description:
“Bâches thermiques des bassins.”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: pentagliss
Brève description:
“Pentagliss.”
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: sauna hammam
Brève description:
“Sauna hammam.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes:”
“Différentes options:”
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“A - remplacement des grands carreaux au sol de type Techlam par un sol béton ciré (lots 2 et 11).”
“B - remplacement des grands carreaux muraux type Techlam par des carreaux dimension 20*20 (lot 11).”
“C - remplacement plan de toilette avec vasque formée en béton haute densité par des vasques en résine (lots 2 et 10).”
“D - remplacement du sas d'entrée circulaire par un sas rectangulaire (lot 9).”
“E - remplacement du sable des filtres par des billes de verre (lot 4).”
“F - récupération de chaleur des eaux grises (lot 3).”
“G - vidéosurveillance extérieure (lot 3).”
“H - sonorisation aquatique bassin sportif (lot 3).”
“I - système assistance à la supervision du bassin sportif (lot 3).”
“J - animation images interactives (lots 3, 8 et 12).”
“K - moins value couverture thermique du grand bassin (lots 2 et 14).”
“L - moins value couverture thermique du bassin d'apprentissage (lots 2 et 14).”
“M - remplacement de la charpente en acier galvanisé par de l'acier peint (lot 2).”
“N - vidéosurveillance des vestiaires collectifs (lot 3).”
“O - natte d'étanchéité marque Schlüter type Kerdi ou équivalent (lot 11).”
“P - arrosage automatique (lot 1).”
“Ces options doivent obligatoirement être chiffrées; toute option non chiffrée entrainera l'irrégularité de l'offre.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pays de Montbéliard agglomération, 25600 Sochaux, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:”
“a) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code...”
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“b) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou...”
“c) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux...”
“d) ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;”
“e) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;”
“f) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre...”
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics (suite):”
“G) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en...”
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“H) être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L....”
“I) que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le...”
“J) fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents, pour...”
“Exercices disponibles.”
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Afficher plus (2)
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
Afficher plus (4)
“— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
“Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”
“— Pour le lot 1 - terrassement -VRD -espaces verts: qualifications 1311 +1321 + 1331 + 1361 + P110 ou équivalents.”
“Arrosage automatique: qualipaysage A 510.”
Afficher plus (13)
“Création d'espaces verts: qualipaysage P 120.”
“Elagage: qualipaysage E 140.”
“Ou toute expérience équivalente, dans les domaines correspondants.”
“— Pour le lot 2- gros oeuvre fondations spéciales charpente métallique bassins inox: qualifications 1233 + 1312 + 2112 + 2142 + 2162 + 2253 + 2412 +en iso...”
“— pour le lot 3 - chauffage traitement d'air plomberie sanitaire GTC électricité courants forts et faibles: qualifications 5111 + 5313 + 5342 + 5353 + 5433...”
“— pour le lot 4 - traitement d'eau et animations aquatiques: qualifications 5114 ou équivalente,”
“— pour le lot 6 - couverture etanchéité toiture végétalisée verrière en coussins ETFE: qualifications 3223 + 3183 + 4532 ou équivalents,”
“— pour le lot 7 - isolations thermiques ravalement: qualifications 7131 + 2121 + 6121 ou équivalents,”
“— pour le lot 8 - bardage bois extérieur et bardage acoustique bois intérieur: qualifications 3813 + 7132 + 7212 ou équivalents,”
“— pour le lot 9 - menuiseries métalliques - serrurerie: qualifications 3512 + 3522 + 3722 + 3813 + 4111 + 4511 ou équivalents,”
“— pour le lot 10 - menuiseries intérieures: qualifications 4311 + 4333 ou équivalents,”
“— pour le lot 11 - etanchéité intérieure carrelage faïence sol souple nettoyage final: qualifications 2162 + 3373 + 6334 +6343 ou équivalents,”
“— pour le lot 12 - faux plafonds peinture cloisons doublage: qualifications 4132 + 6111 + 6611 ou équivalents.”
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5 % prélevée sur le montant de chaque acompte.”
“— possibilité d'avance contre constitution d'une garantie à première demande,”
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“— possibilité de cession ou nantissement des créances résultant du marché.”
“Article 86 à 111 du code des marchés publics.”
“— modalités de règlement de compte: système informatique marco,”
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“— délai global de paiement: 30 jours,”
“— modalités de financement: crédits propres + Subventions attendues:”
“Conseil régional de Franche-Comté.”
“Conseil général du Doubs.”
“Etat / FNADT.”
“CNDS.”
“— prix révisables.”
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme...”
