Construction d'un centre nautique secteur Pierre Loti - quartiers Sud est à Saint-Étienne, lots 8.1, 8.2, 8.3, 12.1, 12.2, 12.3, 14, 15, 16 et 17

Ville de Saint-Étienne

Le présent appel offres ouvert concerne la construction d'un centre nautique. Il comprend 10 lots. Il est précisé que les lots 1, 5, 6, 9, 10 et 18 ont été attribués dans le cadre de l'appel d'offres initial et les lots 2, 3, 4, 7, 11 et 13 ont été relancés en marchés négociés. Le lot principal est le lot 2. Ce projet fait l'objet d'une démarche environnementale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-13	Avis de marché
2012-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, les travaux débuteront à compter de début décembre 2011 pour une durée de 17 mois. Le délai d'exécution propre à chacun des lots commence à la date d'effet de l'ordre de service prescrivant au titulaire concerné de commencer l'exécution des travaux lui incombant. Le lot n° 15 bassins inox PVC comporte une tranche conditionnelle conformément à l'article 72 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290192
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr. Marché à tranches conditionnelles. Criteres d'attributions: pour le lot n° 16: 1 Valeur technique notée sur 10 pondérée à 50 %; 2 Prix noté sur 10 pondéré à 45 %; 3 Performance en matière d'insertion notée sur 10 pondérée à 5 %. Pour l'ensemble des autres lots: 1 Valeur technique notée sur 10 pondérée à 55 %; 2 Prix noté sur 10 pondéré à 45 %. Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les prestations supplémentaires ou alternatives suivantes sont demandées: pour le lot 8.1 récupération de calories sur eaux grises; pour le lot n° 8.2 filtration sur sable et récupération des eaux de lavage des filtres par ultrafiltration; et déchloraminateurs UV. L'absence de réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives rendra l'offre irrecevable. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: 1 - Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics; 2 - Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. La visite du site est obligatoire pour les lots 8.1, 8.2, 8.3, 16 et 17. Pour les lots 8-1, 8-2 et 8-3: visite uniquement à la Gtc, le 28 septembre à 14:00 ou le 11 octobre à 14:00. Contact: Yves Brun - +33 477486154. Pour les lots 16 et 17: visite uniquement sur site piscine, le 28 septembre à 10:00 ou le 11 octobre à 10:00. Contact: Julien Sailly - +33 630554628. La visite est facultative pour les candidats l'ayant déjà effectuée lors de l'appel d'offres initial. La maîtrise d'oeuvre est assurée par l'équipe BVL architecture / Madignier et Maucourt/ CD2I/ Brageot/ Lamoureux/ Paulegreen. La mission du maître d'oeuvre est une mission de base avec EXE et synthèse des plans d'exécution, et les missions complémentaires suivantes: mission CSSI, la détermination des coûts d'exploitation et de maintenance, la justification des choix architecturaux et techniques par l'analyse du coût global de l'ouvrage, le traitement de la signalétique, la définition et le choix des équipements mobiliers. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr.

Marché à tranches conditionnelles.

Criteres d'attributions: pour le lot n° 16:

1 Valeur technique notée sur 10 pondérée à 50 %;

2 Prix noté sur 10 pondéré à 45 %;

3 Performance en matière d'insertion notée sur 10 pondérée à 5 %.

Pour l'ensemble des autres lots:

1 Valeur technique notée sur 10 pondérée à 55 %;

2 Prix noté sur 10 pondéré à 45 %.

Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Les prestations supplémentaires ou alternatives suivantes sont demandées: pour le lot 8.1 récupération de calories sur eaux grises; pour le lot n° 8.2 filtration sur sable et récupération des eaux de lavage des filtres par ultrafiltration; et déchloraminateurs UV.

L'absence de réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives rendra l'offre irrecevable.

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique.

Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:

1 - Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics;

2 - Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

La visite du site est obligatoire pour les lots 8.1, 8.2, 8.3, 16 et 17.

