Construction d'une salle de sports spécialisée au collège de La Croix-Saint-Ouen

Conseil général de l'Oise

Construction d'une salle de sports spécialisée au collège de La Croix-Saint-Ouen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-30 Avis de marché
2012-01-02 Avis d'attribution de marché
2012-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Les travaux concernent la construction de la salle de sports et de la galerie de liaison, la réhabilitation et modification des vestiaires existants et la réalisation de divers aménagements extérieurs.1 095 440
Valeur totale du marché: 128 570 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la commande publique et des contrats complexes, 224bis avenue Marcel Dassault
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@cg60.fr 📧
Téléphone: +33 344066060 📞
Fax: +33 344027717 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date limite de soumission: 2011-06-27 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173485
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Le marché fait l'objet d'une procédure adaptée établie conformément aux dispositions des articles 10, 14, 26II et 28 du code des marchés publics. Pour retirer le DCE et poser les questions, les candidats peuvent s'adresser au département de l'Oise, pôle administration générale, Direction de la commande publique et des contrats complexes, 224bis avenue Marcel Dassault - 60000 Beauvais Cedex, FRANCE ou sur site du département http://www.oise.fr, par télécopie au +33 344027717 ou par courriel à: ld-commandepubliquesec@cg60.fr. Les bureaux sont ouverts de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le DCE contient le règlement de consultation, un acte d'engagement, le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et ses 2 annexes, le CCTP et son annexe, les plans, le permis de construire et ses annexes, le PGCSPS, les rapports "étude géotechnique" et "essais de perméabilité", le rapport initial de contrôleur technique, le planning prévisionnel, les DPGF (1 par lot), les imprimés DC1, DC2 et DC4. La visite du site n'est pas obligatoire mais vivement conseillée. Les entreprises contacteront, cinq (5) jours ouvrés avant le rendez-vous souhaité, M. Julien Muzeau, au +33 344066145. Conditions de remise des offres: La remise des offres s'effectue pour le lundi 27.6.2011 à 16:00 (date et heures limites). — soit sur la plate forme dématérialisée sur le site du département: http://www.oise.fr, — soit au 224bis avenue Marcel Dassault - 60000 Beauvais, FRANCE. L'enveloppe doit porter la mention suivante "Mapa- ne pas ouvrir - travaux de construction d'une salle spécialisée au collège Jules Verne à La Croix Saint Ouen - lot(s) n° ... ne pas ouvrir". Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. En cas de candidature en groupement, les documents prévus seront produits par chacun des membres du groupement (à l'exception du DC 1, commun au groupement); les documents relatifs à la capacité économique et financière et à la capacité technique donneront lieu à une appréciation globale de la capacité du groupement. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant le département jusqu'au 17.6.2011 à 16:00, de préférence sur la plate forme dématérialisée du département ou par courrier, fax ou courriel visés ci avant. Les réponses seront transmises au plus tard pour le 21.6.2011 à 16:00 à tous les candidats ayant retiré le dossier. Après le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse, le candidat ne deviendra attributaire du marché qu'après avoir produit, dans le délai de 8 (huit) jours suivant la date de réception de la demande du pouvoir adjudicateur, les pièces prévues à l'article 46 du code des marchés publics. La date prévisionnelle de notification du marché est le 5.9.2011. Les prestations démarrent le 12.9.2011. Le délai global d'exécution des travaux est fixée à 9 mois y compris congés payés, intempéries et la période de préparation de chantier fixée à 30 jours calendaires à compter de l'ordre de service qui prescrira de les commencer. Les précisions sur les modalités de jugement des offres figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de négocier dans les conditions fixées à l'article 6.2 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction d'une salle de sports spécialisée au collège de La Croix-Saint-Ouen.
Numéro du lot: 1
Brève description: VRD - clôtures - espaces verts.
Numéro du lot: 2
Brève description: Gros oeuvre.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Charpente (bois et métal) - mur à ossature bois (parement intérieur bois et plâtre).
Numéro du lot: 4
Brève description: Couverture / étanchéité.
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiserie extérieures - serrurerie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Faux-Plafond.
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 8
Brève description: Carrelage - faïence.
Numéro du lot: 9
Brève description: Sol sportif.
Numéro du lot: 10
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 11
Brève description: Plomberie.
Numéro du lot: 12
Brève description: Chauffage - ventilation.
Numéro du lot: 13
Brève description: Électricité - courants faibles.
Numéro du lot: 14
Brève description: Équipements sportifs - structure artificielle d'escalade.
Quantité ou étendue:
Les travaux concernent la construction de la salle de sports et de la galerie de liaison, la réhabilitation et modification des vestiaires existants et la réalisation de divers aménagements extérieurs.
Description des options:
Au sens du droit communautaire, il n'est pas prévu d'option.
Au sens du sens du droit français, Il est prévu les options obligatoires suivantes:
Option 1 (lot 1: VRD): réfection à neuf des allées en dalles béton, allée depuis entrée collège et préau, allée depuis futur parking et entrée logement, allée entre portail, gymnase et collège;
Option 2 (lot 13: électricité): éclairage abri à vélo;
Option 3 (lot 14: structure artificielle d'escalade): contrat de maintenance de l'équipement.
Durée de l'accord: 14 mois
Numéro de référence: 11-DIL-JMU-CCT-016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Gabriel Chanel, 60612 La Croix-Saint-Ouen, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 (lettre de candidature) dûment rempli, comprenant une déclaration sur l'honneur datée et signée du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner aux marchés publics prévue à l'article 43 du code des marchés publics.
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En cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois d'une part en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et d'autre part en qualité de membres de plusieurs groupements,
— DC2 (déclaration du candidat) complété par la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— document relatif au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société.
Situation économique et financière:
Au titre de la rubrique D1 du DC2, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles et une déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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Afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité économique et financière.
Capacité technique et professionnelle:
Au titre de la rubrique E du DC2:
1- description des effectifs global du candidat, pour chacune des 3 dernières années;
2- description du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
3- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des travaux objet de la présente consultation;
4- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années.
La preuve de la capacité technique du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références en rapport avec l'objet du marché attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de cautionnement.
Il sera appliqué sur tous les acomptes toutes taxes comprises délivrés à chaque entrepreneur titulaire une retenue de garantie de 5 % (cinq euros pour cent euros). Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande dans les conditions prévues par la réglementation.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur les crédits du département (ressources propres).
Les sommes dues au titulaire seront payées, par mandat administratif, dans le délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, en application de l'article 98 du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme du groupement sera conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Le marché fait l'objet d'une clause d'insertion en application de l'article 14 du code des marchés publics. Elle est applicable aux lots 1, 2, 3, 5, 10, 12 et 13.
Les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leur offre des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Une offre qui ne satisferait pas à cette condition d'exécution sera déclarée non-conforme au motif du non-respect du cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-28 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: beauvais

