Commune de Nice - aménagement de la place Revelat

Communauté urbaine Nice Côte d'Azur

Les travaux comprennent toutes les études d'exécution, les fournitures de matériels, des matériaux et la mise en oeuvre nécessaire à la réalisation de l'aménagement.
L'entrepreneur est réputé avoir pris personnellement connaissance de l'état des lieux du site et tenu compte des difficultés d'exécution des travaux pouvant en résulter. Il devra vérifier et compléter sur place, sous son entière responsabilité, les documents et plans qui lui auront été remis. Il ne pourra rejeter aucune part de sa responsabilité du fait des plans en sa possession.
Principaux travaux:
— lot no 1: travaux de voirie et de génie civil,
— lot no 2: travaux d'espaces verts et jeux,
— lot no 3: travaux d'éclairage public.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-12 Avis de marché
2012-02-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert organisée par les articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.Le présent...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Adresse postale: parc Floral Phoenix - 405 promenade des Anglais
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324068
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

“1- sélection des candidatures: les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation. 2- précision...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux comprennent toutes les études d'exécution, les fournitures de matériels, des matériaux et la mise en oeuvre nécessaire à la réalisation de l'aménagement.”    Afficher plus

“L'entrepreneur est réputé avoir pris personnellement connaissance de l'état des lieux du site et tenu compte des difficultés d'exécution des travaux pouvant...”    Afficher plus
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“Principaux travaux:”

“— lot no 1: travaux de voirie et de génie civil,”

“— lot no 2: travaux d'espaces verts et jeux,”

“— lot no 3: travaux d'éclairage public.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Travaux de voirie et de génie civil.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Lot no 1: travaux de voirie et de génie civil - travaux de génie civil nécessaires à l'élargissement de la route de Bellet entre la place et la chapelle, au...”    Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Travaux d'espaces verts et jeux.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Lot no 2: travaux d'espaces verts et jeux - plantation d'arbres - réaménagement du jardin d'enfant - création de réseaux d'arrosage - aménagement paysager...”    Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Travaux d'éclairage public.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Lot no 3: travaux d'éclairage public - travaux nécessaires à l'installation de matériel d'éclairage public - fourniture et pose de câbles - fourniture et...”    Afficher plus
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert organisée par les articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.”

“Le présent marché comporte 3 lots:”
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“— lot 1: travaux de voirie et génie civil,”

“— lot 2: espaces verts et jeux,”

“— lot 3: travaux d'éclairage public.”

“Le cas échéant, une entreprise qui aura répondu aux 3 lots pourra être retenue pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots.”

“Délai d'exécution: le délai d'exécution des travaux court à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le début des travaux.”

“— 4 (quatre mois) pour le lot 1, y compris la période de préparation de chantier,”

“— 3 (trois mois) pour le lot 2, y compris la période de préparation, en fonction du planning du lot 1,”

“— 3 (trois mois) pour le lot 3, y compris la période de préparation, en fonction du planning du lot 1.”

“Ce délai n'inclut pas une ou plusieurs éventuelles interruptions du chantier pour permettre entre autres les interventions de concessionnaires ou opérateurs.”

“Date prévisionnelle de commencement des prestations: fin 2011.”

“Marché forfaitaire. Montant global estimé: 700.000 EUR (HT).”
Description des options:
“Des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des prestations similaires pourront être conclus. Des décisions de poursuivre pourront intervenir.”
Numéro de référence: 4855
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur, commune de Nice.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— La lettre de candidature (DC1) mise à jour au 28.2.2011 complétée, datée et signée ou équivalent. En cas de groupement d'entreprises, la lettre de...”    Afficher plus

“— La "déclaration du candidat", imprimé DC2 (version 15.9.2010) ou équivalent, complétée.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours du dernier exercice disponible.”
Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement:”

“Le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouverts au budget principal.”
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“Modalités de paiement:”

“Les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics.”

