Animations à visées thérapeutiques dans les résidences médicalisées gérées par le CCAS de Saint-Étienne
CCAS de Saint-Étienne
Il s'agit de prestations de service d'animations à visées thérapeutiques en résidences gérées par le CCAS de Saint-Étienne et hébergeant des personnes âgées dépendantes.
Ces prestations se décomposent en quatre lots et concernent les résidences citées à l'article 1 du règlement de consultation.
Le délai de réception des offres était de 2011-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-21 | Avis de marché |
| 2011-06-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 1 rue de l'Attache aux Boeufs
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477423707 📞
Fax: +33 477423719 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-21 📅
Date limite de soumission: 2011-04-29 📅
Date de publication: 2011-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 57-092922
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Socio-esthétique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Musico-thérapie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Art-thérapie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Zoo-thérapie.
Numéro de référence: 11as-0002-N
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au vue des projets d'animation par résidence % (60)
2. Coût de la prestation apprécié au vu du devis estimatif % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saint-Étienne
Contact
Point de contact: Mme Virard Pascale, vice présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/ 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale de Saint-Étienne: cellule marchés publics - porte 26
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11as-0002-N
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 057-092922 (2011-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 110 000 EUR TTC tout lots confondus, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 1 rue de l'Attache aux Boeufs
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477423707 📞
Fax: +33 477423719 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-21 📅
Date limite de soumission: 2011-04-29 📅
Date de publication: 2011-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 57-092922
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.loire.fr/.
Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.6.2011 au 31.5.2012. Il peut être reconduit expressément par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.5.2015.
Procédure: procédure adaptée, passée en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics.
Marché à bons de commande.
Délai d'exécution: le délai d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché est fixé dans le cadre de l'article 3 de l'acte d'engagement et des articles 1.4 et 3 du CCAP.
Renseignements administratifs:
Centre communal d'action sociale de Saint-Étienne, Mlle Séverine Pissavin.
Tél. +33 477423707.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les résidences détermineront les animations à visées thérapeutiques et le nombre d'heures qu'ellessont susceptibles d'accueillir en leur sein en fonction de leur projet d'établissement et de leur projet d'animation.
Les candidats devront s'adresser à la directrice ou au directeur de chaque établissement (voir liste au CCTP) pour l'élaboration du projet d'animation par résidence.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de prestations de service d'animations à visées thérapeutiques en résidences gérées par le CCAS de Saint-Étienne et hébergeant des personnes âgées dépendantes.
Ces prestations se décomposent en quatre lots et concernent les résidences citées à l'article 1 du règlement de consultation.
Brève description: Socio-esthétique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Musico-thérapie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Art-thérapie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Zoo-thérapie.
Numéro de référence: 11as-0002-N
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site: http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics, section formulaires),
— la déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur (disponible sur le site: http://www.minefe.gouv.fr rubrique marchés publics, section "formulaires").
Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44-1° du Code des Marchés Publics.
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une attestation d'assurance responsabilité civile certifiée conforme en original.
— les références du candidat pour des prestations de même nature datant de moins de 3 ans (avec indication de l'objet, du montant, du donneur d'ordre),
— les qualifications du candidat: justification d'une expérience supérieure à 5 ans dans le domaine de la gérontologie permettant à la collectivité de s'assurer de la pérennité de la structure,
— les références professionnelles des animateurs: diplômes spécifiques du secteur de l'animation avec spécialisation en gérontologie (BEATP, DEFA, Beesapt ...) et formations complémentaires en gérontologie.
Dépôts et garanties exigés:
Les prestations ne font l'objet d'aucune garantie technique, ni d'aucune clause de garantie financière.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Avance forfaitaire,
— acomptes et paiements partiels définitifs versés dans les conditions des articles 11.2 à 11.3 et 11.8 du CCAG-FCS,
— paiements suivant les règles de la comptabilité publique,
— délai de paiement: 30 jours.
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le représentant du pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la personne responsable du marché tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au vue des projets d'animation par résidence % (60)
2. Coût de la prestation apprécié au vu du devis estimatif % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saint-Étienne
Contact
Point de contact: Mme Virard Pascale, vice présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/ 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale de Saint-Étienne: cellule marchés publics - porte 26
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11as-0002-N
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.loire.fr/.
Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.6.2011 au 31.5.2012. Il peut être reconduit expressément par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.5.2015.
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Procédure: procédure adaptée, passée en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics.
Marché à bons de commande.
Délai d'exécution: le délai d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché est fixé dans le cadre de l'article 3 de l'acte d'engagement et des articles 1.4 et 3 du CCAP.
Renseignements administratifs:
Centre communal d'action sociale de Saint-Étienne, Mlle Séverine Pissavin.
Tél. +33 477423707.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les résidences détermineront les animations à visées thérapeutiques et le nombre d'heures qu'ellessont susceptibles d'accueillir en leur sein en fonction de leur projet d'établissement et de leur projet d'animation.
Les candidats devront s'adresser à la directrice ou au directeur de chaque établissement (voir liste au CCTP) pour l'élaboration du projet d'animation par résidence.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Jusqu'à la signature du marché: un recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, un recours en référé pré-contractuel sur le fondement des art. L.551-1 ou L.521-1 du code de justice administrative, et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'art. R421-1 du CJA.
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Après la signature du contrat: un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, un référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.
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Avis d'attribution de marché (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 318 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 108-177646
Se réfère à l'avis: 2011/S 57-092922
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au vue des projets d'animation par résidence (60)
2. Coût de la prestation apprécié au vu du devis estimatif (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-26 📅
Adresse postale: 28 rue Louis Braille
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-31 📅
Adresse postale: Choron
Commune postale: Saint-Appolinard
Code postal: 42520
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 108-177646 (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 318 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 108-177646
Se réfère à l'avis: 2011/S 57-092922
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.loire.fr/.
Annonce n° 162, BOAMP 059 B du 24.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au vue des projets d'animation par résidence (60)
2. Coût de la prestation apprécié au vu du devis estimatif (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-26 📅
Adresse postale: 28 rue Louis Braille
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-31 📅
Adresse postale: Choron
Commune postale: Saint-Appolinard
Code postal: 42520
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Jusqu'À la signature du marché: un recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, un recours en référé pré-contractuel sur le fondement des art. L.551-1 ou L.521-1 du code de justice administrative, et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'art. R421-1 du CJA.
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Après la signature du contrat: un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, un référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au Joue d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.
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