Aménagement des espaces extérieurs de la cité Varlin et de l'allée Eugène Varlin

Ville de Saint-Étienne

Les travaux consistent à l'aménagement des espaces extérieurs aux abords des entrées d'immeubles gérés par Neolia et l'allée Eugène Varlin. Elle est décomposée en 3 lots.
Pour cette consultation, est constitué un groupement de commandes régi par le code des marchés publics regroupant 2 maîtres d'ouvrage: la ville de Saint-Étienne et la société Neolia.
Conformément à la convention constitutive du groupement d'une part, et aux dispositions de l'article 8 du code des marchés publics d'autre part, la ville de Saint-Étienne, en sa qualité de coordonnateur dudit groupement, assure l'organisation de l'ensemble de la procédure, la signature, la notification et l'exécution des travaux au nom du groupement. À l'issue de la procédure, le représentant du pouvoir adjucateur de la ville de Saint-Étienne signera les marchés et s'assurera de sa bonne exécution.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage TP
• ETDE
• Pallandre

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-24	Avis de marché
2011-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Quantité ou étendue:

Le délai d'exécution des lots 1 et 2 est de 6 mois, à compter de l'ordre de service, prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant.Le délai d'exécution du lot 3 est de 2 mois, à compter de l'ordre de service, prescrivant au titulaire de ce lot de commencer. Une période de préparation commune à tous les lots d'une durée de 30 jours démarrera à compter de la notification du marché. La date de notification prévisionnelle est fin avril 2011.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel de ville BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-24 📅
Date limite de soumission: 2011-04-06 📅
Date de publication: 2011-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 41-066577
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr Pour le lot 1: 1- valeur technique pondérée à 40 % 2- prix des prestations pondéré à 35 % 3- valeur environnementale pondérée à 20 % 4- performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficultés pondérée à 5 %. Pour les lots 2 et 3: 1-valeur technique pondérée à 60 % 2-prix des prestations pondéré à 40 % Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation. Renseignements administratifs: Direction voirie infrastructure, Mmes Crozet et Faure, 5 rue Auguste Guitton, 42000 Saint-Étienne, FRANCE. Tél. +33 477487259, Fax +33 477487259. Courriel: geraldine.crozet@saint-etienne.fr Renseignements techniques: Direction voirie infrastructure, M. Longin, 5 rue Auguste Guitton, 42000 Saint-Étienne, FRANCE. Tél. +33 477487261, Fax +33 477487345. Courriel: pascal.longin@saint-etienne.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Aucune option au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Critères de sélection des candidatures: — recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics, — garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr

Pour le lot 1:

1- valeur technique pondérée à 40 %

2- prix des prestations pondéré à 35 %

3- valeur environnementale pondérée à 20 %

4- performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficultés pondérée à 5 %.

Pour les lots 2 et 3:

1-valeur technique pondérée à 60 %

2-prix des prestations pondéré à 40 %

Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation.

Renseignements administratifs:

Direction voirie infrastructure, Mmes Crozet et Faure, 5 rue Auguste Guitton,

42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Tél. +33 477487259, Fax +33 477487259.

Courriel: geraldine.crozet@saint-etienne.fr

Renseignements techniques:

Direction voirie infrastructure, M. Longin, 5 rue Auguste Guitton,

42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Tél. +33 477487261, Fax +33 477487345.

Courriel: pascal.longin@saint-etienne.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Aucune option au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique.

Critères de sélection des candidatures:

— recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics,

— garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux consistent à l'aménagement des espaces extérieurs aux abords des entrées d'immeubles gérés par Neolia et l'allée Eugène Varlin. Elle est décomposée en 3 lots.

Pour cette consultation, est constitué un groupement de commandes régi par le code des marchés publics regroupant 2 maîtres d'ouvrage: la ville de Saint-Étienne et la société Neolia.

Conformément à la convention constitutive du groupement d'une part, et aux dispositions de l'article 8 du code des marchés publics d'autre part, la ville de Saint-Étienne, en sa qualité de coordonnateur dudit groupement, assure l'organisation de l'ensemble de la procédure, la signature, la notification et l'exécution des travaux au nom du groupement. À l'issue de la procédure, le représentant du pouvoir adjucateur de la ville de Saint-Étienne signera les marchés et s'assurera de sa bonne exécution.

Numéro du lot: 1
Brève description: Voirie réseaux divers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Éclairage public.
Numéro du lot: 3
Brève description: Espaces verts.
Quantité ou étendue:

Le délai d'exécution des lots 1 et 2 est de 6 mois, à compter de l'ordre de service, prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des travaux lui incombant.

Le délai d'exécution du lot 3 est de 2 mois, à compter de l'ordre de service, prescrivant au titulaire de ce lot de commencer. Une période de préparation commune à tous les lots d'une durée de 30 jours démarrera à compter de la notification du marché. La date de notification prévisionnelle est fin avril 2011.

Description des options:

Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: 10080720
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Étienne, 42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature renseignée, datée et signée (Dc 1),

— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (Dc 1),

— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (Dc 2),

— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente (Dc 2).

Situation économique et financière:

— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (Dc 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2),

— références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (Rubrique G du Dc 2),

— certificats de qualifications professionnelles: preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) (Rubrique G du Dc2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financieres) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du Dc 2). Les formulaires Dc 1 et Dc 2 sont joints au DCE et également disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie sera appliquée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;

Financement sur le budget de la ville de Saint-Étienne;

Prix unitaires;

Prix actualisables;

Une avance est prévue;

Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, Direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de ville Cedex 1 BP 503
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10080720
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr

Pour le lot 1:

1- valeur technique pondérée à 40 %

2- prix des prestations pondéré à 35 %

3- valeur environnementale pondérée à 20 %

4- performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficultés pondérée à 5 %.

Pour les lots 2 et 3:

1-valeur technique pondérée à 60 %

2-prix des prestations pondéré à 40 %

Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation.

Renseignements administratifs:

Direction voirie infrastructure, Mmes Crozet et Faure, 5 rue Auguste Guitton,

42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Tél. +33 477487259, Fax +33 477487259.

Courriel: geraldine.crozet@saint-etienne.fr

Renseignements techniques:

Direction voirie infrastructure, M. Longin, 5 rue Auguste Guitton,

Tél. +33 477487261, Fax +33 477487345.

Courriel: pascal.longin@saint-etienne.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Aucune option au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique.

Critères de sélection des candidatures:

— recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics,

— garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 041-066577 (2011-02-24)

Avis d'attribution de marché (2011-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 171 959 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville BP 503

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date de publication: 2011-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 124-204986
Se réfère à l'avis: 2011/S 41-066577
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr. Annonce no 132, BOAMP 042 A du 1.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-27 📅
Adresse postale: rue François Coli - BP 96
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42162
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 22 rue Barthélémy Thimonnier - BP 55
Code postal: 42161

3️⃣
Adresse postale: La Malardière - BP 19
Commune postale: La Tour-en-Jarez
Code postal: 42580
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
8
3
Source: OJS 2011/S 124-204986 (2011-06-28)

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