Construction de l'école maternelle Daniel Fousson - quartier de Champratel

Ville de Clermont-Ferrand

Marchés ordinaires séparés.
Le début prévisionnel d'exécution des travaux est prévu en avril 2012.
Les lots suivants sont concernés par des options:
Lot 7: option n° 1: cloison mobile sur salle de repos.
Lot 8: option n° 1: cloison mobile sur salle de repos.
Lot 13: option n° 1: gestion technique du bâtiment; option n° 2: rafraichissement par ventilation nocturne.
Lot 15: option n° 1: capteurs sur l'ensemble de la toiture niveau 1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-14 Avis de marché
2012-05-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: dicoq-Mopa 10 rue Philippe Marcombes BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-14 📅
Date limite de soumission: 2012-01-25 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-393814
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Délai d'exécution: 15 mois. Renseignements administratifs: Ville de Clermont-Ferrand, Aurélie Barbois, Dicoq - mopa Hôtel de ville Bp 60 10 rue Philippe Marcombes. 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 - FRANCE. Renseignements techniques: Services techniques, M Debuire, direction du patrimoine Bati Service Maîtrise d'ouvrage 9 boulevard Kennedy. 63100 Clermont-Ferrand - FRANCE. Tél: +33 473423788. Unité monétaire utilisée, l'euro. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis ou par remise contre récépissé à l'adresse suivante: Direction de la commande publique, de l'organisation et de la qualité de gestion service mise en oeuvre de la politique d'achats hôtel de ville 10 rue Philippe Marcombes 63000 Clermont-Ferrand - FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés ordinaires séparés.
Le début prévisionnel d'exécution des travaux est prévu en avril 2012.
Les lots suivants sont concernés par des options:
Lot 7: option n° 1: cloison mobile sur salle de repos.
Lot 8: option n° 1: cloison mobile sur salle de repos.
Lot 13: option n° 1: gestion technique du bâtiment; option n° 2: rafraichissement par ventilation nocturne.
Lot 15: option n° 1: capteurs sur l'ensemble de la toiture niveau 1.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fondations spéciales.
Numéro du lot: 02
Brève description: Gros œuvre.
Numéro du lot: 03
Brève description: Charpente bois / ossature bois / bardages.
Numéro du lot: 04
Brève description: Étanchéité / zinguerie.
Numéro du lot: 05
Brève description: Menuiseries extérieures mixte bois / aluminium.
Numéro du lot: 06
Brève description: Serrureries.
Numéro du lot: 07
Brève description: Menuiseries bois.
Numéro du lot: 08
Brève description: Platrerie / isolation / faux-plafonds / peinture.
Numéro du lot: 09
Brève description: Sols souples.
Numéro du lot: 10
Brève description: Carrelage / faience.
Numéro du lot: 11
Brève description: Ascenseur.
Numéro du lot: 12
Brève description: Plomberie sanitaire.
Numéro du lot: 13
Brève description: Chauffage ventilation.
Numéro du lot: 14
Brève description: Électricité.
Numéro du lot: 15
Brève description: Membrane photovoltaique.
Numéro du lot: 16
Brève description: Terrassement / Vrd.
Numéro du lot: 17
Brève description: Espaces verts.
Numéro du lot: 18
Brève description: Matériel de cuisine pour une office de maintien en température.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 1172o019