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Oise
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg60/ 🌏
Nom: Direction de la commande publique et des contrats complexes
Adresse postale: 224bis avenue Marcel Dassault
URL pour la participation: http://www.oise.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-DIL-JMU-CCT-016
Informations complémentaires
Le marché fait l'objet d'une procédure adaptée établie conformément aux dispositions des articles 10, 14, 26II et 28 du code des marchés publics.
Pour retirer le DCE et poser les questions, les candidats peuvent s'adresser au département de l'Oise, pôle administration générale, Direction de la commande publique et des contrats complexes, 224bis avenue Marcel Dassault - 60000 Beauvais Cedex, FRANCE ou sur site du département http://www.oise.fr, par télécopie au +33 344027717 ou par courriel à: ld-commandepubliquesec@cg60.fr.
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Les bureaux sont ouverts de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Le DCE contient le règlement de consultation, un acte d'engagement, le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et ses 2 annexes, le CCTP et son annexe, les plans, le permis de construire et ses annexes, le PGCSPS, les rapports "étude géotechnique" et "essais de perméabilité", le rapport initial de contrôleur technique, le planning prévisionnel, les DPGF (1 par lot), les imprimés DC1, DC2 et DC4.
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La visite du site n'est pas obligatoire mais vivement conseillée. Les entreprises contacteront, cinq (5) jours ouvrés avant le rendez-vous souhaité, M. Julien Muzeau, au +33 344066145.
Conditions de remise des offres:
La remise des offres s'effectue pour le lundi 27.6.2011 à 16:00 (date et heures limites).
— soit sur la plate forme dématérialisée sur le site du département: http://www.oise.fr,
— soit au 224bis avenue Marcel Dassault - 60000 Beauvais, FRANCE. L'enveloppe doit porter la mention suivante "Mapa- ne pas ouvrir - travaux de construction d'une salle spécialisée au collège Jules Verne à La Croix Saint Ouen - lot(s) n° ... ne pas ouvrir".
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Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
En cas de candidature en groupement, les documents prévus seront produits par chacun des membres du groupement (à l'exception du DC 1, commun au groupement); les documents relatifs à la capacité économique et financière et à la capacité technique donneront lieu à une appréciation globale de la capacité du groupement.
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Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant le département jusqu'au 17.6.2011 à 16:00, de préférence sur la plate forme dématérialisée du département ou par courrier, fax ou courriel visés ci avant.
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Les réponses seront transmises au plus tard pour le 21.6.2011 à 16:00 à tous les candidats ayant retiré le dossier.
Après le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse, le candidat ne deviendra attributaire du marché qu'après avoir produit, dans le délai de 8 (huit) jours suivant la date de réception de la demande du pouvoir adjudicateur, les pièces prévues à l'article 46 du code des marchés publics.
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La date prévisionnelle de notification du marché est le 5.9.2011. Les prestations démarrent le 12.9.2011.
Le délai global d'exécution des travaux est fixée à 9 mois y compris congés payés, intempéries et la période de préparation de chantier fixée à 30 jours calendaires à compter de l'ordre de service qui prescrira de les commencer.
Les précisions sur les modalités de jugement des offres figurent dans le règlement de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de négocier dans les conditions fixées à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 22336170 📞
Adresse Internet: http://www.ta-amiens-juradm.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Fax: +33 22336171 📠
Source: OJS 2011/S 106-173485 (2011-05-30)
Avis d'attribution de marché (2012-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 117 009,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@cg60.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-02 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003438
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-173485
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Le lot 8 a été déclaré infructueux car aucune offre n'a été remise. Le marché peut être consulté dans les conditions définies par la loi no 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, à savoir: - par consultation gratuite dans les locaux du Conseil général de l'Oise, pôle administration générale, direction de la commande publique et des contrats complexes, 224bis avenue Marcel Dassault 60000 Beauvais, FRANCE du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (de préférence sur rendez-vous) - par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies par l'article 35 du décret no 2005- 1755 du 30.12.2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi no 78-753 du 17.7.1978 - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil général de l'Oise - pôle administration générale - direction de la commande publique et des contrats complexes - 224bis avenue Marcel Dassault- 60000 Beauvais, FRANCE, par courrier (Conseil général de l'Oise, pôle administration générale - direction de la commande publique et des contrats complexes - 224bis avenue Marcel Dassault - 60000 Beauvais, FRANCE, par téléphone (+33 344066392) ou par mail ld-commandepublique-sao@cg60.fr). Annonce no 49, BOAMP 109 A. Annonce no 88, BOAMP 109 B du 4.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.1.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Gabriel Chanel, 60612 La Croix-Saint-Ouen, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: Eiffage Travaux Publics Nord
Adresse postale: RN 17 - La Gare, BP 11
Commune postale: Estrées Saint-Denis
Code postal: 60190
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Piazza Bâtiment
Adresse postale: 85 route de Soissons
Commune postale: Crépy-en-Valois
Code postal: 60800

