Acquisition et livraison de produits imprimés destinés à être utilisés par les services (de soin et d'examen) du CHI de Fréjus Saint-Raphaël

CHI de Fréjus

Lot unique indivisible qui regroupe les gammes de produits suivants (brochures, carnets, fiches, cartes (cartes de visite, cartes de correspondance), en têtes, dépliants (2 et 3 volets), dossiers, pochettes, chemises, liasses (duplicata et triplicata). En conséquence, le candidat doit fournir l'intégralité des produits qui composent le lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Imprimerie du Forum

Qui ?

• CHI de Fréjus

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Imprimés divers

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-14	Avis de marché
2011-06-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Quantité ou étendue:

Marché(s) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes: sur la durée totale en financier EUR HT: 70 000 minimum et 280 000 maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 240 avenue de Saint-Lambert
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.chi-frejus-saint-raphael.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chi-frejus-saint-raphael.fr 📧
Téléphone: +33 494177966 📞
Fax: +33 494177968 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-14 📅
Date limite de soumission: 2011-03-31 📅
Date de publication: 2011-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 32-052911
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

"Envoi specimens obligatoire sous peine de nullité de l'offre". Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement: — téléchargeable à partir du site Internet du CHI www.chi-frejus-saint-raphael.fr, rubrique "marchés publics" lien "voir toutes les procédures" ou directement sur le profil d'acheteur (voir lien direct vers le DCE en début du présent avis), — demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: SM 2011/185/AM/CD du 14/02/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHI Fréjus Saint-Raphaël, 83600 Fréjus, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements, attestations et déclarations à produire quant aux qualités et capacités du candidat fixés par les articles 43, 44 et 45 du CMP suivants:

— une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2) ou tout(s) document(s) produisant les mêmes effets.

Par mesure de simplification, les documents DC1 et DC2 pourront être renseignés par le candidat. Ils recouvrent les justifications demandées à savoir uniquement les éléments du présent bloc:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— certificats de qualifications professionnelles,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années,

— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— tout document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

A titre facultatif et par anticipation dans le cadre des dispositions préparatoires à l'attribution du marché:

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ou DC6,

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (DC7 ou équivalent).

Situation économique et financière: Voir bloc Iii.2.1 supra.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s).
Capacité technique et professionnelle: Voir bloc Iii.2.1 supra.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget du CHI classe 6 fonctionnement.

Paiement: Trésorier principal de Fréjus par mandat administratif dans un délai global de paiement de 50 jours maximum.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Chaque membre du groupement doit produire les mêmes justificatifs que le mandataire. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (20)
2. prix (60)
3. délai d'exécution (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI de Fréjus
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: service
marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com/xmarches/telechargerdce/pagestatique.do?idDossier=14898&portail=true 🌏
Nom: Centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël (CHI FSR)
Adresse postale: direction des services logistiques services économiques bureau des achats M. Gabert, directeur des services logistiques, tél .: +33 494402099, 240 avenue de Saint-Lambert

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SM 2011/185/AM/CD du 14/02/2011
Informations complémentaires

"Envoi specimens obligatoire sous peine de nullité de l'offre".

Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement:

— téléchargeable à partir du site Internet du CHI www.chi-frejus-saint-raphael.fr, rubrique "marchés publics" lien "voir toutes les procédures" ou directement sur le profil d'acheteur (voir lien direct vers le DCE en début du présent avis),

— demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon greffe
Adresse postale: 5 rue Jean Racine, 83000 Toulon, FRANCE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toute demande relative aux conditions et différentes formes de recours est à effectuer auprès du greffe de la juridiction administrative compétente dont l'adresse suit:
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulon greffe, 5 rue Jean Racine, 83000 Toulon, FRANCE
Source: OJS 2011/S 032-052911 (2011-02-14)

Avis d'attribution de marché (2011-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 119-195657
Se réfère à l'avis: 2011/S 32-052911
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Annonce no 288, BOAMP 34 B du 17.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHI Fréjus Saint Raphael, 83600 Fréjus, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (20)
2. Prix (60)
3. Délai d'exécution (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-04-26 📅
Commune postale: Saint Raphael
Code postal: 83700
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 119-195657 (2011-06-20)

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