Conception, réalisation, fabrication et distribution de la version papier de l'agenda culturel "Terre de festivals" éditions 2012, 2013 et 2014, ainsi que la création et la réalisation d'une application pour consultation sur smartphones
Régie culturelle régionale
Cf CCTP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alyen
- • Highco Data
- • Leonce Deprez
- • Services de composition › Services de conception graphique
- • Services multimodaux de courrier › Services de livraison de colis
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison
- • Transport routier postal › Services de transport de colis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-30 | Avis de marché |
| 2011-10-06 | Informations complémentaires |
| 2012-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie culturelle régionale
Adresse postale: carrefour de la Malle Cd60d
Code postal: 13320
Commune postale: Bouc-Bel-Air
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-30 📅
Date limite de soumission: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 191-311458
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Cf CCTP.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: conception, réalisation et suivi de fabrication
Brève description: Tel que précisé dans le CCTP.
Quantité ou étendue: Délai tranche ferme: 4 mois. Délai tranche condi. 1: 4 mois . Délai tranche condi. 2: 4 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: impression
Brève description: Tel que détaillé au CCTP.
Quantité ou étendue: Délai tranche ferme: 2 mois. Délai tranche condi. 1: 4 mois. Délai tranche condi. 2: 4 mois. Délai tranche condi. 3: 4 mois. Délai tranche condi. 4: 4 mois. Délai tranche condi. 5: 4 mois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: distribution
Quantité ou étendue: Délai tranche ferme: 1 mois. Délai tranche condi. 1: 4 mois. Délai tranche condi. 2: 4 mois. Délai tranche condi. 3: 4 mois. Délai tranche condi. 4: 4 mois. Délai tranche condi. 5: 4 mois.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: régie culturelle régionale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-11-14 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations (50)
2. Lot 1: qualité et esthétique (50)
3. Lot 1: qualité et esthétique: Qualité esthétique des échantillons proposés (25)
4. Lot 1: qualité et esthétique: Qualité du service et de l'offre appréciée au vue des élements fournis dans le mémoire technique (25)
5. Lot 2: valeur technique (40)
6. Lot 2: valeur technique: Qualité esthétique des échantillons proposés (20)
7. Lot 2: valeur technique: Qualité du service et de l'offre appréciée au vue des éléments fournis dans le mémoire technique (20)
8. Lot 2: prix des prestations (40)
9. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement (20)
10. Lot 3: prix des prestations (40)
11. Lot 3: délai d'exécution de la prestation (annexe 2: engagement sur les délais) (30)
12. Lot 3: contrôle de l'état d'avancement des distributions (30)
13. Lot 3: contrôle de l'état d'avancement des distributions: Pertinence / efficacité des moyens proposés pour le contrôle (15)
14. Lot 3: contrôle de l'état d'avancement des distributions: Délais de transmission des éléments de contrôle (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: P. Mennucci
Nom: Régie culturelle régionale
Adresse postale: Carrefour de la Malle CD60d
Point de contact: Virginie Bruley
Téléphone: +33 442949571 📞
Courrier électronique: v.bruley@laregie-paca.com 📧
Fax: +33 442949649 📠
Adresse postale: carrefour de la Malle CD60d
URL des documents: https://marcoweb.fr/Portail/pages/accueil/accueil.seam 🌏
URL pour la participation: https://marcoweb.fr/Portail/pages/accueil/accueil.seam 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ACTF01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 191-311458 (2011-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
Marché à tranches conditionnelles séparé .TF: 256 pages et 170 000 exemplaires. Tc1: 16 pages supplémentaires (lots 1, 2 et 3). Tc2: 32 pages supplémentaires (lots 1, 2 et 3). Tc3: 10 000 exemplaires supplémentaires (lots 2 et 3). Tc4: 20 000 exemplaires supplémentaires (lots 2 et 3). Tc5: 30 000 exemplaires supplémentaires (lots 2 et 3).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie culturelle régionale
Adresse postale: carrefour de la Malle Cd60d
Code postal: 13320
Commune postale: Bouc-Bel-Air
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-30 📅
Date limite de soumission: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 191-311458
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Les lots suivants feront l'objet d'une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'art. 27-iii du CMP: 4 SMARTPHONES. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: format pdf. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les échantillons devront parvenir à l'adresse de la Régie avant la date et l'heure limite de la remise des offres par pli cacheté indiquant l'objet du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Cf CCTP.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: conception, réalisation et suivi de fabrication
Brève description: Tel que précisé dans le CCTP.
Quantité ou étendue: Délai tranche ferme: 4 mois. Délai tranche condi. 1: 4 mois . Délai tranche condi. 2: 4 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: impression
Brève description: Tel que détaillé au CCTP.
Quantité ou étendue: Délai tranche ferme: 2 mois. Délai tranche condi. 1: 4 mois. Délai tranche condi. 2: 4 mois. Délai tranche condi. 3: 4 mois. Délai tranche condi. 4: 4 mois. Délai tranche condi. 5: 4 mois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: distribution
Quantité ou étendue: Délai tranche ferme: 1 mois. Délai tranche condi. 1: 4 mois. Délai tranche condi. 2: 4 mois. Délai tranche condi. 3: 4 mois. Délai tranche condi. 4: 4 mois. Délai tranche condi. 5: 4 mois.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 11ACTF01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: régie culturelle régionale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Lettre de candidature ou formulaire DC1 avec délégation de pouvoir si nécessaire.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: inscrit au budget de la Régie (subvention Région 90 % - ressources propres 10 %).