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-22 📅
Nom: Debraine
Adresse postale: 46 rue du Moulin à Vent
Commune postale: Bresles
Code postal: 60510

4️⃣
Nom: Sbe
Adresse postale: 13 route de Creil
Commune postale: Saint-Leu-d'Esserent
Code postal: 60340

5️⃣
Nom: Map
Adresse postale: 9 avenue Pierre Bérégovoy
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-24 📅
Nom: Cip
Adresse postale: route de Brombos
Commune postale: Hautbos
Code postal: 60210

7️⃣
Nom: Copeaux et Salmon
Adresse postale: 126, ZAC des Longues Rayes
Commune postale: La Croix-Saint-Ouen
Code postal: 60610

8️⃣
Nom: Jms
Adresse postale: 7 rue des Frères Noger
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160

9️⃣
Nom: TH Couleur
Adresse postale: 470 rue Bernard Bordier
Commune postale: Longueil Annel
Code postal: 60150

1️⃣0️⃣
Nom: Asfb
Adresse postale: 1 rue des Poissonniers
Commune postale: Ansauvillers
Code postal: 60120

1️⃣1️⃣
Nom: Coudert
Adresse postale: 11 rue du Four St-Jacques, ZAC de Royallieu
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60200

1️⃣2️⃣
Nom: EEP Etablissement SEDD
Adresse postale: 331 rue des Longues Rayes

1️⃣3️⃣
Nom: Grimpomania
Adresse postale: 1 allée des Mûriers
Commune postale: La Rochette
Code postal: 73110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
3
7
6
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Amiens
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2012/S 003-003438 (2012-01-02)
Avis d'attribution de marché (2012-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 672 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique et des contrats complexes, 224 bis avenue Marcel Dassault

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 27-042752
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Les travaux de carrelage-faïence constituent le lot 8 déclaré infructueux lors de la consultation lancée le 4.6.2011 sous la référence: 11-dil-jmu-cct-016, et relative aux travaux de construction d'une salle de sports spécialisée au collège de La Croix-Saint-Ouen. Le marché peut être consulté dans les conditions définies par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, à savoir: - par consultation gratuite dans les locaux du conseil général de l'Oise, pôle administration générale, direction de la commande publique et des contrats complexes, 224 bis, avenue Marcel Dassault, 60000 Beauvais, FRANCE, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (de préférence sur rendez-vous) - par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies par l'article 35 du décret n° 2005-1755 du 30.12.2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler par courrier auprès du conseil général de l'Oise - pôle administration générale - direction de la commande publique et des contrats complexes - 224 bis avenue Marcel Dassault, 60000 Beauvais, FRANCE, par téléphone (+33 344107022) ou par courriel (ld-commandepublique-sao@cg60.fr). Annonce n° 49, BOAMP 109 A. Annonce n° 88, BOAMP 109 B du 4.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-31 📅
Nom: SARL RC2B
Adresse postale: 33 rue de la Barre
Commune postale: Abbecourt
Code postal: 02300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2012/S 027-042752 (2012-02-06)
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Fournisseurs:
ASFB CIP Copeaux et Salmon Coudert Debraine EEP établissement SEDD Eiffage Travaux Publics Nord Grimpomania JMS MAP
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Fils et câbles isolés Canalisations Instruments de musique, articles de... Articles et équipements de sport Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux d'aménagement paysager