Approvisionnement courant par pipe du service des essences des armées en carburéacteur pour turbomachines d'aviation, par introduction dans le réseau des oléoducs de défense commune de l'OTAN sur les sites du Havre et de Lavéra et approvisionnement courant des dépôts de La Ferté-Alais et Donges
Approvisionnement courant par pipe du service des essences des armées en carburéacteur pour turbomachines d'aviation, par introduction dans le réseau des oléoducs de défense commune de l'OTAN sur les sites du Havre et de Lavéra et approvisionnement courant des dépôts de La Ferté-Alais et Donges.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-13.
Avis de marché (2011-07-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Carburéacteurs de type kérosène
Quantity or scope:
“Marché à bons de commande (article 77 du Code des marchés publics), conclu pour une durée d'1 an, non reconductible à compter du 1.11.2011 ou de sa date de...”
Quantity or scope
Marché à bons de commande (article 77 du Code des marchés publics), conclu pour une durée d'1 an, non reconductible à compter du 1.11.2011 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.Nota important n° 1: pour les lots n° 1 et 2 le volume minimum de chaque commande est de 10 000 m3 par lot. Les commandes ne peuvent excéder 30 000 m3 par mois et par lot. Il ne sera pas systématiquement procédé à la passation d'une commande par mois.Nota important n° 2: pour les lots n° 3 et 4 le volume de chaque commande ne pourra excéder 6 000 m3 par mois et par lot. Il ne sera pas systématiquement procédé à la passation d'une commande par mois.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburéacteurs de type kérosène📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 14 rue Saint-Dominique
Code postal: 75700
Commune postale: Paris SP 07
Contact
Courrier électronique: marches.sda1.dcsea@inet.essences.defense.gouv.fr📧
Téléphone: +33 155588089📞
Fax: +33 155588007 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-07-13 📅
Date limite de soumission: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 135-224558
Se réfère à l'avis: 2011/S 30-049500
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“Les dossiers de consultation peuvent être obtenus gratuitement par correspondance à l'adresse postale suivante: direction centrale du service des essences...”
Les dossiers de consultation peuvent être obtenus gratuitement par correspondance à l'adresse postale suivante: direction centrale du service des essences des armées, 14 rue Saint-Dominique, 75700 Paris SP 07, FRANCE, ou retirés à l'adresse géographique suivante: direction centrale du service des essences des armées, fort de Vanves, 27 boulevard de Stalingrad, 92240 Malakoff, FRANCE, ou téléchargés sur le portail d'achats du ministère de la défense et des anciens combattants (site internet: www.achats.defense.gouv.fr).
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Source: OJS 2011/S 135-224558 (2011-07-13)