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
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“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“Cette disposition ne s'applique pas pour le lot 2 (bassin Inox).”
“L'attribution de ce marché se fera en lots séparés. Chaque candidat pourra présenter une offre pour un ou plusieurs lots.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
Mme Anne-Sophie Girod
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Pays de Montbéliard agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Commune postale: Montbéliard
URL pour la participation: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera reprographié gratuitement pour chaque candidat qui en aura fait la demande. Cependant ce...”
“Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse suivante: http://capm.marcoweb.fr (pour les pièces dce + pièces techniques particulières).”
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“Les plans, sont quant à eux, téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.agglo-montbeliard.fr/complexeaquatique.”
“Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 19 mois. Il est par ailleurs prévu une période de préparation du chantier d'un mois (19 mois + 1 mois)....”
“Ces délais (travaux) partent à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire des différents lots, de commencer les travaux lui incombant.”
“Critère de jugement des offres:”
“Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération:”
“— valeur technique (60 %),”
“— prix (40 %).”
“Le détail de notation des critères d'attribution est décrit dans l'article 6 du Règlement de la consultation.”
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: http://capm.marcoweb.fr et les candidats pourront remettre une offre...”
“Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé auprès du service commande publique:”
“— du lundi au jeudi 8:30-12:00 et 13:30-17:00,”
“— le vendredi 8:30-17:00.”
“Les candidats transmettent dans ce cas, leur offre sous pli cacheté portant les mentions: "Construction du complexe aquatique du Pays de Montbéliard...”
“Renseignements d'ordre technique:”
“Pays de Montbéliard agglomération,”
“Directiondes bâtiments,”
“8 avenue des Alliés,”
“BP 98407,”
“25208 Montbeliard Cedex, FRANCE.”
“Denis Vuilleminey, directeur des bâtiments.”
“Tel: +33 381318655.”
“Fax: +33 381318669.”
“e-mail:”
“denis.vuilleminey@agglo-montbeliard.fr”
“Mandataire de l'équipe de maîtrise d'oeuvre:”
“Jacques Rougerie,”
“Architectes associés,”
“Péniche Saint-Paul,”
“Port des Champs Elysées,”
“75008 Paris, FRANCE.”
“Contact:”
“Céline Logier.”
“Tel: +33 142665337.”
“Fax: +33 142666708.”
“e-mail: c.logiermasson@rougerie.com”
“Bet iosis Concept bet HQE.”
“Better Olivier.”
“Tel: + 33 388208520.”
“e-mail: olivier.better@egis.fr”
“En application de l'article 14 du code des marchés publics, pour l'exécution des lots concernés, cités ci-dessous, le candidat est invité à proposer une...”
“Lots concernés:”
“(1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12)”
“Lot 1 -terrassement - VRD- espaces verts.”
“Lot 2 - gros Oeuvre fondations spéciales charpente métallique bassins inox.”
“Lot 3 - chauffage traitement d'air plomberie sanitaire GTC électricité courants forts et faibles.”
“Lot 6 - couverture etanchéité toiture végétalisée verrière en coussins Etfe.”
“Lot 7 - isolation thermique extérieure ravalement.”
“Lot 8- bardage Bois extérieur et bardage acoustique bois intérieur.”
“Lot 9 - menuiseries métalliques - serrurerie.”
“Lot 10 - menuiserie intérieure.”
“Lot 11 - étanchéité intérieure carrelage faïence sol souple nettoyage final.”
“Lot 12 - faux-plafond peinture cloisons doublage.”
“Unité monétaire utilisée: l'euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard agglomeration, service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318904 📞
Fax: +33 381318967 📠
Source: OJS 2011/S 209-340243 (2011-10-26)
Avis d'attribution de marché (2012-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de piscine
Valeur totale du marché: 179 908 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de piscine 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo. du pays de Montbéliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 171-282010
Se réfère à l'avis: 2011/S 209-340243
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
“Annonce no 130, BOAMP 30 A du 11.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2012.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-12 📅
Nom: Futura play
Adresse postale: ZA 3 rue d'Otterswiller
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard agglomération service commande publique
Source: OJS 2012/S 171-282010 (2012-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de piscine
Valeur totale du marché: 179 908 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de piscine 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo. du pays de Montbéliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 171-282010
Se réfère à l'avis: 2011/S 209-340243
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
“Annonce no 130, BOAMP 30 A du 11.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2012.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-12 📅
Nom: Futura play
Adresse postale: ZA 3 rue d'Otterswiller
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard agglomération service commande publique
Source: OJS 2012/S 171-282010 (2012-09-05)
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