Pour les lots 8-1, 8-2 et 8-3: visite uniquement à la Gtc, le 28 septembre à 14:00 ou le 11 octobre à 14:00. Contact: Yves Brun - +33 477486154.

Pour les lots 16 et 17: visite uniquement sur site piscine, le 28 septembre à 10:00 ou le 11 octobre à 10:00. Contact: Julien Sailly - +33 630554628.

La visite est facultative pour les candidats l'ayant déjà effectuée lors de l'appel d'offres initial.

La maîtrise d'oeuvre est assurée par l'équipe BVL architecture / Madignier et Maucourt/ CD2I/ Brageot/ Lamoureux/ Paulegreen. La mission du maître d'oeuvre est une mission de base avec EXE et synthèse des plans d'exécution, et les missions complémentaires suivantes: mission CSSI, la détermination des coûts d'exploitation et de maintenance, la justification des choix architecturaux et techniques par l'analyse du coût global de l'ouvrage, le traitement de la signalétique, la définition et le choix des équipements mobiliers.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 81
Brève description: Plomberie.
Numéro du lot: 82
Brève description: Traitement d'eau.
Numéro du lot: 83
Brève description: Chauffage, traitement d'air, maintenance.
Numéro du lot: 121
Brève description: Plafonds suspendus en fibre minérale.
Numéro du lot: 122
Brève description: Toile tendue sur halle bassins.
Numéro du lot: 123
Brève description: Isolation thermique.
Numéro du lot: 14
Brève description: Equipements casiers et vestiaires.
Numéro du lot: 15
Brève description: Bassins inox PVC.
Numéro du lot: 16
Brève description: Voirie réseaux divers.
Numéro du lot: 17
Brève description: Espaces verts.
Description des options:

La poursuite de l'exécution des prestations en cas de dépassement de la masse initiale est subordonnée à la conclusion d'un avenant.

Numéro de référence: 11aoo-229
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 32 rue de Terrenoire, 42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC1),

— la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC1),

— les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC2),

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC2).

Situation économique et financière:

— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

Référence professionnelle et capacité technique:

Références requises: - moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (rubrique G du DC2).

— références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (rubrique G du DC2),

— certificats de qualifications professionnelles: preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) (rubrique G du DC2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financieres) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (rubrique E du DC2). Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au DCE et également disponibles sur le site Internet du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau minimum exigé pour chaque lot:

Lot 8.1 Qualification 5113 ou références équivalentes;

Lot 8.2 Qualification 5114 ou références équivalentes;

Lot 8.3 Qualification 5313 ou références équivalentes;

Lot 12.1 Qualification 6612 ou références équivalentes;

Lot 12.2 Qualification 6612 ou références équivalentes;

Lot 12.3 Qualification 6612 ou références équivalentes;

Lot 14 Pas de qualifications minimales exigées;

Lot 15 Pas de qualifications minimales exigées;

Lot 16 Qualification 1341 + 1321 ou références équivalentes;

Lot 17 Qualification 1351 ou références équivalentes.

Pour chaque qualification minimale demandée, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5,00 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique,

— Financement sur le budget de la ville de Saint-Étienne; des subventions sont sollicitées auprès du Conseil régional et de l'état (CNDS et ANRU),

— Prix forfaitaires, révisables,

— Une avance est prévue,

— Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Autres conditions particulières:

La présente consultation bénéficiant des subventions au titre de l'ANRU, en application de la charte locale d'insertion et des engagements de la ville de Saint-Étienne souhaitant favoriser l'insertion des publics en difficulté, certains lots du présent marché intègre une clause d'insertion sociale conformément à l'article 14 du code des marchés publics. Elle implique que chaque entreprise candidate aux lots concernés s'engage dans le cas où elle sera attributaire, à réserver un nombre d'heures de travail à un public en insertion. Le lot concerné est le lot 16 (452 heures).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: hôtel de Ville, BP 503
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Adresse postale: hôtel de ville, BP 503

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11aoo-229
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr.

Marché à tranches conditionnelles.

