Affaire 11s0029 - fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses

Conseil général de la Corrèze

Affaire 11s0029 - fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses.
Marchés à bons de commande avec minimum et maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Accessoires pour tracteurs

Où ?

• Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-15	Avis de marché
2011-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accessoires pour tracteurs
Quantité ou étendue:

Lot no 1 - pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses de marque Rousseau.Classification CPV:34390000-7 accessoires pour tracteurs (Aa01-1 métal) objet principal.Montant annuel mini: 15 000 EUR (TTC) - maxi: 60 000 EUR (TTC).Lot no 2 - pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses de marque SMA.2) Classification CPV:34390000-7 accessoires pour tracteurs (Aa01-1 métal) objet principal.Montant annuel mini: 15 000 EUR (TTC) - maxi: 60 000 EUR (TTC).Lot no 3 - pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses de marque Noremat.2) Classification CPV:34390000-7 accessoires pour tracteurs (Aa01-1 métal) objet principal.Montant annuel mini: 15 000 EUR (TTC) - maxi: 60 000 EUR (TTC).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accessoires pour tracteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: parc routier départemental - Hautefage
Code postal: 19330
Commune postale: Chameyrat
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 555215688 📞
Fax: +33 555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-15 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 53-086779
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert européen, en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Marché à bons de commande passé pour une durée d'un an, reconductible 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans. DCE téléchargeable sur le site www.correze.fr - rubrique marchés publics. Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté, portant la mention suivante: "Affaire no11s0029 - fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses - lot(s) à préciser - ne pas ouvrir". Les plis devront être remis contre récépissé, ou, s'ils sont envoyés par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante: Hôtel du département "Marbot" - service marchés publics et gestion financière - 9 rue René et Emile Fage - 19005 Tulle Cedex, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Affaire 11s0029 - fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses.

Marchés à bons de commande avec minimum et maximum.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses de marque Rousseau
Brève description:

1) Description succincte: pièces de rechange marque…

… rousseau.Montant annuel mini: 15 000 EUR (TTC) - maxi: 60 000 EUR (TTC).

… rousseau.

Montant annuel mini: 15 000 EUR (TTC) - maxi: 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses de marque SMA
Brève description:

1) Description succincte: pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses de marque…

… SMA.Montant annuel mini: 15 000 EUR (TTC) - maxi: 60 000 EUR (TTC).

… SMA.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses de marque Noremat
Brève description:

1) Description succincte: pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses de marque…

… Noremat.Montant annuel mini: 15 000 EUR (TTC) - maxi: 60 000 EUR (TTC).

… Noremat.

Quantité ou étendue:

Lot no 1 - pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses de marque Rousseau.

Classification CPV:

34390000-7 accessoires pour tracteurs (Aa01-1 métal) objet principal.

Montant annuel mini: 15 000 EUR (TTC) - maxi: 60 000 EUR (TTC).

Lot no 2 - pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses de marque SMA.

2) Classification CPV:

Lot no 3 - pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses de marque Noremat.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0029
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: parc routier départemental - Hautefage, 19330 Chameyrat, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justifications à produire par le candidat:

Candidature:

— 1) - lettre de candidature (DC1) (ancien DC4): déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire DC2 qui doit être transmis, en complément du DC1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée,

— 2) - déclaration du candidat (DC2) (ancien DC5): renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre,

— 3) - les renseignements figurant au formulaire NOTI2 (exercice 2010) (ancien DC7) seront demandés au candidat attributaire du marché.

Ces nouveaux formulaires sont disponibles à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Offre:

— acte d'engagement,

— CCP (cahier des clauses particulières),

— document financier (cadre joint, à compléter sans modification),

— mémoire justificatif et explicatif de l'offre (tel que défini à l'article 5.1 du RC).

Situation économique et financière:

Critères de sélection des candidatures:

1 - déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés;

2 - garanties professionnelles et financières.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres du département - prix fermes actualisables - paiement à 30 jours, conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires: taux BCE majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Nom: Parc routier départemental
Adresse postale: Hautefage
Nom: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: service marchés publics - hôtel du département "Marbot" - 9 rue René et Émile Fages - BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0029
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert européen, en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Marché à bons de commande passé pour une durée d'un an, reconductible 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans.

DCE téléchargeable sur le site www.correze.fr - rubrique marchés publics.

Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté, portant la mention suivante:

"Affaire no11s0029 - fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour débroussailleuses - lot(s) à préciser - ne pas ouvrir".

Les plis devront être remis contre récépissé, ou, s'ils sont envoyés par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante:

Hôtel du département "Marbot" - service marchés publics et gestion financière - 9 rue René et Emile Fage - 19005 Tulle Cedex, FRANCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2011/S 053-086779 (2011-03-15)

Avis d'attribution de marché (2011-07-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-233566
Se réfère à l'avis: 2011/S 53-086779
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Annonce n° 212, BOAMP 56 B du 19.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc routier départemental - Hautefage, 19330 Chameyrat, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-17 📅
Adresse postale: parc d'activités de Tronquière
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saone
Code postal: 69250

3️⃣
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 141-233566 (2011-07-21)

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