Classes de neige / séjours ski / séjours environnement à la montagne - année scolaire 2011/2012
Marché à bons de commande décomposé en 3 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, l'administration se réserve le droit d'attribuer un ou plusieurs lots au même prestataire.
La prestation porte sur le transport, l'accueil, l'encadrement, l'animation et les activités des 22 classes dans le respect de la réglementation en vigueur. Les séjours se dérouleront du 3.1.2012 au 23.3.2012.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2011-03-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2011-03-25
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Avis de marché
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2011-07-05
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Avis d'attribution de marché
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