Construction d'un centre aquatique de Clamart - gros oeuvre

Communauté d'agglomération Sud de Seine

Prestations de gros oeuvre pour le marché de construction de la piscine ouverte de clamart. La piscine comprend les équipements suivants: 1 bassin sportif de 8 couloirs (25x21m), 1 bassin polyvalent, 1 bassin d'apprentissage/loisirs, 1 pataugeoire, 1 splaspad.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-21.

Qui ?

• Communauté d'agglomération Sud de Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-21	Avis de marché
2011-10-26	Informations complémentaires
2011-11-21	Informations complémentaires
2011-11-25	Informations complémentaires
2012-05-31	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sud de Seine
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://suddeseine.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: anne-laure.poullain@suddeseine.fr 📧
Téléphone: +33 155959537 📞
Fax: +33 155958409 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335603
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Durée du marché: le délai global du marché part de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de démarrer la période de préparation des prestations. Il comprend la période de préparation. Ce marché contient une clause d'insertion sociales (voir article 8.3 du CCAP). Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement sur simple de demande à i.1) nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur ou être retiré également auprès de cette adresse (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30). Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marchespublics.com (inscription gratuite). Les plis des candidats doivent être. — envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception, par chronopost ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité, — ou remis contre récépissé à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse internet www.e-marchespublics.com les candidatures et les offres par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 octobre 2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options: Option no1 cheminement extérieur piéton en béton désactivé.
Durée de l'accord: 18 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature établie sur imprimé dc1 ou équivalent; la déclaration du candidat dûment remplie et signée et les pièces qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat (dc2 ou équivalent); l'imprimé dc6; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat; la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Les formulaires dc1, dc2 sont téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des finances et de l'emploi à l'adresse www.minefe.gouv.fr.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans concernant les trois dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats de qualifications professionnelles.

Dans ce cas, la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation.

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution de l'ouvrage et déclaration mentionnant les techniciens ou organismes techniques dont l'entreprise disposera pour l'exécution des prestations pour lesquelles elle se porte candidate,

— présentation d'une liste de travaux en cours d'éxécution ou exécutés au cours des cinq dernières années,

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le taux de la retenue de garantie est fixé à 5 % (cinq pour cent) du montant initial des travaux, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants.

Cette retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, conformément à l'article 102 du code des marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur conserve le droit d'accepter ou non les organismes apportant leur garantie.

Cette garantie ou cette caution doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte.

Dans l'hypothèse où la garantie ou la caution ne serait pas constituée, ou complétée dans ce délai, la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée et le titulaire perd jusqu'à la fin du marché la possibilité de substituer une garantie à première demande ou une caution à la retenue de garantie.

La retenue de garantie sera remboursée, ou les personnes ayant accordé leur caution ou leur garantie à première demande sont libérées dans le mois qui suit l'expiration du délai de garantie de 1 an.

Si des réserves ont été notifiées au titulaire du marché ou aux personnes ayant accordé leur caution ou leur garantie et si elles n'ont pas été levées avant la date d'expiration du délai de garantie, la retenue de garantie sera remboursée ou les personnes libérées dans le mois qui suivra la date de leur levée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Pour les dépenses d'investissement: emprunt, virement à la section d'investissement, dotations et fonds propres, subventions publiques.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 51 du code des marchés publics, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement:

— soit conjoint,

— soit solidaire.

Le pouvoir adjudicateur souhaite toutefois que, lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://suddeseine.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Sud de Seine
Point de contact: Anne-Laure Poullain

Référence
Informations complémentaires

Ce marché contient une clause d'insertion sociales (voir article 8.3 du CCAP).

Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement sur simple de demande à i.1) nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur ou être retiré également auprès de cette adresse (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30).

Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marchespublics.com (inscription gratuite).

Les plis des candidats doivent être.

— envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception, par chronopost ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité,

— ou remis contre récépissé à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse internet www.e-marchespublics.com les candidatures et les offres par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 octobre 2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 rue de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2011/S 206-335603 (2011-10-21)

Informations complémentaires (2011-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-343211
Se réfère à l'avis: 2011/S 206-335603
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2011/S 211-343211 (2011-10-26)

Informations complémentaires (2011-11-21)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date limite de soumission: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-364135
Numéro JO-S: 225
Source: OJS 2011/S 225-364135 (2011-11-21)

Informations complémentaires (2011-11-25)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-25 📅
Date limite de soumission: 2011-12-15 📅
Date de publication: 2011-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 230-372095
Numéro JO-S: 230
Source: OJS 2011/S 230-372095 (2011-11-25)

Informations complémentaires (2012-05-31)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-31 📅
Date de publication: 2012-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 105-174123
Numéro JO-S: 105
Source: OJS 2012/S 105-174123 (2012-05-31)

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