“— Les paiements seront assurés par mandat administratif, suivi d'un virement,”

“— Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture,”

“— Le comptable assignataire est le M. l'administrateur des finances publiques de Nice Municipale,”

“— Forme des prix: fermes et actualisables pour chaque lot,”

“— Avance: sauf renoncement du titulaire à l'acte d'engagement, une avance de 10 % sera versée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: critère 1 montant de l'offre (70)
2. Lot 1: critère 2 organisation du chantier (30)
3. Lot 2: critère 1 montant de l'offre (60)
4. Lot 2: critère 2 qualité des végétaux (20)
5. Lor 2: critère 3 qualité de la réalisation de l'aire de jeux (20)
6. Lot 3: critère 1 montant de l'offre (80)
7. Lot 3: critère 2 qualité du matériel proposé (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Nom: Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par mail à: francis.donadey@nicecotedazur.org
Communauté urbaine Nice Côte d'Azur - direction adjointe des espaces publics
Adresse postale: 59 rue Beaumont
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497133114 📞
Courrier électronique: francis.donadey@nicecotedazur.org 📧
Fax: +33 497132905 📠
URL des documents: http://usagers.nicecotedazur.org/AO 🌏
Nom: Communaute urbaine Nice Cote d'Azur - direction des achats et marches publics
Adresse postale: 45 rue Gioffrédo - 4ème étage
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4855
Informations complémentaires

“1- sélection des candidatures: les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 4.1.1 du règlement de consultation.”

“2- précision concernant le jugement des offres: il sera effectué en application de l'article 53 du Code des Marchés Publics. Il portera sur les critères...”    Afficher plus
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“Lot 1: travaux de voirie et génie civil:”

“— critere 1 - montant de l'offre - noté sur 20.”

“Pondération 70 % Le présent critère est noté sur 20 et affecté du coefficient pondérateur de 70 %. Il est fondé sur les éléments de prix fournis par le...”    Afficher plus

“— critere 2 - organisaton du chantier - noté sur 20 - pondération 30 %.”

“Le présent critère est noté sur 20 et affecté du coefficient pondérateur de 30 %. Il est fondé sur les éléments fournis par le candidat dans le cadre de...”    Afficher plus

“Le résultat obtenu sur 6 points sera ramené à une note sur 20 pondérée à 30 %.”

“En cas d'égalité de la note globale entre deux candidats, le candidat le mieux placé pour le critère no1 sera attributaire du marché.”

“Lot 2: espaces verts et jeux:”

“— critere 1 - montant de L'Offre - noté sur 20 - pondération 60 %.”

“Le présent critère est noté sur 20 et affecté du coefficient pondérateur de 60 %. Il est fondé sur les éléments de prix fournis par le candidat dans le BPU...”    Afficher plus

“— critere 2 - qualite des vegetaux - noté sur 20 - pondération 20 %.”

“Le présent critère est noté sur 20 et affecté du coefficient pondérateur de 20 %. Il est fondé sur les éléments fournis par le candidat dans le cadre de...”    Afficher plus

“Nota 1: les séries de photos sont à réaliser pour chaque ensemble homogène, si l'entreprise propose plusieurs ensembles différents sur des carrés séparés.”

“Nota 2: l'entreprise identifiera chaque série de photos avec l'identité et l'adresse de la pépinière dans laquelle est choisi l'ensemble proposé.”

“Les photos montreront:”

“— une vue de chaque ensemble d'arbres proposés,”

“— une vue d'un arbre en entier pour chaque ensemble proposé,”

“— une vue de chaque plante constituant la masse arbustive.”

“Le présent critère se fonde sur les 2 sous-critères suivants:”

“— sous-Critère 1 - aspect esthétique des végétaux proposés (noté sur 14 points): Le candidat fournira un descriptif dans le cadre de réponse et y joindra...”    Afficher plus

“— sous-Critère 2 - proposition de l'entrepreneur pour garantir l'homogénéité des ensembles de végétaux proposés (noté sur 6 points): Le candidat fournira un...”    Afficher plus

“La note de ce critère sera la somme des notes établies pour chaque sous-critère. Cette note sur 20 sera pondérée à 20 %.”

