Affaire 11c0006 achat d'objets promotionnels divers
Conseil régional Midi-Pyrénées
Affaire 11c0006 achat d'objets promotionnels divers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles textiles › Articles textiles divers
- • Bagages, sellerie, sacs et sachets › Bagages
- • Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
- • Jouets › Jeux
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Petit matériel de bureau
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-01 | Avis de marché |
| 2013-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Quantité ou étendue: Se reporter à l'annexe des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Adresse postale: DAJ-service des marchés publics, hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Téléphone: +33 561335583 📞
Fax: +33 561335135 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date limite de soumission: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380946
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Les marchés subséquents seront passés à la survenance du besoin.
Brève description: Affaire 11c0006 achat d'objets promotionnels divers.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: produits textiles
Brève description:
Intitulé du lot: bagagerie et accessoires de la personne
Brève description:
Intitulé du lot: articles de bureau
Brève description:
Intitulé du lot: sacs et sachets
Brève description:
Intitulé du lot: jeux, porte-clefs, articles de sport et de loisirs
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 11C0006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au DC1.
Situation économique et financière: Se reporter au DC1.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au DC1.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Polyvalence de la gamme au vu de l'exhaustivité du catalogue (40)
2. Organisation du candidat et méthode de collaboration proposée pour répondre au marché: approvisionnement, relation avec les services régionaux, modalités de livraison à détailler dans une note technique (30)
3. Prix des fournitures (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: président de la région Midi-Pyrénées
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11C0006
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 235-380946 (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Quantité ou étendue: Se reporter à l'annexe des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Adresse postale: DAJ-service des marchés publics, hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Téléphone: +33 561335583 📞
Fax: +33 561335135 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date limite de soumission: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380946
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: DAJ - porte 435 ou téléchargeable à l'adresse suivante:http://www.midipyrenees.fr. Autres renseignements complémentaires: région Midi-Pyrénées, DAJ -service des marchés publics hôtel de région, 22 boulevard du Maréchal Juin, à l'attention de DAJ- service des marchés publics, 31406 Toulouse Cedex 9, FRANCE. Tél. +33 561335583. Courriel: marches.publics@cr-mip.fr. Fax +33 561335135. URL: http://www.midipyrenees.fr.
Marché de 2 ans à compter de la notification reconductible 1 fois pour une période de 2 ans.
Nombre de candidats pour chacun des lots minimum 3 maximum 5.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Les marchés subséquents seront passés à la survenance du besoin.
Brève description: Affaire 11c0006 achat d'objets promotionnels divers.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: produits textiles
Brève description:
Accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum montant indicatif 260 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: bagagerie et accessoires de la personne
Brève description:
Accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum montant indicatif 90 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: articles de bureau
Brève description:
Accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum montant indicatif 100 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: sacs et sachets
Brève description:
Accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum montant indicatif 25 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: jeux, porte-clefs, articles de sport et de loisirs
Brève description:
Accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum montant indicatif 38 000,00 EUR (TTC).
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 11C0006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au DC1.
Situation économique et financière: Se reporter au DC1.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au DC1.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif). Délai de paiement: 30 jours financement budget de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Polyvalence de la gamme au vu de l'exhaustivité du catalogue (40)
2. Organisation du candidat et méthode de collaboration proposée pour répondre au marché: approvisionnement, relation avec les services régionaux, modalités de livraison à détailler dans une note technique (30)
3. Prix des fournitures (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: président de la région Midi-Pyrénées
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11C0006
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: DAJ - porte 435 ou téléchargeable à l'adresse suivante:http://www.midipyrenees.fr. Autres renseignements complémentaires: région Midi-Pyrénées, DAJ -service des marchés publics hôtel de région, 22 boulevard du Maréchal Juin, à l'attention de DAJ- service des marchés publics, 31406 Toulouse Cedex 9, FRANCE. Tél. +33 561335583. Courriel: marches.publics@cr-mip.fr. Fax +33 561335135. URL: http://www.midipyrenees.fr.
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Marché de 2 ans à compter de la notification reconductible 1 fois pour une période de 2 ans.
Nombre de candidats pour chacun des lots minimum 3 maximum 5.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions du code de justice administrative: - référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. -recours (art R 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet - recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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Avis d'attribution de marché (2013-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: DAJ -service des marchés publics, Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010069
Se réfère à l'avis: 2011/S 235-380946
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Alter Ego
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Why Not
Code postal: 31200
3️⃣
Nom: Decouvertes Dedicace
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
4️⃣
Nom: Sarl EAS 12
Commune postale: Sainte Radegonde
Code postal: 12850
5️⃣
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Président de la région Midi-Pyrénées
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 009-010069 (2013-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: DAJ -service des marchés publics, Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010069
Se réfère à l'avis: 2011/S 235-380946
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Accord cadre multi opérateurs liste par lots nom CP et no de marché, Lot 1 Alter Ego (31300) no 20121162 Vendredi 13 (81500) no 20121167 Sporting France (81510) 20121170 Decouverte Dedicace (31240) 20121171 Olpatex (13006) 20121180 lot 2 Why Not (31200) 20121159 Alter Ego (31300) 20121163 Decouverte Dedicace (31240) 20121172 Olpatex (13006) 20121181 Dekalco (31100) 20121182 lot 3 Why Not (31200) 20121160 Alter Ego (31300) 20121164 Vendredi 13 (81500) 20121168 Calvet Concept (311240) 20121175 Decouverte Decidaces (31240) 20121173 lot 4 Alter Ego (31300) 20121165 Calvet Concept (31204) 20121176 EAS 12 (12850) 20121177AB Emballages (87140) 20121179Dekalco (31100) 20121183Lot 5Why not (31200) 20121161 Alter Ego (31300) 20121166 Vendredi 13 (81500) 20121169 Decouverte Dedicaces (31240) 20121174 EAS 12 (12850) 20121178 Attribution les 6.3. et 3.4.2012, notifications le 12.6.2012
Annonce no 248, B.O.A.M.P. 236 B du 7.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Nom: Alter Ego
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Why Not
Code postal: 31200
3️⃣
Nom: Decouvertes Dedicace
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
4️⃣
Nom: Sarl EAS 12
Commune postale: Sainte Radegonde
Code postal: 12850
5️⃣
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Président de la région Midi-Pyrénées
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions du code de justice administrative :
- référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
- référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
- recours (art R 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet,
- recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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