Approvisionnement en carburants et en fioul

EPSM de l'agglomération Lilloise

Marché à bons de commande sans mini et sans maxi (article 77 du CMP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-25 Avis de marché
2011-11-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Quantité ou étendue:
Lot 1 - carburants: 82 735 litres/an environ.Lot 2 - fioul: 50 000 litres/an environ.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DLE BP n° 4
Code postal: 59871
Commune postale: Saint-André Cedex
Contact
Adresse Internet: http://epsm-agglomeration-lilloise.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: bfrancois@epsm-agglomeration-lilloise.fr 📧
Téléphone: +33 320636753 📞
Fax: +33 320636758 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-239120
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Dce a télécharger: http://epsm-agglomeration-lilloise.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande sans mini et sans maxi (article 77 du CMP).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: carburants
Brève description: Ravitaillement 24h/24 - 7j/7 au moyen d'une carte/véhicule.
Quantité ou étendue: Pour information: 82 735 litres en 2010.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fioul
Brève description: Trois principaux points de livraison.
Quantité ou étendue: 50 000 litres/an environ
Informations complémentaires sur les lots: A compter du 1.1.2012 - date de fin du marché: identique au lot 1.
Quantité ou étendue:
Lot 1 - carburants: 82 735 litres/an environ.
Lot 2 - fioul: 50 000 litres/an environ.
Description des options: Pour le lot 1: péage et autres.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DLE201117
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Epsmal 4 rue de Quesnoy, 59520 Marquettes-lez-Lille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir réglement de consultation.
Situation économique et financière: Voir réglement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 2
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPSM de l'agglomération Lilloise
Contact
Point de contact: Mme Béatrice François
Adresse du profil d'acheteur: http://epsm-agglomeration-lilloise.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Epsmal
Adresse postale: DLE BP 4
Point de contact: Béatrice Francois
Viviane Vandeweghe
Téléphone: +33 320636752 📞
Courrier électronique: vvandeweghe@epsm-agglomeration-lilloise.fr 📧
URL des documents: http://epsm-agglomeration-lilloise.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: Etienne Maes
URL pour la participation: http://epsm-agglomeration-lilloise.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLE201117
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel (article l551-1 du code de justice administrative),
— un référé contractuel:
A) recours de pleine juridiction dans les 2 mois à cpter de l'accomplissement des mesures de publicité;
b) dans le délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2011/S 144-239120 (2011-07-25)
Avis d'attribution de marché (2011-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DLE, BP n° 4

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 213-347168
Se réfère à l'avis: 2011/S 144-239120
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Annonce n° 207, BOAMP 147 B du 30.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-01 📅
Nom: Total Raffinage Marketing
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-03 📅
Nom: Dms
Adresse postale: 1 rue de Londres
Commune postale: Loos Cédex
Code postal: 59373
Courrier électronique: dms-gc-mp@dms-energies.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire:
Un référé contractuel:
A) recours de pleine juridiction dans les deux mois à cpter de l'accomplissement des mesures de publicité;
Source: OJS 2011/S 213-347168 (2011-11-03)