AOO/2011/ER/Travaux d'impression
Ville de Rueil-Malmaison
Travaux de photogravure, d'impression et de façonnage de documents de communication institutionnelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'impression et services connexes › Services d'impression
- • Services de composition › Services de photogravure
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est à bons de commande, en application de l'article 77 du CMP. Il comporte deux lots:Lot n° 1: affiches et bâches.— montant minimum...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Contact
Courrier électronique: eloise.roblet@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326601 📞
Fax: +33 147326608 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-08 đź“…
Date limite de soumission: 2011-03-21 đź“…
Date de publication: 2011-02-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 27-044458
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont accessibles par voie électronique sur le site de dématérialisation des appels d'offres à l'adresse suivante:...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de photogravure, d'impression et de façonnage de documents de communication institutionnelle.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: affiches et bâches
Brève description:
“Affiches et bâches.”
Durée de l'accord: 48 mois
Additional information about the lots:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit à chaque date anniversaire sans excéder une durée...”
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: documents éditoriaux
Brève description:
“Documents éditoriaux.”
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est à bons de commande, en application de l'article 77 du CMP. Il comporte deux lots:”
“Lot n° 1: affiches et bâches.”
“— montant minimum annuel: 10 000 EUR (HT),”
“— montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).”
“Lot n° 2: documents éditoriaux.”
“— montant minimum annuel: 35 000 EUR (HT),”
“— montant maximum annuel: 120 000 EUR (HT).”
Numéro de référence: AOO/2011/ER/travaux d'impression
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature, en évitant de constituer un dossier broché ou relié:”
“— une lettre de candidature (imprimé DC souhaité, nouvelle version du 15.9.2010). Le DC1 vaut engagement sur l'honneur des articles 44, 45 et 46 du code des...”
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“— en cas de redressement judiciaire, la copie des jugements prononcés,”
“— un document permettant d'identifier la ou les personnes habilitée(s) de plein droit à engager l'entreprise: extrait K-Bis ou équivalent,”
“— si le signataire du marché n'apparaît pas sur le document précédent, une délégation de pouvoir signée par la personne habilitée de plein droit à ...”
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“— une déclaration du candidat (imprimé DC2 souhaité, nouvelle version du 15.9.2010), chaque rubrique devant être dûment complétée et signée par la personne...”
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“Le DC2 indiquera, en autre, le chiffre d'affaires pour les 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
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“Le candidat peut utiliser les documents CERFA déclaration du candidat (formulaire DC2) et État annuel (Noti2) pour produire les éléments ci-dessus exigés....”
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Capacité technique et professionnelle:
“Les références de l'entreprise dans des prestations similaires.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché libellé en euros, financé sur le budget de la commune. Prix unitaires et révisables (articles 17 et 18 du CMP). L'avance sera régie par les articles...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement qui prendra au minimum, la forme d'un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique dont les sous critères sont mentionnés dans le règlement de consultation (60)
2. Le prix (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rueil-Malmaison
Contact
Point de contact: M. maire
Adresse du profil d'acheteur: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92501
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Maire
URL des documents: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_MbhioE9xMm 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AOO/2011/ER/travaux d'impression
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont accessibles par voie électronique sur le site de dématérialisation des appels d'offres à l'adresse suivante:...”
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“La réponse à la consultation sera adressée à :”
“M. le maire de Rueil-Malmaison.”
“Service de la commande publique (2ème étage).”
“13 boulevard Foch, 92501 Rueil-Malmaison Cedex, FRANCE.”
“Elle devra comporter une seule enveloppe cachetée avec les éléments de candidature et les éléments de l'offre clairement identifiés. Cette dernière doit en...”
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“Sur cette enveloppe devra figurer également la mention suivante:”
“Ne pas ouvrir par le service courrier.”
“Le pli doit être envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception, par dépôt de plis contre récépissé permettant de déterminer de façon certaine la...”
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“Il peut également être remis directement au secrétariat du services de la commande publique contre récépissé, selon les horaires suivants:”
“— du lundi au jeudi 9:00-12:00 et 13:30-18:00,”
“— le vendredi 9:00-12:00 et 13:30-17:00.”
“La réponse à la consultation peut également être déposée sur le module de dématérialisation des marchés publics de la ville à l'adresse suivante:...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergypontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 đź“
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de région Ile-de-France
Fax: +33 145554702 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché avec le candidat retenu (article L551-1 du code de la...”
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“Référé contractuel selon les délais fixés à l'article R551-7 du CJA.”
“Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (article R421-1 du code de la justice administrative).”
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbey-de-Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2011/S 027-044458 (2011-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est à bons de commande, en application de l'article 77 du CMP. Il comporte deux lots:Lot n° 1: affiches et bâches.— montant minimum...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Contact
Courrier électronique: eloise.roblet@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326601 📞
Fax: +33 147326608 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-08 đź“…
Date limite de soumission: 2011-03-21 đź“…
Date de publication: 2011-02-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 27-044458
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont accessibles par voie électronique sur le site de dématérialisation des appels d'offres à l'adresse suivante:...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de photogravure, d'impression et de façonnage de documents de communication institutionnelle.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: affiches et bâches
Brève description:
“Affiches et bâches.”
Durée de l'accord: 48 mois
Additional information about the lots:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit à chaque date anniversaire sans excéder une durée...”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: documents éditoriaux
Brève description:
“Documents éditoriaux.”
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est à bons de commande, en application de l'article 77 du CMP. Il comporte deux lots:”
“Lot n° 1: affiches et bâches.”
Afficher plus (5)
“— montant minimum annuel: 10 000 EUR (HT),”
“— montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).”
“Lot n° 2: documents éditoriaux.”
“— montant minimum annuel: 35 000 EUR (HT),”
“— montant maximum annuel: 120 000 EUR (HT).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature, en évitant de constituer un dossier broché ou relié:”
“— une lettre de candidature (imprimé DC souhaité, nouvelle version du 15.9.2010). Le DC1 vaut engagement sur l'honneur des articles 44, 45 et 46 du code des...”
Afficher plus (6)
“— en cas de redressement judiciaire, la copie des jugements prononcés,”
“— un document permettant d'identifier la ou les personnes habilitée(s) de plein droit à engager l'entreprise: extrait K-Bis ou équivalent,”
“— si le signataire du marché n'apparaît pas sur le document précédent, une délégation de pouvoir signée par la personne habilitée de plein droit à ...”
“— une déclaration du candidat (imprimé DC2 souhaité, nouvelle version du 15.9.2010), chaque rubrique devant être dûment complétée et signée par la personne...”
“Le DC2 indiquera, en autre, le chiffre d'affaires pour les 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
“Le candidat peut utiliser les documents CERFA déclaration du candidat (formulaire DC2) et État annuel (Noti2) pour produire les éléments ci-dessus exigés....”
“Les références de l'entreprise dans des prestations similaires.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché libellé en euros, financé sur le budget de la commune. Prix unitaires et révisables (articles 17 et 18 du CMP). L'avance sera régie par les articles...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement qui prendra au minimum, la forme d'un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique dont les sous critères sont mentionnés dans le règlement de consultation (60)
2. Le prix (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rueil-Malmaison
Contact
Point de contact: M. maire
Adresse du profil d'acheteur: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92501
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Maire
URL des documents: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_MbhioE9xMm 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AOO/2011/ER/travaux d'impression
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont accessibles par voie électronique sur le site de dématérialisation des appels d'offres à l'adresse suivante:...”
“La réponse à la consultation sera adressée à :”
Afficher plus (12)
“M. le maire de Rueil-Malmaison.”
“Service de la commande publique (2ème étage).”
“13 boulevard Foch, 92501 Rueil-Malmaison Cedex, FRANCE.”
“Elle devra comporter une seule enveloppe cachetée avec les éléments de candidature et les éléments de l'offre clairement identifiés. Cette dernière doit en...”
“Sur cette enveloppe devra figurer également la mention suivante:”
“Ne pas ouvrir par le service courrier.”
“Le pli doit être envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception, par dépôt de plis contre récépissé permettant de déterminer de façon certaine la...”
“Il peut également être remis directement au secrétariat du services de la commande publique contre récépissé, selon les horaires suivants:”
“— du lundi au jeudi 9:00-12:00 et 13:30-18:00,”
“— le vendredi 9:00-12:00 et 13:30-17:00.”
“La réponse à la consultation peut également être déposée sur le module de dématérialisation des marchés publics de la ville à l'adresse suivante:...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergypontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 đź“
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de région Ile-de-France
Fax: +33 145554702 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché avec le candidat retenu (article L551-1 du code de la...”
“Référé contractuel selon les délais fixés à l'article R551-7 du CJA.”
Afficher plus (1)
“Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (article R421-1 du code de la justice administrative).”
Adresse postale: 29 rue Barbey-de-Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2011/S 027-044458 (2011-02-08)
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