Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des organismes nourriciers de la base aérienne 901 de Drachenbronn et de la base aérienne 133 de Nancy

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des organismes nourriciers de la base aérienne 901 de Drachenbronn appartenant à la base de défense de Strasbourg-Haguenau et de la base aérienne 133 de Nancy appartenant à la base de défense de Nancy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Boulangerie du centre
• Simon Pain et Viennoiserie

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains

Où ?

• Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-28	Avis de marché
2012-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: bureau achat public -section achats 2 - 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155127 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-28 📅
Date limite de soumission: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-344414
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Jugement des propositions: le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante: 1) Prix noté sur 65 points: l'étude des prix se fera par application des prix unitaires aux quantités estimatives de pains et viennoiseries. 2) Echantillons notés sur 20 points: test organoleptique (une dégustation permettant de connaître les impressions visuelles, gustatives et olfactives des produits, sera organisée sur les bases aériennes). A l'issue les offres ayant obtenu une note globale inférieure à 14 points seront déclarées non-conformes. 3) Utilisation de la carte achat notée sur 10 points: 10 points seront atribués si le candidat accepte l'exécution du marché par carte achat. 4) Calibrage noté sur 5 points: sur la base du calibrage le plus éloigné du poids cible entre le calibrage relevé lors de la pesée des échantillons et le calibrage proposé dans la FTVE. Les points seront attribués defaçon dégressive en fonction de l'éloignement du poids souhaité, l'éloignement inférieur étant plus sévèrement pénalisé que l'éloignement supérieur. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission éléctronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Ce marché peut être exécuté par carte achat (cf. article 5 du CCAP). Les bureaux de la plate-forme achats finances seront fermés les 31 octobre, 1er novembre et 11.11.2011 et du 22.12.2011 au 2.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'organisme nourricier de la base aérienne 901 de Drachenbronn appartenant à la base de défense de Strasbourg-Haguenau
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'organisme nourricier de la base aérienne 901 de Drachenbronn appartenant à la base de défense de Strasbourg-Haguenau.

Quantité ou étendue: Les quantités annuelles estimatives sont: 130 000 petits pains, 6 300 petits pains ronds, 8 000 baguettines, 150 pains aux noix, 600 mini mauricette, 600 navettes, 600 mini pains bagnat.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
38 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des organismes nourriciers de la base aérienne 133 de Nancy appartenant à la base de défense de Nancy
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des organismes nourriciers de la base aérienne 133 de Nancy appartenant à la base de défense de Nancy.

Quantité ou étendue: Les quantités annuelles estimatives sont de 320 000 petits pains longs, 61 000 autres petits pains, 11 950 pains divers et 3 000 viennoisieries.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
60 000 💰
Description des options:

Le marché est conclu pour la période du 1.4.2012 au 31.12.2012 pour le lot 1 et du 20.3.2012 au 31.12.2012 pour le lot 2. Le marché pourra être reconduit d'année en année par décision écrite expresse du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché sans que sa durée totale n'exécède 3 ans.

Le PA se réserve la faculté, en fin de marché, d'en prolonger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant exécéder 6 mois au total.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 9
Numéro de référence: CCP11-54

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: 1- tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager le société. 2- les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés: imprimé DC1 (intégrant les différentes attestations sur l'honneur) et imprimé DC2. 3- les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.

Les documents à produire sont rédigés en langue française ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français certifée conforme à l'orginal par un traducteur assermenté.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours. La Plate-forme achats finances Nord-Est procède à la demande de paiement des factures auprès du directeur régional des finances publiques de Lorraine et du département de la Moselle qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Tous les paiements, notamment ceux des acomptes et avance, seront effectués selon des modalités déterminées par le code des marchés publics. Ressources propres de l'etat: ministère de la défense.

Ces dispositions ne sont pas applicables si le marché est exécuté par la carte achat. En effet, en cas d'exécution du marché par carte achat, le délai de paiement pour les commandes passées par les porteurs de la carte achat, et livrées par le titulaire du marché, conformément à l'article 5.2 du CCP, est fixé à 4 jours après la demande de paiement du fournisseur à l'émetteur des cartes achat (organisme bancaire).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (se reporter section VI renseignements complémentaires) (65)
2. Echantillons (se reporter section VI renseignements complémentaires) (20)
3. Utilisation de la carte achat (se reporter section VI renseignements complémentaires) (10)
4. Calibrage (se reporter section VI renseignements complémentaires) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Giarrusso Melanie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-04-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Date de début: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP11-54
Informations complémentaires

Jugement des propositions: le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante:

1) Prix noté sur 65 points: l'étude des prix se fera par application des prix unitaires aux quantités estimatives de pains et viennoiseries.

2) Echantillons notés sur 20 points: test organoleptique (une dégustation permettant de connaître les impressions visuelles, gustatives et olfactives des produits, sera organisée sur les bases aériennes). A l'issue les offres ayant obtenu une note globale inférieure à 14 points seront déclarées non-conformes.

3) Utilisation de la carte achat notée sur 10 points: 10 points seront atribués si le candidat accepte l'exécution du marché par carte achat.

4) Calibrage noté sur 5 points: sur la base du calibrage le plus éloigné du poids cible entre le calibrage relevé lors de la pesée des échantillons et le calibrage proposé dans la FTVE. Les points seront attribués defaçon dégressive en fonction de l'éloignement du poids souhaité, l'éloignement inférieur étant plus sévèrement pénalisé que l'éloignement supérieur.

Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission éléctronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.

Ce marché peut être exécuté par carte achat (cf. article 5 du CCAP).

Les bureaux de la plate-forme achats finances seront fermés les 31 octobre, 1er novembre et 11.11.2011 et du 22.12.2011 au 2.1.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 211-344414 (2011-10-28)

Avis d'attribution de marché (2012-05-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: bureau achat public -section achats 2 - 10 rue d'Asfeld - BP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 94-154776
Se réfère à l'avis: 2011/S 211-344414
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

La référence du dossier de consultation est CCP11-54. Les marchés prennent effet à compter du 1.4.2012 pour le lot 1 et à compter du 18.4.2012 pour le lot 2 et se terminent le 31.12.2012. Ils pourront être reconduit d'année en année par décision écrite expresse du pouvoir adjudicateurau sans que leur durée n'excède trois ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté, en fin de marché, d'en prolonger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder 6 mois au total. Le numéro complet du marché relatif au lot 1 est 2011NDE40020120000. Montant minimum annuel hors taxes: 30 000 EUR. Montant maximum annuel hors taxes: 38 000 EUR. Le numéro complet du marché relatif au lot 2 est 2011NDE40030120000. Montant minimum annuel hors taxes: 40 000 EUR. Montant maximum annuel hors taxes: 60 000 EUR. Annonce no 301, BOAMP 213 B du 3.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Echantillons (20)
3. Utilisation de la carte achat (10)
4. Calibrage (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-28 📅
Nom: Simon Pain et Viennoiserie
Adresse postale: 5 rue du Sucre
Commune postale: Hochfelden
Code postal: 67270
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-18 📅
Nom: Boulangerie du Centre
Adresse postale: 18 rue du Commandant Saint Sernin
Commune postale: Xertigny
Code postal: 88220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Source: OJS 2012/S 094-154776 (2012-05-15)

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