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. TF: Délai Tc1: Délai Tc2: Délai Tc3: Délai Tc4: Délai Tc5: Délai.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-11-14 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations (50)
2. Lot 1: qualité et esthétique (50)
3. Lot 1: qualité et esthétique: Qualité esthétique des échantillons proposés (25)
4. Lot 1: qualité et esthétique: Qualité du service et de l'offre appréciée au vue des élements fournis dans le mémoire technique (25)
5. Lot 2: valeur technique (40)
6. Lot 2: valeur technique: Qualité esthétique des échantillons proposés (20)
7. Lot 2: valeur technique: Qualité du service et de l'offre appréciée au vue des éléments fournis dans le mémoire technique (20)
8. Lot 2: prix des prestations (40)
9. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement (20)
10. Lot 3: prix des prestations (40)
11. Lot 3: délai d'exécution de la prestation (annexe 2: engagement sur les délais) (30)
12. Lot 3: contrôle de l'état d'avancement des distributions (30)
13. Lot 3: contrôle de l'état d'avancement des distributions: Pertinence / efficacité des moyens proposés pour le contrôle (15)
14. Lot 3: contrôle de l'état d'avancement des distributions: Délais de transmission des éléments de contrôle (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: P. Mennucci
Nom: Régie culturelle régionale
Adresse postale: Carrefour de la Malle CD60d
Point de contact: Virginie Bruley
Téléphone: +33 442949571 📞
Courrier électronique: v.bruley@laregie-paca.com 📧
Fax: +33 442949649 📠
Adresse postale: carrefour de la Malle CD60d
URL des documents: https://marcoweb.fr/Portail/pages/accueil/accueil.seam 🌏
URL pour la participation: https://marcoweb.fr/Portail/pages/accueil/accueil.seam 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ACTF01
Informations complémentaires
Les lots suivants feront l'objet d'une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'art. 27-iii du CMP: 4 SMARTPHONES. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: format pdf. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les échantillons devront parvenir à l'adresse de la Régie avant la date et l'heure limite de la remise des offres par pli cacheté indiquant l'objet du marché.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 191-311458 (2011-09-30)
Informations complémentaires (2011-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-06 📅
Date de publication: 2011-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 195-317061
Se réfère à l'avis: 2011/S 191-311458
Numéro JO-S: 195
Source: OJS 2011/S 195-317061 (2011-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-06 📅
Date de publication: 2011-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 195-317061
Se réfère à l'avis: 2011/S 191-311458
Numéro JO-S: 195
Source: OJS 2011/S 195-317061 (2011-10-06)
Avis d'attribution de marché (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 146 013 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-016095
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Régie culturelle régionale.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Lot 1: qualité et esthétique: qualité esthétique des échantillons proposés (25)
4. Lot 1: qualité et esthétique: qualité du service et de l'offre appréciée au vue des élements fournis dans le mémoire technique (25)
6. Lot 2: valeur technique: qualité esthétique des échantillons proposés (20)
7. Lot 2: valeur technique: qualité du service et de l'offre appréciée au vue des éléments fournis dans le mémoire technique (20)
13. Lot 3: contrôle de l'état d'avancement des distributions: pertinence / efficacité des moyens proposés pour le contrôle (15)
14. Lot 3: contrôle de l'état d'avancement des distributions: délais de transmission des éléments de contrôle (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-13 📅
Nom: Alyen
Adresse postale: 3 rue Pierre Roche
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Leonce Deprez
Adresse postale: zone industrielle
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Courrier électronique: cveste@leonce-deprez.fr 📧
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-12 📅
Nom: Highco Data
Adresse postale: 110 avenue de Galilée, BP 70392
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13799
Courrier électronique: c.mdi@highco-data.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 011-016095 (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 146 013 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-016095
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce n° 227, BOAMP 193 B du 5.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Régie culturelle régionale.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Lot 1: qualité et esthétique: qualité esthétique des échantillons proposés (25)
4. Lot 1: qualité et esthétique: qualité du service et de l'offre appréciée au vue des élements fournis dans le mémoire technique (25)
6. Lot 2: valeur technique: qualité esthétique des échantillons proposés (20)
7. Lot 2: valeur technique: qualité du service et de l'offre appréciée au vue des éléments fournis dans le mémoire technique (20)
13. Lot 3: contrôle de l'état d'avancement des distributions: pertinence / efficacité des moyens proposés pour le contrôle (15)
14. Lot 3: contrôle de l'état d'avancement des distributions: délais de transmission des éléments de contrôle (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-13 📅
Nom: Alyen
Adresse postale: 3 rue Pierre Roche
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Leonce Deprez
Adresse postale: zone industrielle
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Courrier électronique: cveste@leonce-deprez.fr 📧
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-12 📅
Nom: Highco Data
Adresse postale: 110 avenue de Galilée, BP 70392
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13799
Courrier électronique: c.mdi@highco-data.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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