Conception, réalisation, aménagement, entretien et maintenance d'un bâtiment à usage de logement, magasins et bureaux consistant principalement en la réhabilitation de 60 chambres individuelles, 39 chambres doubles et des bureaux, sanitaires et magasins associés au profit d'une compagnie du 2ème REG stationnée au Q. Maréchal Koenig à Saint-Christol (84)

EID de Montpellier

Le présent marché a pour objet de livrer à la Bdd de St Christol (84) un bâtiment d'hebergement, de bureaux et de magasins au quartier Mal Koenig à Saint-Christol (84). Les travaux consistent en: - réhabilitation de 99 chambres (60 simples, 39 doubles), 12 bureaux, 11 magasins, 22 blocs sanitaires, 1 salle de réunion, 1 local technique BT-TBT et bagageries (surface 3 500 m² SHON) - remise aux normes électriques- reprise des installations génie-climatique - mise en place de menuiseries extérieures avec volets roulants - réfection de l'ite - mise en conformité incendie - renovation couverture - reprise des réseaux EU/AEP - réalisation réseau informatique - remise en peinture. Les candidats pourront proposer des travaux d'aménagements supplémentaires, sous réserve de rester dans l'enveloppe prévisionnelle des travaux fixée par le maître d'ouvrage. Il s'agit d'un marché de conception, réalisation, aménagement, entretien, maintenance qui s'inscrit dans le cadre de l'article 3-1 de la loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure (LOPSI) no 2002-1094 du 29.8.2002 modifiée, en vertu duquel l'etat peut confier à une personne ou un groupement de personnes, de droit public ou privé, une mission portant à la fois sur la conception, la réalisation, l'aménagement, l'entretien et la maintenance (CRAEM) d'immeubles affectés au ministère de la défense. Il ne peut comporter de stipulations relevant des conventions mentionnées à l'article L2122-15 du code général de la propriété des personnes publiques. La maintenance portera sur l'entretien et la maintenance des installations électriques, sanitaires, de ventilation, du clos couvert, des volets roulants et du système sécurité incendie de tout le bâtiment sur une durée de 5 ans à compter de la livraison finale des ouvrages réalisés. La part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s'inscrit dans une fourchette de 2 à 2 500 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-21.

Qui ?

• EID de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-21	Avis de marché
2012-09-10	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché unique. Il comporte trois (3) phases: - phase 1: conception, - phase 2: réalisation, - phase 3: entretien et maintenance.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: EID de Montpellier
Adresse postale: 311 avenue Massena, BP 6066, 125 avenue de Lodève, BP 6066
Code postal: 34086
Commune postale: Montpellier Cedex 04
Contact
Courrier électronique: usid-montpellier.baf-chef@defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 467165971 📞
Fax: +33 467165962 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-21 📅
Date limite de soumission: 2012-01-31 📅
Date de publication: 2011-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 247-401192
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Procédure de passation: appel d'offres restreint, tel que défini aux articles 33 et 60 à 64 du code des marchés publics, sous réserve de l'article 69-I dudit code. Les candidats admis à soumettre une offre auront à produire les prestations comportant notamment au moins un avant-projet définitif de la globalité de l'opération. Les prestations à produire seront détaillées dans les documents de la consultation qui comprendra notamment: un règlement de la consultation, un projet de marché de conception, réalisation, aménagement, entretien et maintenance et un programme de l'opération. Prime: Il est prévu une indemnisation de 25 000 EUR (HT). Pour les candidats sélectionnés ayant remis une offre. Elle sera versée dans les conditions de l'article 69 du code des marchés publics. Durée du marché: 1) Durée prévisionnelle du marché: 75 mois, décomposés comme suit: a) Phases 1: 3 mois; phase 2:12 mois maximum, phase 3: durée intangible de 60 mois; transmission des candidatures et des offres: si le candidat opte pour une transmission de sa candidature sous forme dématérialisée, son offre devra être transmise, sous peine de nullité, sous la même forme. Dans ce cas, compte-tenu des documents volumineux à fournir pour l'offre, le candidat sera autorisé à envoyer son offre sous la forme d'un double envoi: en premier lieu, il transmet sa signature électronique sécurisée avant la date limite de réception des offres, en second lieu, il transmet son offre physiquement dans le délai maximum de 24 heures suivant la date de réception de la signature électronique sécurisée, sous peine d'irrecevabilité de l'offre. Lorsque ce dispositif est mis en oeuvre, il y a lieu de considérer que, sous réserve de la réception de la signature électronique du candidat dans le délai normal de remise des candidatures et/ou des offres, le délai de remise de l'offre elle-même est allongé du délai supplémentaire indiqué supra. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 75 mois
Numéro de référence: 11053
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier Maréchal Koenif - bâtiment 0010-0011, 84000 Saint-Christol, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Aux fins d'appréciation de sa capacité juridique, le candidat produit, à l'appui de sa candidature, les pièces suivantes:

1) Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;

2) Copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

3) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail;

4) Le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à l'engager. Pour justifier de son expérience et de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte l'expérience et les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre lesdits opérateurs et lui (cotraitance ou sous-traitance, par exemple). En ce cas, il produit, à l'appui de sa candidature, et pour chacun desdits opérateurs:

1) Pièces susvisées ainsi que celles énumérées aux III.2.2) et III.2.3) ci-après;

2) Preuve qu'il disposera de son expérience et de ses capacités pour l'exécution du marché. Le pouvoir adjudicateur exige que chacune des pièces susvisées soit rédigée en langue française ou, à défaut, accompagnée d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Pour la production des pièces susvisées le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat utilise les formulaires nationaux facultatifs suivants: 1) DC1: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants; 2) DC2: déclaration du candidat. Lesdits formulaires sont librement accessibles, accompagnés de leurs notices explicatives respectives, à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm.

Situation économique et financière:

Aux fins d'évaluation de sa capacité financière, le candidat produit, à l'appui de sa candidature, les pièces suivantes:

1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services et/ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

2) Preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

3) Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, si le candidat figure au nombre des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'une des pièces sus énumérées, il peut prouver sa capacité par toute autre pièce considérée comme équivalente par le pouvoir adjudicateur, telle la déclaration appropriée d'une banque.

Capacité technique et professionnelle:

Aux fins d'évaluation de son expérience et de sa capacité professionnelle, le candidat produit, à l'appui de sa candidature, les pièces suivantes:

1) Liste des principaux services prestés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. La prestation des services est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; et/ou liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée, pour les travaux les plus importants, d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été exécutés selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Cette liste comportera maximum 3 opérations pour chacune des 5 dernières années;

2) Indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou de(s) cadres de l'entreprise, notamment de(s) responsables de la prestation de services et/ou de la conduite de travaux de même nature. Aux fins d'évaluation de sa capacité technique, le candidat produit, à l'appui de sa candidature, les pièces suivantes:

1) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de 3 dernières années;

2) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

3) Certificat(s) de qualification (s) professionnelles (s). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Compétences minimales: 1) Conception bâtiments logements;

2) Construction - réalisation;

3) Maintenance;

4) Management d'opérations associant la conception la réalisation et la maintenance infrastructure.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie (articles 101 à 103 du code des marchés publics). Le pouvoir adjudicateur s'oppose à ce que ladite retenue soit remplacée par une caution personnelle et solidaire. Lorsque le montant des sommes dues au titulaire ne permet pas de procéder au prélèvement de ladite retenue, celui-ci est tenu de constituer une garantie à première demande (article 102 dudit code). En cas de sous-traitant non admis paiement direct: caution personnelle et solidaire garantissant le paiement dudit sous-traitant (article 14 de la loi no 75-1334 du 31.12.1975 modifiée, relative à la sous-traitance). Le pouvoir adjudicateur s'oppose à ce que l'entrepreneur principal substitue une délégation de paiement à ladite caution. En cas de résiliation du marché, afin qu'un délai soit accordé au titulaire dans les conditions prévues à l'article 95 du code des marchés publics, pour reverser au pouvoir adjudicateur 80 % du montant de l'éventuel solde créditeur apparu au profit de celui-ci: garantie à première demande (article 104 dudit code). Le pouvoir adjudicateur s'oppose à ce que le titulaire substitue une caution personnelle et solidaire à ladite garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement: pour le financement de l'opération faisant l'objet du marché, le pouvoir adjudicateur entend principalement mobiliser des ressources propres (budget de l'état - mission défense - programme 0212 - action 10 - sous-action 02). Modalités essentielles de paiement: marché à prix global et forfaitaire, définititif et révisable. Le marché fera obligatoirement apparaître, de manière séparée, les prix respectifs de la conception, de la réhabilitation partielle ou totale ou de la construction, des équipements, d'une part, et de la conduite de l'exploitation et de la maintenance, d'autre part. La rémunération des prestations de conduite d'exploitation et de maintenance ne peut en aucun cas contribuer au paiement de la conception et des travaux de réhabilitation ou de construction. Il sera fait application des dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics, en particulier de l'article 96 par lequel est interdite l'insertion dans un marché public de toute clause de paiement différé. Marché prévoyant des versements à titre d'avances, d'acomptes mensuels et de solde. Taux de l'avance: 5 %. Délai maximal de paiement: 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint. La composition du groupement ne saurait être modifiée entre la date de remise de la candidature et la date de signature du marché (sauf dispositions prévues à l'art. 51 V du CMP). Le pouvoir adjudicateur exige que le mandataire du groupement soit solidaire de chaque membre dudit groupement pour l'exécution de ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Eu égard à l'objet du marché, le pouvoir adjudicateur exige, en outre, pour sa bonne exécution:

1) Que le mandataire dudit groupement soit un entrepreneur réalisateur et, en cas de pluralité d'entrepreneurs réalisateurs, le mandataire du sous-groupement prévu au 3) ci-après;

2) En cas de pluralité de concepteurs, que ceux-ci constituent un sous-groupement solidaire;

3) En cas de pluralité d'entrepreneurs réalisateurs, que ceux-ci constituent un sous-groupement conjoint dont le mandataire est solidaire de chaque membre dudit sous-groupement, en outre, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire soit l'entrepreneur chargé du gros-oeuvre;

4) En cas de pluralité de prestataires de services de conduite d'exploitation, d'entretien et de maintenance, que ceux-ci constituent un sous-groupement solidaire;

5) Les candidats qui auraient participé aux études antérieures concernant l'opération devront démontrer que l'expérience ainsi acquise par eux n'est pas de nature à fausser la concurrence.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection:

Les candidats admis à déposer une offre seront sélectionnés à l'issue d'un classement des candidatures recevables, établi sur la base des critères de sélection des candidatures, d'importance égale, énoncés ci-après:

1) Expérience et capacité professionnelle;

2) Capacité technique;

3) Capacité financière;

4) capacité à concevoir des bâtiments de logements;

5) capacité managériale dans le domaine de la conception réalisation maintenance; l'absence de références relatives à l'exécution de marchés de même nature ne saurait justifier l'élimination d'un candidat et ne dispense pas le pouvoir adjudicateur d'examiner l'expérience et les capacités professionnelles techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché. Si le nombre de candidatures recevables satisfaisant aux critères de sélection sus énoncés est inférieur au nombre ci-avant fixé, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Martin Patrice
Nom: Etablissement d'infrastructure de la défense de Montpellier (EID Montpellier)
Adresse postale: 311 avenue Massena, BP 6066
Commune postale: Montpellier
Point de contact: service marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Code postal: 34056
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11053
Informations complémentaires

1) Durée prévisionnelle du marché: 75 mois, décomposés comme suit:

a) Phases 1: 3 mois; phase 2:12 mois maximum, phase 3: durée intangible de 60 mois; transmission des candidatures et des offres: si le candidat opte pour une transmission de sa candidature sous forme dématérialisée, son offre devra être transmise, sous peine de nullité, sous la même forme. Dans ce cas, compte-tenu des documents volumineux à fournir pour l'offre, le candidat sera autorisé à envoyer son offre sous la forme d'un double envoi: en premier lieu, il transmet sa signature électronique sécurisée avant la date limite de réception des offres, en second lieu, il transmet son offre physiquement dans le délai maximum de 24 heures suivant la date de réception de la signature électronique sécurisée, sous peine d'irrecevabilité de l'offre. Lorsque ce dispositif est mis en oeuvre, il y a lieu de considérer que, sous réserve de la réception de la signature électronique du candidat dans le délai normal de remise des candidatures et/ou des offres, le délai de remise de l'offre elle-même est allongé du délai supplémentaire indiqué supra.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 3 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 247-401192 (2011-12-21)

Informations complémentaires (2012-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-292032
Se réfère à l'avis: 2011/S 247-401192
Numéro JO-S: 178
Source: OJS 2012/S 178-292032 (2012-09-10)

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