Criteres d'attributions: pour le lot n° 16:

1 Valeur technique notée sur 10 pondérée à 50 %;

2 Prix noté sur 10 pondéré à 45 %;

3 Performance en matière d'insertion notée sur 10 pondérée à 5 %.

Pour l'ensemble des autres lots:

1 Valeur technique notée sur 10 pondérée à 55 %;

2 Prix noté sur 10 pondéré à 45 %.

Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Les prestations supplémentaires ou alternatives suivantes sont demandées: pour le lot 8.1 récupération de calories sur eaux grises; pour le lot n° 8.2 filtration sur sable et récupération des eaux de lavage des filtres par ultrafiltration; et déchloraminateurs UV.

L'absence de réponse aux prestations supplémentaires ou alternatives rendra l'offre irrecevable.

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique.

Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:

1 - Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics;

2 - Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

La visite du site est obligatoire pour les lots 8.1, 8.2, 8.3, 16 et 17.

Pour les lots 8-1, 8-2 et 8-3: visite uniquement à la Gtc, le 28 septembre à 14:00 ou le 11 octobre à 14:00. Contact: Yves Brun - +33 477486154.

Pour les lots 16 et 17: visite uniquement sur site piscine, le 28 septembre à 10:00 ou le 11 octobre à 10:00. Contact: Julien Sailly - +33 630554628.

La visite est facultative pour les candidats l'ayant déjà effectuée lors de l'appel d'offres initial.

La maîtrise d'oeuvre est assurée par l'équipe BVL architecture / Madignier et Maucourt/ CD2I/ Brageot/ Lamoureux/ Paulegreen. La mission du maître d'oeuvre est une mission de base avec EXE et synthèse des plans d'exécution, et les missions complémentaires suivantes: mission CSSI, la détermination des coûts d'exploitation et de maintenance, la justification des choix architecturaux et techniques par l'analyse du coût global de l'ouvrage, le traitement de la signalétique, la définition et le choix des équipements mobiliers.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2011/S 177-290192 (2011-09-13)

Avis d'attribution de marché (2012-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 235 585 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-31 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-036245
Se réfère à l'avis: 2011/S 177-290192
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr. Les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: pour le lot no 16: 1 Valeur technique noté sur 10 et pondérée à 50 % 2- Prix noté sur 10 et pondéré à 45 % 3 - Performance en matière d'insertion notée sur 10 et pondérée à 5 %. Pour l'ensemble des autres lots: 1 Valeur technique notée sur 10 et pondérée à 55 % 2- Prix noté sur 10 et pondéré à 45 % Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative. Annonce no120, BOAMP 180 A. Annonce no183, BOAMP 180 B du 16.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: Herve Thermique
Adresse postale: 237 rue du Puits Lacroix, BP 20110
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42653
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Eiffage Thermie
Adresse postale: bd Grüner ZA du Puits Grüner
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230

4️⃣
Nom: Mcp
Adresse postale: " Bérand " 1300 route du Plantay
Commune postale: Chalamont
Code postal: 01320

5️⃣
Nom: ACS Production
Adresse postale: ZI de Cadrean - Le Pré Cadeau
Commune postale: Montoir-de-Bretagne
Code postal: 44550

6️⃣
Nom: Decostaff
Adresse postale: ZI Verpilleux, 10 rue Necker
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000

7️⃣
Nom: Navic
Adresse postale: ZA La Balmette 4 rue de la Balmette
Commune postale: Thones
Code postal: 74230

8️⃣
Nom: A & T Europe
Adresse postale: Via Solférino 27 Cp 7-8
Commune postale: Castiglione Delle Stiviere
Code postal: 46043
Pays: Italie 🇮🇹

9️⃣
Nom: Eurovia Dala
Adresse postale: Les Littes
Code postal: 42650

1️⃣0️⃣
Nom: Pallandre
Adresse postale: La Maladière Bp 19
Commune postale: La Tour-en-Jarez
Code postal: 42580
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
3
4
1
8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2012/S 023-036245 (2012-01-31)

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