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé Dc2). A fournir par chaque membre en cas de groupement,
— louvoirs de la personne habilitée à engager la société (extrait Kbis et/ou délégation de pouvoir),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp et contenue dans le Dc1.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— certificats de qualifications.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix: fermes actualisables.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-Travaux.
Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
En application de l'article 14 du code des marchés publics, le présent dossier comporte pour les lots 2 à 9 et 12 à 16 des conditions d'exécution sociales visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés au profit des publics prioritaires suivant: habitants des zones urbaines sensibles.
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Cette clause est une condition d'exécution obligatoire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique % (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf 🌏
Nom: Diazo
Adresse postale: 10 rue des frères Lumières
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473196900 📞
Fax: +33 473196901 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Ville De Clermont-Ferrand
Adresse postale: dicoq - mopa Hôtel de ville 10 rue Philippe Marcombes Bp 60 Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1172o019
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf.
Délai d'exécution: 15 mois.
Renseignements administratifs:
Ville de Clermont-Ferrand, Aurélie Barbois, Dicoq - mopa Hôtel de ville Bp 60 10 rue Philippe Marcombes.
63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 - FRANCE.
Renseignements techniques:
Services techniques, M Debuire, direction du patrimoine Bati Service Maîtrise d'ouvrage 9 boulevard Kennedy.
63100 Clermont-Ferrand - FRANCE.
Tél: +33 473423788.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis ou par remise contre récépissé à l'adresse suivante: Direction de la commande publique, de l'organisation et de la qualité de gestion service mise en oeuvre de la politique d'achats hôtel de ville 10 rue Philippe Marcombes 63000 Clermont-Ferrand - FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf.
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Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Recours contractuel: En application du décret no 2009-1456 du 27.11.2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 243-393814 (2011-12-14)
Avis d'attribution de marché (2012-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 58 950 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Dicoq-Mopa, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-160797
Se réfère à l'avis: 2011/S 243-393814
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/. Annonce no120, BOAMP 244 A.Annonce no225, BOAMP 244 B du 17.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-23 📅
Nom: Elts
Adresse postale: 9 route du Caillou
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Dumez Lagorsse
Adresse postale: 17 rue Patrick Dépailler
Commune postale: Clermont-Fd
Code postal: 63063

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-22 📅
Nom: Eurl Sucheyre
Adresse postale: 9 route de Marsat
Commune postale: Volvic
Code postal: 63530

4️⃣
Nom: Domes Etanch
Adresse postale: 32 bd Maurice Pourchon
Code postal: 63100

5️⃣
Nom: Sa Meunier Marnat Menuiserie
Adresse postale: Les Daguets
Commune postale: Pralong
Code postal: 42600

6️⃣
Nom: Bourdouleix
Adresse postale: rue Augustin Fresnel
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360

7️⃣
Nom: Sabattery Sarl
Adresse postale: 8 rue Gustave Fougère
Commune postale: Sayat

8️⃣
Nom: Sol
Adresse postale: Bp 103
Commune postale: Beaumont
Code postal: 63110

9️⃣
Nom: groupe Bernard Auvergne Solemur
Adresse postale: 17 rue Blaise Pascal
Commune postale: Mozac
Code postal: 63200

1️⃣0️⃣
Nom: Idees Travaux
Adresse postale: rue Henry Becquerel

1️⃣1️⃣
Nom: Astrem
Adresse postale: 15 rue des Frères Montgolfier
Commune postale: Aubiere
Code postal: 63170

1️⃣2️⃣
Nom: Favier Georges
Adresse postale: rue de Durtol
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370

1️⃣3️⃣
Nom: Santerne Sa
Adresse postale: 26 rue Pierre Boulanger
Code postal: 63017

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-10 📅
Nom: Dumont Electricite Systemes
Adresse postale: 111 route Charmeil
Commune postale: Cusset
Code postal: 03300

1️⃣5️⃣
Nom: le lot 15: membrane photovoltaique a été déclaré sans suite

1️⃣6️⃣
Nom: Screg Sud Est
Adresse postale: 1000 route de Romagnat

1️⃣7️⃣
Nom: Seneze Charriot Paysage
Adresse postale: allée Georges Grolier
Commune postale: Sauvagnat Ste Marthe
Code postal: 63500

1️⃣8️⃣
Nom: Hmi Thirode
Adresse postale: 15 route de Bessières
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Recours contractuel: En application du décret no 2009-1456 du 27.11.2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
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Source: OJS 2012/S 097-160797 (2012-05-22)