“— critere 3 - qualite de la realisation de L'Aire de jeux - noté sur 20 - pondération 20 %.”

“Le présent critère est noté sur 20 et affecté du coefficient pondérateur de 20 %. Il est fondé sur les 2 sous-critères suivants:”

“— sous-Critère 1: Qualité du matériel proposé (noté sur 14 points): Le présent sous-critère est fondé sur la notice constructeur retenue par le candidat,...”    Afficher plus

“Le candidat joindra la notice du mobilier (cf. Article 4.1.2 du règlement de consultation).”

“Si le candidat ne fournit pas la notice, son offre sera déclarée non conforme.”

“— sous-Critère 2: Qualité de la mise en oeuvre du sol souple (noté sur 6 points).”

“Le présent sous-critère est fondé sur les éléments fournis par le candidat dans le cadre de réponse, lequel permettra de juger la qualité de la mise en...”    Afficher plus

“Lot 3: eclairage public:”

“— critere 1 - montant de l'offre - noté sur 20 - pondération 80 %.”

“Le présent critère est noté sur 20 et affecté du coefficient pondérateur de 80 %. Il est fondé sur les éléments de prix fournis par le candidat dans le BPU...”    Afficher plus

“— critere 2 - qualite du materiel propose - noté sur 20 - pondération 20 %.”

“Le présent critère est noté sur 20 et affecté du coefficient pondérateur de 20 %. Il est fondé sur les notices des constructeurs retenues par le candidat,...”    Afficher plus

“Le candidat joindra les notices de chaque mobilier (cf. Article 4.1.2 du règlement de consultation).”

“Si le candidat ne fournit pas la totalité des notices (au nombre de 2), son offre sera déclarée non conforme.”

“3- a compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics,...”    Afficher plus

“4- conditions de remise des plis:”

“Les candidats pourront choisir l'une des 3 procédures suivantes:”

“A) par voie électronique uniquement;”

“B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);”

“C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.”

“Précisions concernant la remise des plis par courrier:”

“Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.”

“Précisions concernant la remise des plis par voie électronique:”

“Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (DCE) fournie par le pouvoir adjudicateur.”

“Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: PDF, BMP, JPG, JPEG, TIF, TIFF ou GIF.”

“Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé MINEFI.”    Afficher plus

“Liste consultable sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.”

“Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité.”

“La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions...”    Afficher plus

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics préfecture de région PACA, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics préfecture de région PACA, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2011/S 199-324068 (2011-10-12)
Avis d'attribution de marché (2012-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 597 795,75 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: parc floral Phoenix - 405 promenade des Anglais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-03 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-041264
Se réfère à l'avis: 2011/S 199-324068
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

“Annonce n° 112, BOAMP 201 A du 15.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2012.”

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur, commune de Nice.”

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: critère 1 Montant de l'offre (70)
2. Lot 1: critère 2 Organisation du chantier (30)
3. Lot 2: critère 1 Montant de l'offre (60)
4. Lot 2: critère 2 Qualité des végétaux (20)
5. Lor 2: critère 3 Qualité de la réalisation de l'aire de jeux (20)
6. Lot 3: critère 1 Montant de l'offre (80)
7. Lot 3: critère 2 Qualité du matériel proposé (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-02 📅
Nom: Groupement Razel Cari TP (mandataire) avec Colas/SNAF routes et NTPM
Adresse postale: 1ère Avenue 17ème Rue - 5455M BP 88
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06513
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Groupement Razel Cari TP (mandataire) avec Ludoparc
Adresse postale: 1ère Avenue 17 rue - 5455M BP 88

3️⃣
Nom: lot déclaré sans suite et non relancé

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Métropole Nice Côte d'Azur

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”    Afficher plus

“L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.”
Afficher plus (1)
“Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, FRANCE - 4”
Source: OJS 2012/S 026-041264 (2012-02-03)