Conception, réalisation et impression de documents de communication
Artois Comm
Conception, réalisation et impression de documents de communication.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Audace
- • Services d'organisation économique › Gestion des documents
- • Services de composition › Services de conception graphique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-22 | Avis de marché |
| 2011-06-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 100 avenue de Londres, BP 548
Code postal: 62411
Commune postale: Bethune Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-22 📅
Date limite de soumission: 2011-04-04 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062543
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Conception, réalisation et impression de documents de communication.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 100 avenue de Londres, 62411 Béthune, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme de groupement imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité (60)
2. prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Artois Comm
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Artois Comm
Adresse postale: 100 avenue de Londres BP 548
Commune postale: Béthune
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 321615000 📞
Point de contact: service communication
Commune postale: Béthune Cedex
Point de contact: service marches publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1100200
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Artois Comm - direction des affaires juridiques
Fax: +33 32113548 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 100 avenue de Londres - BP 548
Commune postale: Béthune Cedex
Code postal: 62411
Téléphone: +33 321615000 📞
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
Le présent marché concerne la conception, réalisation et l'impression de documents de communication.Marché à bons de commande avec minimum et maximum.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est:— Seuil minimum: 20 000,00 EUR HT,— Seuil maximum: 90 000,00 EUR HT.Les montants totaux des commandes pour chaque période de reconduction sont identiques.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 100 avenue de Londres, BP 548
Code postal: 62411
Commune postale: Bethune Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-22 📅
Date limite de soumission: 2011-04-04 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062543
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pdf. (un utilitaire gratuit est disponible sur la plateforme de dématérialisation de la collectivité). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Période prévisionnelle de notification: mai 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Conception, réalisation et impression de documents de communication.
Quantité ou étendue:
Le présent marché concerne la conception, réalisation et l'impression de documents de communication.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum.
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est:
— Seuil minimum: 20 000,00 EUR HT,
— Seuil maximum: 90 000,00 EUR HT.
Les montants totaux des commandes pour chaque période de reconduction sont identiques.
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché est d'une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: 1100200
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 100 avenue de Londres, 62411 Béthune, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français (articles 86 à 90 avances, article 91 acomptes, articles 92 à 100 régime des paiements, articles 101 à 105 garanties, articles 106 à 111 cessions ou nantissements) Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours à défaut paiement d'intérets moratoires au taux légal en vigeur majoré de 7 points. Modalités de financements: les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité.
Afficher plus
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité (60)
2. prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Artois Comm
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Artois Comm
Adresse postale: 100 avenue de Londres BP 548
Commune postale: Béthune
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 321615000 📞
Point de contact: service communication
Commune postale: Béthune Cedex
Point de contact: service marches publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1100200
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pdf. (un utilitaire gratuit est disponible sur la plateforme de dématérialisation de la collectivité). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Afficher plus
Période prévisionnelle de notification: mai 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Artois Comm - direction des affaires juridiques
Fax: +33 32113548 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 100 avenue de Londres - BP 548
Commune postale: Béthune Cedex
Code postal: 62411
Téléphone: +33 321615000 📞
Marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: période prévisionnelle de publication du prochain avis: février 2014.
Source: OJS 2011/S 038-062543 (2011-02-22)
Avis d'attribution de marché (2011-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 270 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-27 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-203433
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062543
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-27 📅
Adresse postale: 10 rue Gambetta
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 123-203433 (2011-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 270 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-27 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-203433
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062543
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Annonce n° 252, BOAMP 40 B du 25.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2011.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-27 📅
Adresse postale: 10 rue Gambetta
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 123-203433 (2011-06-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)